LUNDI 4 NOVEMBRE 2019 à 9h à Orange salle de réunion de l’Hôtel Communautaire de la CCPRO au 307 Avenue de l’Arc de Triomphe. Attention places pour le public très limités, claustrophobes s'abstenir.

1 ADMINISTRATION: RAPPORT d’activité 2018 DES SERVICES DE LA CCPRO

2 MOTION / SOUTIEN A LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES D'ORANGE / MENACE FERMETURE

3 FINANCES: CONTRAT DE VILLE ORANGE / SUBVENTIONS CCPRO 2019 / INITIATIVE TERRES DE VAUCLUSE ET ACAF/MSA

4 DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE/ VIA VENAISSIA V861 / LIAISON DE LA GARE DE JONQUIERES AU POLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE LA GARE D'ORANGE (TRONCON 5,6 KMS) / CONVENTION TRIPARTITE DE FINANCEMENT DES ÉTUDES ENTRE LE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE, LA CCPRO ET LE SYNDICAT DE LA VIA VENAISSIA

5 FINANCES: PROTOCOLE DE FIN DES CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT / COMMUNE DE COURTHEZON

6 FINANCES: CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS DE DÉVERSEMENT ET TRAITEMENT DES MATIÉRES DE VIDANGE / STATION D'ÉPURATION D'ORANGE

7 FINANCES: CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT DANS LE RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LES EFFLUENTS INDUSTRIELS / APPLICATION D'UN COEFFICIENT DE POLLUTION / COMMUNE D'ORANGE

8 FINANCES: TRAVAUX DE RÉDUCTION DES EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES / RUE DU PETIT PONT / COMMUNE DE JONQUIERES / DEMANDE DE SUBVENTION

9 FINANCES: BUDGET PRINCIPAL / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2

10 FINANCES: BUDGET ANNEXE LA MALAUTIÉRE / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1

11 GÉMAPI: SYNDICAT MIXTE ISSU DE LA FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES SUPERIEURE ET DE L'OULE (SIDRESO), DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEFENSE DES RIVES DE L'EYGUES INFERIEURE (SIDREI) ET DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'AYGUES (SMAA) / AVIS SUR LE PROJET DE PERIMETRE / APPROBATION DES STATUTS DU FUTUR SYNDICAT MIXTE FUSIONNE

12 GEMAPI: SYNDICAT MIXTE ISSU DE LA FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES SUPERIEURE ET DE L'OULE (SIDRESO), DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES INFERIEURE (SIDREI) ET DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'AYGUES (SMAA) / TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE GEMAPI ET DE CERTAINES MISSIONS COMPLEMENTAIRES DITES HORS GEMAPI

13 HABITAT ET AMÉNAGEMENT: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA)

14 HABITAT ET AMÉNAGEMENT: 2EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA CCPRO 2020-2025 / ARRÊT DU PROJET DE PLH APRÈS AVIS DES COMMUNES

15 PERSONNEL: MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FORMATION