Le CCAS, la salle des arts martiaux , les piscines d'Orange sont des sujets qui posent questions.

N'ayant que très peu de donnée, ANNE MARIE HAUTANT, s'est adressée au maire à travers la formulation de questions écrites, transmises ce jour en mairie.  

Etre informé des affaires de la commune est un minumum pour des conseilliers municipaux, encore faut-il qu'on leurs réponde.

Ci- après les questions écrites adressé par mail et par courrier au maire, son chef de cabinet, le DGS, les journaux de la ville.

Premier sujet : CCAS / salle des arts martiaux.
Le gros œuvre des futurs locaux du CCAS et la salle des Arts Martiaux, pour une superficie totale de 4 400m², dans le nouveau quartier de l’Arc, est achevé. Comme prévu, la ville les a acquis brut de décoffrage à la société PRIAM’S, pour semble-t-il, 3 778 854 €, soit près de 500 000 euros de plus que la somme convenue dans la délibération du conseil municipal du 30 mai 2007. Sur la revue municipale de décembre 2011, vous annoncez, dans la rubrique investissement 2012, 2.5 millions d’euros pour l’aménagement de la salle des Arts Martiaux.

Où en est aujourd’hui le projet de déménagement du CCAS ?

Pouvez vous établir avec précision, le coût réactualisé de ces aménagements - CCAS et salle des arts martiaux - pour le budget de la ville d’orange et donner un échéancier des dépenses?

Deuxième sujet : les piscines d’Orange.
Dans votre revue municipale de décembre, vous annoncez également des travaux de réhabilitation de la piscine « Plein Ciel », pour la fin 2012. 

Pouvez-vous nous dire quelles démarches vous avez effectuées à ce jour pour réaliser ces travaux ?

N’y a-t-il pas moyen d’accélérer la réhabilitation pour ouvrir cette structure dès septembre 2012 ?

Concernant la piscine des Cèdres, la ville annonce encore dans sa revue qu’elle espère  « voir aboutir dans le cadre de la future intercommunalité Orangeoise » le projet du complexe aquatique.

Est-ce à dire que pour le moment la ville attend (et les Orangeois aussi) ?

Où en sont les démarches ?

J’ai remarqué que le site de la piscine des Cèdres avait été prêté à un organisme - cf. les décisions du quatrième trimestre 2011 -

Pouvez-vous nous donner des précisions sur les clauses aliénant ce lieu et son usage ?
 

Anne Marie Hautant écrit au maire suite à sa question écrite et à la réponse stupéfiante du maire.

cf liens suivant PLU : L’inadmissible dans l’indifférence PLU: La réponse ambiguë du maire.

Prescription du PLU les différences.

Madame Anne-Marie HAUTANT         
337 r Guyenne
84100 Orange
 
Orange le 4 janvier 2012
 
 
                                        A l’attention de Monsieur Jacques Bompard
                                                Maire d’Orange
 


Objet : Requête à propos des procès verbaux des conseils municipaux.

Monsieur le maire,
Suite à la réponse que vous avez faite à ma question écrite le 16 novembre, il ressort que les Procès Verbaux qui nous sont remis à l'issue des délibérations des conseils municipaux ne nous sont « d'aucune utilité ».
« En revanche », écrivez vous, «  la délibération telle qu'insérée au recueil et transmise en Préfecture est beaucoup mieux articulée et beaucoup plus précise »
Veuillez désormais me transmettre ces documents après apposition du visa de la préfecture, en lieu et place des PV actuels.
Je vous prie d’agréer, monsieur le maire, mes plus cordiales salutations.

Anne Marie Hautant
   Conseillère  d’opposition
Vice présidente à la région PACA

Le Maire, qui détient le pouvoir de police du conseil municipal a décidé de ne plus rendre compte des échanges et interventions qui y sont faits depuis plusieurs années.

Aujourd’hui nous n’avons donc pas de compte rendu de séance des Conseils Municipaux mais seulement un PV (procès verbal) sommaire (c. à .d,  les simples délibérations et le compte des votes) et depuis peu une retransmission d’extraits de vidéo sur le site de la mairie.

Pourquoi ? Que cache ces décisions ?

Lors du Conseil municipal du 16 novembre 2011, Anne Marie Hautant a interpellé le  maire sur le contenu d’un PROCES VERBALsommaire.

En effet au moins une délibération différait dans son contenu selon que le PV était à destination du préfet ou des conseillers municipaux.

Le maire c’est retranché derrière des arguments qui ne tiennent pas.

Avant cet événement, A M Hautant avait écrit, le 7 mai 2011, pour lui demander, faute de compte rendu écrit des échanges, la copie des vidéos qui sont tournées lors des conseils municipaux.

