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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Association regroupant des citoyens de la ville d'Orange, créée pour soutenir les élus minoritaires et informer les orangeois-es sur la réalité de la gouvernance du maire d'extrême droite.
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Pour aller plus loin

 

Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2021 Anniversaire des douze ans du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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Consulter les rapports de la chambre régionale des comptes.

2001 à 2010 clic ici

mais aussi

1990 à 2001 clic ici  

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Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

Archives

Agenda

Conseil communautaire

 Conseils Municipaux à 9h

 après moult report ce sera le  22 février 2021

Commission Finances   

Commission urbanisme infrastructure 

Commission Affaire sociale  Aucune date

Commission éducation  Aucune date

Commission électorale nouvelle forme, convocation juste avant des élections une parodie de contrôle du boulo du maire

 

 

 

 

14 mars 2021 7 14 /03 /mars /2021 21:14

1/ ADMINISTRATION/ MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX (SMERV) / DESIGNATION DES NOUVEAUX REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE LA CCPRO

2/ ADMINISTRATION/ APPROBATION DU ZONAGE PLUVIAL INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

3/ ADMINISTRATION/ APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPEB) / 2EME ET3EME ECHEANCE

4/ HABITAT/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) AVEC VOLET COPROPRIETES 2019-2024 MULTISITES DE LA CCPRO / APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 A LA CONVENTION

5/ HABITAT/ SOUTIEN FINANCIER A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE CADRE DU PLH / APPROBATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

 6/ AMENAGEMENT/ CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES DES PRESTATIONS CONCERNANT LE LOGICIEL D'APPLICATION DU DROIT DES SOLS CARTADS ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

 7/ JURIDIQUE/ MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPRO / TRANSFERT DE LA COMPETENCE ORGANISATION DE LA MOBILITE

8/ JURIDIQUE/ MODIFICATIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERIMETRE ET A L'ORGANISATION DU SYNDICAT MIXTE D'EYGUES EN AYGUES (SMEA)

 9/ JURIDIQUE/ REVISION DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ARCHIVES POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES OU LES ETABLISSEMENTS PUBLICS

10/ PERSONNEL/ RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE PAR LE CDG84

11/ ACHAT PUBLIC/ VENTE D'UNE GRUE SUR BERCE D'OCCASION

12/ ACHAT PUBLIC/ VENTE D'ANCIENNES COLONNES

13/ ACHAT PUBLIC/ TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA RUE DU LIMOUSIN A ORANGE

14/ ACHAT PUBLIC/ ACQUISITION DU MATERIEL POUR LA COLLECTE EASY

15/ ENVIRONNEMENT/ CONVENTION 2021 DE COLLECTE SEPAREE DES DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS AVEC OCADE

16/ FINANCES/ APPEL A PROJETS AMENAGEMENTS CYCLABLES 2020 / QUARTIER DES SOURCIERES / COURTHEZON / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE

17/ FINANCES/ UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES / DEMOLITION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE DE L'ANCIEN INCINERATEUR D'ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR AU TITRE DU CRET-AXE 2 UNE REGION NEUTRE EN CARBONE

18/ FINANCES/ UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES / ACQUISITION FONCIERE DES EMPLACEMENTS RESERVES ER52 ET ER72 SUR LA COMMUNE D'ORANGE/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR AU TITRE DU CRET-AXE 2 UNEREGION NEUTRE EN CARBONE

19 FINANCES/ UNITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES / ASSISTANCE A LA CONDUITE D'OPERATION TECHNIQUE ET JURIDIQUE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR AU TITRE DU CRET-AXE 2 UNE REGION NEUTRE EN CARBONE

20/ FINANCES/ AMELIORATION DES ECOULEMENTS DE LA GIRONDE ET DE LA COURTEBOTTE RD976 / ORANGE / DEMANDE DE PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE L'ASA DE LA MEYNE

21/ FINANCES/ SECURISATION DE L'ENTREE DU TUNNEL DE LA MINE / ECOULEMENT DE L'ETANG D'AGLAN / ORANGE / DEMANDE DE PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE L'ASA DE LA MEYNE

 22/ FINANCES/ REMBOURSEMENT DU COUT DES TRAVAUX DE BRANCHEMENT / EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT SUR LE CHEMIN DE LA JARDINIERE / ORANGE

23/ FINANCES/ RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

24/ FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES / APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2020

25/ FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / COMPTE ADMINISTRATIF 2020

26/ FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE LA GRANGE BLANCHE 2 / COMPTE ADMINISTRATIF 2020.

27/ FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE PRESTATIONS DE SERVICES / COMPTE ADMINISTRATIF 2020

28/ FINANCES/ BUDGET ANNEXE DU SPANC / COMPTE ADMINISTRATIF 2020

29/ FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE L'EAU / COMPTE ADMINISTRATIF 2020

30/ FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT / COMPTE ADMINISTRATIF 2020

31/ FINANCES/ VARIATION DU PATRIMOINE / ETAT DES ENTREES ET DES SORTIES DE L'ACTIF

Conseil communautaire 18 mars 2021, 16 h à Daudet.
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11 décembre 2020 5 11 /12 /décembre /2020 13:12

Ce conseil communautaire du jeudi 17 décembre aura lieu à 16h à  DAUDET.

