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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Association regroupant des citoyens de la ville d'Orange, créée pour soutenir les élus minoritaires et informer les orangeois-es sur la réalité de la gouvernance du maire d'extrême droite.
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Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2020 Anniversaire des ONZE ans du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

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Conseils Municipaux à 9h

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Commission Finances    24 nov à 9h!!! horaire nouveau

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Commission communale de sécurité et d'accessibilité On ne sait pas si elle se réunit...

Commission communale des impôts direct: on ne sait pas si elle se réunit

Commission consultatives des services public Locaux: ?

Commission électorale nouvelle forme convocation juste avant des élections une parodie de contrôle du boulo du maire

Commission d’occupation du domaine public ?

 

 

 

27 janvier 2018 6 27 /01 /janvier /2018 08:21
ARTICLE invoqué est assez ambiguë non?
 
Si la protection fonctionnelle est de droit à un agent quant aux élus?
 
 
Article L2123-34

Sous réserve des dispositions du quatrième alinéa de l'article 121-3 du code pénal, le maire ou un élu municipal le suppléant ou ayant reçu une délégation ne peut être condamné sur le fondement du troisième alinéa de ce même article pour des faits non intentionnels commis dans l'exercice de ses fonctions que s'il est établi qu'il n'a pas accompli les diligences normales compte tenu de ses compétences, du pouvoir et des moyens dont il disposait ainsi que des difficultés propres aux missions que la loi lui confie.

 

La commune est tenue d'accorder sa protection au maire, à l'élu municipal le suppléant ou ayant reçu une délégation ou à l'un de ces élus ayant cessé ses fonctions lorsque celui-ci fait l'objet de poursuites pénales à l'occasion de faits qui n'ont pas le caractère de faute détachable de l'exercice de ses fonctions.

 

Lorsque le maire ou un élu municipal le suppléant ou ayant reçu une délégation agit en qualité d'agent de l'Etat, il bénéficie, de la part de l'Etat, de la protection prévue par l'article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

Demande de protection fonctionnelle, c'est un peu facile non?

Loin de nous de contester la protection fonctionnelle à un élu agressé en conseil municipal, fusse par le biais d'un propos diffamant .  Et même si c'est une méthode, courante appliquée systématiquement pour déstabiliser, démoraliser et discréditer... Une méthode du papa et copiée par le fiston. 

Mais l'accorder également à l'agresseur nous semble bien peu morale. Est-ce à dire qu'en conseil municipal on peut sans crainte insulter allégrement, diffamer sans retenue, avec l"assurance que ce sera sans conséquence ...ou si peu.

C'est un non sens! Est-que donc on laisse sa conscience du bien et du mal, hors de la salle du conseil? Et le fameux sens du bien public, il est ou? Perdu dans les confins d'un abus de pouvoir de plus?

Et puis examinons la procédure. La "mairie" informe, soit sollicite auprès des deux protagonistes donc la demande de protection fonctionnelle.

A d'autres moment ou lors d'autres procédures intentées par les élues d'opposition la municipalité s'est toujours bien gardée d'un tel courrier informatif...

La ville va prendre en charge le paiement des honoraires d'avocats. Les Orangeois donc! MERCI à eux . Euh ils n'ont pas le choix...

Quelques questions: Quels avocats? Sans limite de coût?

C'est un peut facile dans le cas présent... pour le fils.

Fils qui depuis cette histoire, se fait plus discret, presque sympathique, gentil. Il serait embauché au conseil départemental...Un échange de bon procédé?

Pauvre France.

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19 juillet 2017 3 19 /07 /juillet /2017 07:42

Ou comment faire traîner une affaire plus qu'embarrassante tout frais payés par les bons et braves orangeois...

Bompard: Pourvoi en cassation contre la cour d'appel de NIMES
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29 septembre 2015 2 29 /09 /septembre /2015 11:36
25 septembre 2015 Paëlla

Le fameux "grand repas du maire" cette année était une paella.

Soulevons un petit souci, pas de trace du marché dans les relevés des décisions du maire du premier trimestre 2015, ni du second.

Et puis tant que nous y sommes posons nous quelques questions annexes:

Combien de personnes ont participé à ce repas?

Combien ont réglé les 14€ ? Combien ont profité du "tarif exonéré"?

Les repas et petits avantages pour quelques uns s'égrènent au fil des mois.

A combien nous revient à nous contribuables ces largesses annuellement?

Et quel est le vrai but de tous ces évènements? Convivialité? Le bien vivre ensemble?

Mon œil!

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Culture à Orange

Association "Ben Lèu"

Cours de Provençal pour adulte, pour débutant.

Pour ceux qui n'y connaissent rien!  

Calendreta .

mardi 18h00-19h30.

Contact 04 90 34 94 47

 

Chorégies 

 

AGORA
16 Rue reine Wilhelmine 84100 Orange 04 90 51 71 18

http://www.agorange.net/


THEATRE DU SABLIER

37, Crs Aristide Briand à Orange

Tel 04 90 51 14 03

Ateliers et Week end de théatre, danse, écriture, peinture. Spectacles

http://www.theatredusablier.com/


Le Café Littéraire

Association  Culturelle

Soirée autour d'un livre ...

Le site du café littéraire

  

Ciné  Forum
Impasse du parlement 84100 Orange

Librairie Elan Sud

Rue de Rome(ancienne rue des Phocéen)  lien 

Association ELU
pour les amoureux du livre
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