Elle a reçu une fin de non recevoir au motif que celles-ci sont disponibles sur le site de la ville. Ce qui est inexact puisque nous n’avons que des extraits et d’assez mauvaises qualités qui empêchent d’entendre les intervenants. De plus en ce début d’année le site ayant été remanié, il n’y a plus d’archive...

Pourquoi ce refus ? De quoi a peur notre maire ?

Suite à ces événements Anne Marie Hautant  a écrit fin novembre (¹) au maire pour que lui soit adressée non pas le PV des délibérations mais le registre des délibérations visés par le service contrôle de légalité de la préfecture et elle a réitéré sa demande de copies intégrales des vidéos réalisées lors des conseil municipaux.

La réponse se fait attendre.

 Certes le maire a le pouvoir de police du Conseil municipal, mais il ne peut absolument pas modifier après le vote le contenu des délibérations,  ni priver les citoyens des remarques et propositions des membres du conseil municipal. Sinon, il n’y a plus de raison de réunir le conseil municipal, c’est une perte de temps.  A quoi servent les conseillers municipaux ? Les Conseils Municipaux ?

Est-ce un simple moment ludique pour la majorité, ou la joute verbale sert à railler la minorité ou le verbiage conjugué au pouvoir de police sert à terrasser une voix divergente?

Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant des réponses à ces courriers.

Et vous remercions de contribuer à faire connaître ce blog.

(1)  mail et courrier du 28 novembre 2011 restés sans réponse à ce jour

La séance de rentrée du Conseil Municipal a été expédiée en 41 minutes ! Certes il n'y avait pas de dossiers importants,  mais tout de même, les rares administrés présents ont eu bien du mal à comprendre de quoi il retournait.

18h00 Premier, 2, 3, 4 ^ème dossiers : on se rend compte que les prix de vente sont soit avantageux, soit dérisoires 80 € du m² impasse du Massif Central (à terme ce ne devrait plus être une impasse...), 1 € le m² pour la future déviation de RD 975 (route de Camaret /pont des 13 Arches), 60 € Rue Agis Rigord (vers le Formule1), 2 € le m² pour la liaison de la future déviation de la N7 et de la route de Camaret....(espérons qu’elle se fera ...car il y a tout de même 7 700m² d'achetés pour un petit bout de rond point et un petit bout de rue...)

Dossier 5: Vente d' un immeuble donnant sur la N7 100 000 €, en vue de restructuration. Aucune surface de notifiée. Rappelons qu’au dernier conseil, on vendait un tel immeuble devenu plus qu’insalubre durant les 16 années de gestion de l'actuelle majorité en  alléguant un quelconque souci.

18h07 dossier 7 : enfin une pose de 7 minutes dans cette lecture rapide et l’occasion pour J. Bompard d’ironiser sur Mariani, la déviation de la N 7, la voie Pinay, l’Espace Aquatique, notre drôle de Pays...

Dossier 8 : subvention de  400 € pour  l’atelier Magique.

Dossier 9 : subvention de 140 000 € pour l’ASON.

Dossier 10 : vote d’une participation au FondS Départemental de Solidarité pour le logement 0.1068 € par habitant soit 3 228 € ...sans rire on nous précise que la somme a été arrondie à l'euro supérieur...

18h22 Dossier 17 Budget supplémentaire du BP: Un peu de palabre presque rien. On  reparle des mêmes sujets, pistes cyclables, les piscines « les associations sportives utilisant des piscines sont dépannées par Laudun, Bollène »....

Ah ! Un point nouveau. Le maire a un rendez-vous avec le préfet le 26 septembre pour lui présenter l’adaptation du projet du Centre Aquatique sur la colline....

Moi, je note en feuilletant le fascicule du budget principal que  M. Le Maire perçoit 11 000 euros de frais de représentation... !

18h33 dossier 19 : Cinéma le forum exonération de la contribution foncière ... la loi de finance permet sur leur demande d’exonérer jusqu’à 100% les petits établissements comme notre cinéma. Généreusement, il sera voté une exonération de 20 % ??

18h35; dossier 22 - Déchèterie: nouveau règlement intérieur : « pour éviter les trafics comme travail au noir..., les abus. Les Orangeois sont désormais limités à 25 apports gratuits et devrons présenter une carte délivrée en mairie et une piéce d'identité pour les comptabiliser. »

J’y pense mais je ne peux rien dire. Comment limiter les décharges sauvages? Personne n’aborde le sujet...

18h41 la séance est levée.

Finalement, je ne mangerai pas si tard !

Rien à dire... Si, je suis désabusé, fatigué ... 

L’argent, les économies sont-elles une fin en soi ?

Ce blog est tenu depuis février 2009 cependant notre combat est bien antérieur.

En premier par une association  Alerte Orange, qui éditait une revue. 1995-2001. Coup de fils anonymes, vandalisation de leur matériel allant jusqu'au vol de leur revues avant distribution...

