Vous trouverez ci après l'ordre du jour du conseil communautaire, qui se déroulera à l’hôtel de communauté , salle de réunion. Normal diriez-vous?
La dernière commission Finance de l'interco a eu lieu dans la salle du conseil de la ville d'Orange, à 18 h. Ainsi le président de l'interco qui est aussi le maire d'Orange n'a pas eu a se déplacer, les élus des diverses communes ont dû eux toquer à la porte de l’hôtel de ville fermé...et profiter d'une bonne âme qui sortait pour pouvoir entrer et participer à la commission...
Rendez vous, le 15 avril à 9h voire un brin avant si vous ne voulez pas rater le début de la séance... (Depuis qu'il préside Bompard ne respecte aucunement le déroulé de début de séance, un formalismeordinaire qui a ses fonctions, Il ne respecte pas plus que l'heure de début de séance... Heureusement que les personnes qui l'environnent le rappellle à l'ordre gentiment et plus ou moins discrètement. C'est l'effet du grand age ou bien du je-m’en-foutisme? Les deux? "Psitt t as oublié de nommer le secrétaire de séance, l'appel, le quorum, les pouvoirs, le vote du PV" etc
Point n°1 /
ADMINISTRATION / ENREGISTREMENT VIDÉO ET MISE EN LIGNE DES SÉANCES DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ / MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Point n°2 /
FONCIER / BILAN ANNUEL 2018 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Point n°3 /
ACHAT PUBLIC / TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS HYDRAULIQUES / AMÉNAGEMENT DE ZONES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPRO
Point n°4 /
PLANIFICATION TERRITORIALE / OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) AVEC VOLET COPROPRIÉTÉS 2019-2024 MULTISITES DE LA CCPRO / APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION
Point n°5 /
PLANIFICATION TERRITORIALE / OPAH / CONVENTION FINANCIERE AVEC LA REGION PACA
Point n°6 /
EAU ET ASSAINISSEMENT / RENOUVELLEMENT DELEGATIONS SERVICE PUBLIC / COURTHEZON / DÉFINITION SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION
Point n°7 /
FINANCES / TRAVAUX DE RÉDUCTION DES EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES / AVENUE DE L'ARGENSOL / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU
Point n°8 /
FINANCES / RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS D'EAU POTABLE / ÉCONOMIE D'EAU ET AMÉLIORATION DU RENDEMENT DE RÉSEAU / AVENUE DE L'ARGENSOL / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU
Point n°9 /
FINANCES / APPEL A PROJETS FONDS MOBILITÉS ACTIVES-CONTINUITES CYCLABLES / VIA VENAISSIA / LIAISON GARE DE JONQUIERES ET PEM DE LA GARE D'ORANGE (TRONÇON 5,6 KMS) / DEMANDE DE SUBVENTION (40 %)
Point n°10 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES / APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2018
Point n°11 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL 2018 / COMPTE ADMINISTRATIF
Point n°12 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE GRANGE BLANCHE II 2018 / COMPTE ADMINISTRATIF
Point n°13 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICES 2018 / COMPTE ADMINISTRATIF
Point n°14 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE SPANC 2018 / COMPTE ADMINISTRATIF
Point n°15 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE EAU 2018 / VILLE DE CADEROUSSE / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°16 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE EAU 2018 / VILLE DE COURTHEZON / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°17 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE EAU 2018 / VILLE DE JONQUIERES / REPRISE DES RÉSULTATS.
