Attention ce conseil municipal débutera à  20h00

Ordre du jour.

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1/ ÉLARGISSEMENT DU CHEMIN RURAL DIT DE LA BAUSSENQUE (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 119 AU P.O.S) - CESSION A TITRE GRATUIT D’UNE BANDE DE TERRAIN A DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION E N° 569 APPARTENANT À LA S.A. PANTAΪADO PROVENCALE REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR CLAUDE BOUFFIL

2/ CRÉATION D’UNE VOIE DE DESSERTE DANS LE FAUBOURG DE L’ARC (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 43 AU P.O.S.) – ACQUISITION DES LOTS N° 7, 9, 13, 14, 15 ET 16 DE LA COPROPRIÉTÉ CADASTRÉE SECTION AA N° 18 APPARTENANT A LA SUCCESSION DE MADAME MARTINE MANZATO REPRÉSENTÉE PAR LE SERVICE DES DOMAINES (CURATEUR)

3/ DELIBERATION CONCERNANT LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30% - PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU PUBLIC

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

4/ SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DU GRES »

5/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « HAND BALL CLUB ORANGE »

6/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « HAND BALL CLUB ORANGE »

7/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « AVENIR GYMNIQUE ORANGEOIS »

8/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BILLARD CLUB ORANGEOIS »

9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BOULE ATOMIQUE ORANGE »

10/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « CERCLE DES NAGEURS ORANGEOIS »

11/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « ECHIQUIER ORANGEOIS »

12/ REHABILITATION DE L'ANCIENNE PISCINE PLEIN CIEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD 

13/ DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2011

RAPPORTEUR: Liliane RAVE

14/ RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU THÉÂTRE ANTIQUE ET DU MUSÉE – CULTURESPACES - EXERCICE 2011

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

pouvoir donné à Angèle MAIMONE 

15/ CONVENTION D'ACCUEIL EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS AVEC L'ASSOCIATION "SOS ANIMAUX" SITUE A ORANGE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE 

16/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.) DES TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES – AVENANT N°4 PROLONGATION DU CONTRAT AVEC T.C.V.O.

17/ RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES - EXERCICE 2011

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

Pouvoir donné à Josette ADIASSE

18/ NETTOYAGE DES LOCAUX – ANNEES 2013 A 2016 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

19/ REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L’ARC DE TRIOMPHE – AVENANT N°4

REMUNERATION DU MAITRE D’OEUVRE

20/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2011

21/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2011

22/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2011

23/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2012

DECISION MODIFICATIVE N° 1

24/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU

EXERCICE 2012 – DECISION MODIFICATIVE N°1

RAPPORTEUR: Denis SABON

25/ REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE AU 1^er JUIN 2012

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

26/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES FUNERAIRES - Exercice 2011

27/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2012 –

SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DU CREMATORIUM

28/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2012 –

SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

29/ CONTRACTUALISATION 2012/2014 ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA VILLE D’ORANGE

30/ REVERSEMENT DES RECETTES ENCAISSEES SUR LA REGIE DE RECETTES « SERVICE FUNERAIRE », VERS LE BUDGET CREMATORIUM

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

31/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ELIMINATION DES DECHETS - EXERCICE 2011 -

32/ ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2013