Au second mandat (2001-2008) c'est l'association Orange AUTREMENT qui prend le flambeau. Un groupe de citoyen totalement novice en politique, qui avait présenté une liste citoyenne à l'élection municipale dans lequel s'était regroupé quelques membre d'Alerte Orange. Anne Marie HAUTANT étant la seule élue, siégeait au CM

Un premier site était tenu...qui rendait compte de leur travail au fil des conseils, rencontre de quartier, actions diverses et réunions hebdomadaire.

Voici quelques pièces qui témoignent de l'âpreté du début de nos combats sous l'étiquette d'Orange Autrement. 

Anne Marie HAUTANT                                           ORANGE le 27 Juillet 01

Conseillère Municipale

Liste « Union et Renouveau»

337 Rue de Guyenne

84100 ORANGE

                                                                       Monsieur Jacques BOMPARD

                                                                                  Mairie d’ORANGE

                                                                                  84100      ORANGE

Monsieur,

Je vous informe par la présente de mon intention de ne plus accepter le déroulement actuel des Conseils Municipaux.

En effet de votre seul fait, ces réunions, où Majorité et Opposition de la vie politique locale devraient pouvoir confronter leurs points de vue respectifs, deviennent le lieu où s’expriment sans la moindre retenue : Injures, agressions, mépris affiché et arrogant, bassesses en tout genre etc……

Vous n’avez de cesse de m’empêcher de m’exprimer, ce qui confirme bien la pertinence de mes interventions. Soyez assuré que je ne suis nullement impressionnée par votre comportement, mais par contre je ne puis me résoudre à voir ainsi bafouée toute dignité humaine.

Vous avez institué en début de mandat un règlement intérieur que vous évoquez à toute occasion et que vous vous révélez totalement incapable d’appliquer à vous même ainsi qu’à certains membres de la majorité.

Dorénavant, lorsque je serai présente, je mandaterai personnellement un huissier de justice qui sera présent dans le public et chargé :

-          De s’assurer que le règlement intérieur tel qu’il a été adopté est effectivement respecté pour ce qui me concerne (droit de parole de 3mn sans interruption pour chaque dossier sur lequel je souhaiterai m’exprimer)

-          De constater toute attitude diffamatoire et/ou injurieuse à mon égard.

Tout manquement sera suivi d’un dépôt de plainte auprès du Tribunal compétent.

Ces plaintes seront nominatives, car il n’est pas question de faire supporter aux contribuables Orangeois les dérives de comportement de quelques uns de ses élus.

De plus et comme le prévoit la Loi du 17 Juillet 1978 je vous demanderai de me communiquer les bandes d’enregistrement des Conseils Municipaux passés et futurs.

Je vous prie d’agréer, Monsieur J.BOMPARD, l’expression de mes sincère salutations.

                                                                       A.M HAUTANT

Copies pour info : Presse

LE MEILLEUR DU PLUS MAUVAIS

Meilleur moment des conseils municipaux de l’année 2001

Extrait :

• A propos de Mme Séguret, membre de l’opposition socialiste, M Bompard déclare «  elle

est un peu lourde ». ( CM du 19/04/01) ou à propos de M Béroud, lui aussi membre de l’opposition socialiste, il déclare « Ce n’est pas la peine de dire des bêtises tout le temps. Nous avons autre chose à faire qu’à répondre tout le temps à des inepties » (27/06/01) «  il faut avoir un peu de politesse et que cela vous n’en avait pas trop » (25/07/01, JB à CB)

• A propos de  Anne Marie Hautant, conseillère municipale d’opposition citoyenne, M

Bompard a déclaré au cours de l’année 2001 :

« vous ne travaillez pas, vous radotez »(19/04/01) ;

« C’est fini. On passe au vote. On ne parle pas quand on a pas la parole. Je ne vous réponds plus. Vous n’existez plus pour moi ». « c’est fini les trois minutes vous avez un avertissement »(27/06/01, JB à AMH)

 « Allez prendre des leçons, allez voir comment on se tient quand on est dans l’opposition en allant à Bollène. Vous verrez comment se tient une liste qui représente 47% des électeurs. Vous êtes la par accident  et faites-vous un peu oublier. » (27/06/01, JB à AMH)

« Vous n’avez pas la parole. Comme d’habitude, vous vous comportez comme une mal élevée et je vous donne un blâme. »(25/07/01, JB à AMH)

«  On va la laisser parler. On en a une comme ca, il faut bien la laisser parler. On gagne son paradis comme on peut »(25/07/01, JB à AMH)

« Tout le monde comprendra que je ne réponds pas. » et un peu plus loin

« Je ferai la même réponse, je ne répondrai pas. », « vous ne prenez pas les élucubrations »

« Moi je vais faire venir un psychiatre »(25/07/01, JB à AMH)