Point n°18 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE EAU 2018 / VILLE D'ORANGE / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°19 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2018 / VILLE DE CADEROUSSE / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°20 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2018 / VILLE DE COURTHEZON / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°21 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2018 / VILLE DE JONQUIERES / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°22 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2018 / VILLE D'ORANGE / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°23 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE DE L'EAU 2018 / AFFECTATION DES RÉSULTATS
Point n°24 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT 2018 / AFFECTATION DES RÉSULTATS
Point n°25 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL 2018 / REPRISE ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
Point n°26 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE GRANGE BLANCHE II 2018 / REPRISE DES RÉSULTATS
Point n°27 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE 2018 / REPRISE ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
Point n°28 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE SPANC 2018 / REPRISE ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
Point n°29 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE CHEMIN D'AVIGNON 2018 / RÉOUVERTURE ET REPRISE DES RÉSULTATS 2016
Point n°30 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE LA MALAUTIERE 2018 / RÉOUVERTURE ET REPRISE DES RÉSULTATS 2016
Point n°31 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL 2019 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
Point n°32 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL 2019 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM)
Point n°33 /
FINANCES / TRAVAUX ARGENSOL ORANGE ET TRAVAUX AMÉNAGEMENT PARKING CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE / CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT 2019 / ANNULATION / ACTUALISATION
Point n°34 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL / VOTE DU BP 2019
Point n°35 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE DE LA GRANGE BLANCHE II / VOTE DU BP 2019Point n°36 / FINANCES / BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE / VOTE DU BP 2019
Point n°37 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE SPANC / VOTE DU BP 2019
Point n°38 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE EAU / VOTE DU BP 2019
Point n°39 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / VOTE DU BP 2019
Point n°40 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE CHEMIN D'AVIGNON / VOTE DU BP 2019
Point n°41 /
FINANCES / BUDGET ANNEXE LA MALAUTIERE / VOTE DU BP 2019
Point n°42 /
FINANCES / BUDGET PRINCIPAL 2019 / PARTICIPATION ANNUELLE AU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT / ACCEPTATION DE FONDS DE CONCOURS DE LA VILLE D'ORANGE
DÉCISIONS DU PRÉSIDENT 031/2019 |
Décision non prise |
032/2019 |
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX / SALLE DE LA BAIE INFORMATIQUE / MAIRIE D'ORANGE |
033/2019 |
Décision non prise |
034/2019 |
FORMATION / CONVENTION DE FORMATION AVEC CIRIL / AP/CP |
035/2019 |
AVENANT CONVENTION PRESTATION DE SERVICE / PROPRETE URBAINE / ESPACE PRIVATIF ORANGE |
036/2019 |
INDEMNITÉ D’ASSURANCE / ACCEPTATION D'OFFRES D’INDEMNISATIONS AU BUDGET PRINCIPAL / SINISTRES DOMBIENS 20180061 - DOMBIENS 20180049 - DOMBIENS 20180057 - DOMBIENS 20190003 |
037/2019 |
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CARTOGRAPHIE A TRES GRANDE ECHELLE SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL |
038/2019 |
FORMATION / CONVENTION DE FORMATION AVEC IFPS / AIPR OPERATEUR |
039/2019 |
ACQUISITION MUTUALISEE D'UNE SOLUTION ANTISPAM ET ANTIVIRUS DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE |
040/2019 |
AVENANT N°5 PROLONGEANT LE CONTRAT 2017-68 / NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX DE LA CCPRO / ONET SERVICES / PROLONGATION DE 3 MOIS |
041/2019 |
MISSION AVP N° 2019-21 / APPEL A PROJET DE L'ETAT / FONDS MOBILITES ACTIVES "CONTINUITE CYCLABLE" / PROLONGEMENT DE LA VIA VENAISSIA |
042/2019 |
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DE LA REALISATION DU DOCUMENT UNIQUE DE LA CCPRO ET SES COMMUNES MEMBRES |
043/2019 |
AVENANT N° 1 AU MARCHE 2018-05 / ETUDE URBAINE AVEC VOLET ECONOMIQUE DU QUARTIER DE L'AYGUES / ORANGE / PROLONGATION DE 6 MOIS |
044/2019 |
CONVENTION DE FOURNITURE DE PROGICIEL ET MAINTENANCE LOGICIEL CARTADS GFI PROGICIELS |
045/2019 |
FORMATION / CONVENTION DE FORMATION AVEC IFPS / CACES R372 M, THEORIE, PRATIQUE ET TESTS |
DÉCISIONS DU BUREAU DB2019008 |
ZONE HUMIDE / TORDS ET PALUDS A COURTHEZON / ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA N°23 APPARTENANT AUX CONSORTS FAYE |
DB2019009 |
SORTIE D’ACTIF ET RESTITUTION DE VEHICULE / VILLE D’ORANGE |
DB2019010 |
MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN PARKING A L'ANCIENNE PISCINE / CHATEAUNEUF-DU-PAPE |
DB2019011 |
MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN LOCAL D'ARCHIVES / ORANGE |
DB2019012 |
MARCHE DE TRAVAUX DE REALISATION (SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE) D'UN GIRATOIRE SUR LA RD 907 / ACCES AUX ZONES D'ACTIVITES GRANGE BLANCHE 1 ET 2 SUR COURTHEZON ET FUTURE GRANGE BLANCHE 3 SUR JONQUIERES |
DB2019013 |
MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE D'ACCES AU LOT C / ZAC DE LA GRANGE BLANCHE II / COURTHEZON |
DB2019014 |
MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DE LA CCPRO |
DB2019015 |
MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU SIEGE DE LA CCPRO / ORANGE |
Ci dessus . Capture d’écran vidéo du conseil de la CCPRO à 15 s de film. Anne Marie a déjà la parole, Madame Fleury arrive. Juste avant elle, s'était succédé deux personnes, derrière elle plusieurs autres rentreront comme vous pourrez le constater sur la vidéo inaudible mise en ligne en guise de Compte Rendu et PV du conseil ...Manque tout le début balbutiant du conseil, commencé en avance... C'était trop moche?