« vous êtes là par accident…. Vous allez m’ennuyer pendant 6 ans parce que j’ai été élu au premier tour »(25/07/01, JB à AMH)

M Pasero (l’adjoint aux 7 casquettes) à Mme Hautant qui propose : « on s’en fout » et M Bompard de poursuivre « Regardez là. Elle est à filmer. Je vous suggère de la filmer à l’avenir. Elle est assez croquignolette….Voilà la représente de Cohn-Bendit, regardez si elle est belle, elle est magnifique…..Il y a des gens de partout qui me demande comment je peux vous supporter. Vous devenez célèbre. Il ne manque que Cohn-Bendit à vos cotés, lui au moins il a un peu de talent…. »(25/07/01, JB à AMH)

M Pasero a Mme Hautant : « On ne vous demande pas votre avis. Seulement, on vous demande si vous avez des questions. »

 M Bompard : « le problème de cette brave dame, c’est qu’elle se prend pour le Maire » ( 25/07/01, JB à AMH)

M Bompard à Mme Hautant : «  on le sait que vous êtes mal élevée… arrêtez de ne nous le rappeler tout le temps, on le sait que vous êtes mal élevée… ce n’est pas parce que vous sortez de la coiffeuse que ca allait mieux. Soyez bien élevée, c’est bien plus important que d’être passée à la coiffeuse…. Mais comment pourrait-on élever le débat quand il y a une mouche qui vient vous piquer. La mouche du coche. Et Mme Hautant de répliquer : « la mouche du coche, c’est celle qui fait avancer. M Bompard de continuer :  « quelle plaie celle là » pour finir avec M Béroud essayant d’intervenir : « Mais taisez-vous. Je vous laisse parler. Je vous laisse vider toute votre bile quand c’est votre moment de parler. Je lis un texte abscon produit par le gouvernement et vous nous embêtez. » (19/12/01, JB à AMH et CB)

• M Bompard et son point de vue sur … l’Etat : «  l’Etat qui fait toujours un peu n’importe

quoi » ou bien «  l’Etat nous met le couteau sous la gorge » ou encore «  aujourd’hui nous sommes en pleine évolution dictatoriale » (27/06/01)

• … à propos des fonctionnaires : « C’est très difficile de gérer des fonctionnaires. C’était

déjà très difficile de les gérer dans un contexte de 39 heures, dans un contexte de 35 heures cela devient encore plus délicat … » (27/06/01)

• … à propos des 35 heures : « Nous ne voulons pas pénaliser les orangeois des rêveries de

l’Etat et c’est vrai qu’on va demander aux fonctionnaires de travailler réellement 35 heures. C’est vrai aussi que le travail de gardiennage, c’était un travail de présence mais pas un travail très actif  …. On préfère que des gens fassent 35 heures de travail concret plutôt que 35 heures de travail erratique. »  (27/06/01)

• « Quand on veut travailler, plus on travaille, plus on crée de richesse et plus on créer de

l’emploi. Il faut dire que si l’on est socialiste ou communiste, si on a le cerveau qui n’est pas terminé, on ne peut pas comprendre. Et bien sûr, ils vont faire l’inverse. Ils vont empêcher les gens de travailler et en les empêchant de travailler, ils vont fabriquer un petit gâteau et on leur dira qu’ils auront de grandes parts du petit gâteau. » (19/12/01) Voilà, une théorie bien Malthusienne, comment se fait qu’il y a un siècle on travaillait beaucoup plus et on était beaucoup moins riches. 

• …à propos de la Gauche et de l’immigration : « S’il y a des élus de gauche qui veulent

accueillir des gens de l’autre bout du monde, ils doivent le faire, mais quand ils le font avec l’argent public, ils le font avec des gens qui ne sont pas d’accord pour le donner et cela c’est une escroquerie »

• ou diversement : «  nous ne sommes pas sectaires » (27/06/01)
• « c’est pas beau de mentir, c’est laid…. » (22/09/01) Oui papa ! ! !
• « Y en a marre d’être des pigeons » (30/05/01)
• « c’est la grosse inventions de la 5^e République, faire des usines à gaz où l’on ne produit pas un travail réel mais on y prend un salaire réel. » (30/05/01)
• « nous savons combien la liberté des truands est préservée dans ce pays » (30/05/01)

Tous ces propos ont été tenus au cours des conseils municipaux de la ville d’Orange en 2001 par les élus. Toutes ces citations sont tirées des procès verbaux relatant l’intégralité des conseils. Il est à noter que de nombreuses paroles sont inaudibles au cours des conseils municipaux – tant pour le public que pour les rapporteurs qui ne peuvent pas en faire mention – à cause du « brouhaha »  des conseillers.

Les annotations entre parenthèses donnent les dates des conseils municipaux et les interlocuteurs des citations ( JB = Jacques Bompard ; AMH = Anne Marie Hautant ; CL = Claude Béroud)