Points à l'ordre du jour

1/ TOURISME: DEMANDE DE CLASSEMENT EN catégorie II DE L’OTPRO

2/ FINANCES: CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA RÉALISATION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (SAS BERTRAND CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT) / ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°2020 083 DU 17 SEPTEMBRE 2020

3/ FINANCES: BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE N°2

4/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

5/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / VERSEMENT PARTICIPATIONS ET COTISATIONS INTERCOMMUNALES 2021

6/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / REPRISE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE DE LA MALAUTIERE / TRANSFERT DU DEFICIT A LA COMMUNE DE SORGUES

7/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / REPRISE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE CHEMIN D’AVIGNON / TRANSFERT DU DEFICIT A LA COMMUNE DE BEDARRIDES

8/ FINANCES : OTPRO / MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020

9/ FINANCES : OTPRO / RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2021-2023

10/ FINANCES : CONTRAT DE VILLE / ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2020 / INITIATIVES TERRES DE VAUCLUSE / ACAF / MSA

11/ FINANCES : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

12/ FINANCES : BUDGET ANNEXE EAU / DECISION MODIFICATIVE N°1

13/ finances : BUDGET ANNEXE EAU / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

14/ FINANCES : BUDGET ANNEXE CHEMIN D'AVIGNON / CLOTURE DU BUDGET / REVERSEMENT DU DEFICIT AU BUDGET PRINCIPAL

15/ FINANCES : BUDGET ANNEXE DE LA MALAUTIERE / CLOTURE DU BUDGET / REVERSEMENT DU DEFICIT AU BUDGET PRINCIPAL

16/FINANCES : VERSEMENT D'UNE DOTATION DE SOLIDARITE PAR LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

17/ HABITAT : SIGNATURE DELA CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE (GUSP) 2021-2023

18/ AMENAGEMENT : D'ACTIVITE 2019 DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA)

19/ GEMAPI : ESPACE NATUREL SENSIBLE DE LA ZONE HUMIDE DE L'ETANG SALE DE COURTHEZON / PLAN DE GESTION 2021-2025 / APPROBATION DU PLAN DE GESTION, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET GESTION CONFIEE AU CEN PACA

20/ DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE : CONTRAT REGIONAL D’EQUILIBRE TERRITORIAL DE NOUVELLE GENERATION ENTRE LE CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR -TERRITOIRE HAUTE PROVENCE DURANCE ET LE BASSIN DE VIE D’ORANGE (CCPRO ET CCAOP) / AVENANT N°1 ET AUTORISATION DE SIGNATURE.

21/ ACHATPUBLIC : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE PREALABLE A LA MODERNISATION D'UN CENTRE DE TRI POUR LES COLLECTIVITES DU BASSIN VAUCLUSO-RHODANIEN.

22/ ADMINISTRATION : RAPPORT D'ACTIVITE 2019 DES SERVICES DE LA CCPRO

23/ ADMINISTRATION : ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.

Ci après vous trouverez les listes de décisions prises depuis le dernier conseil. C'est une communication "lapidaire" sur les décisions du président et du bureau dans le cadre d'une information obligatoire du conseil Lequel conseil a délégué son pouvoir à condition d'être informé des décisions prises en son nom... Wouah remarquez bien la qualité de cette communication a laquelle le président ne dédaigne même plus faire allusion ou laisser un temps pour le questionnement en fin de conseil!

Dans le même acabit de non transparence habituelle, sachez qu'on attend encore la communication des listing des marchés publics 2019...communautaire et municipal..

Conseil communautaire du Jeudi 17 décembre 2020.
Conseil communautaire du Jeudi 17 décembre 2020.
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12 septembre 2020 6 12 /09 /septembre /2020 15:43

Ordre du jour du conseil Communautaire,  du Jeudi 17 Septembre 2020

à 16h, 

lieu à l’Espace Daudet à Orange.

 

Xavier MARQUOT

1/ ADMINISTRATION/ PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / COMMUNES DE CADEROUSSE, COURTHEZON, JONQUIERES ET CHATEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2019

2/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / COMMUNE D'ORANGE / EXERCICE 2019

Claude AVRIL

3/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES / EXERCICE 2019 / COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE

Xavier MARQUOT

4/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES / EXERCICE 2019 / COMMUNES DE CADEROUSSE, JONQUIERES, COURTHEZON ET ORANGE

5/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE / COMMUNES DE CADEROUSSE, COURTHEZON, JONQUIERES ET ORANGE / EXERCICE 20196

Claude AVRIL

6/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DURAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE / COMMUNE DE CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2019

Christophe REYNIER-DUVAL

7 ADMINISTRATION/ APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE

 Nicolas PAGET

8 ADMINISTRATION/ VALIDATION DU DOSSIER DE REVISION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DES NEUFS FONTS ET DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE / COMMUNE DE COURTHEZON

Thierry VERMEILLE

9 ADMINISTRATION/ VALIDATION DU DOSSIER DE REVISION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE D’EAU POTABLE D’ALOS ET DEMANDE D’OUVERTURE D’ENQUETE PUBLIQUE / COMMUNE DE JONQUIERES

Xavier MARQUOT

10 ADMINISTRATION/ PROJET DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL SUR LES CINQ COMMUNES DU TERRITOIRE ET MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE

Jacques BOMPARD

11 ADMINISTRATION/ AVIS SUR LE PROJET D'ARRET DE REVISION DU SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON

Xavier MARQUOT

12 ADMINISTRATION/ AVIS SUR LA DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIERE AUX LIEUDITS LE LAMPOURDIER ET LES SEPT COMBES SAS A ORANGE PRESENTEE PAR LA SOCIETE DELORME SAS

Nicolas PAGET

13 ADMINISTRATION/ INSTALLATION DE LA NOUVELLE COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT)

Jacques BOMPARD

14 ADMINISTRATION/ PRINCIPE D'ADOPTION DU PACTE DE GOUVERNANCE

Nicolas PAGET

15 FINANCES/ AMENAGEMENT ZAC DE LA GRANGE BLANCHE II / COURTHEZON / CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE ET LA CCPRO

 Xavier MARQUOT

16 FINANCES/ LIAISON VIA RHONA-VIA VENAISSIA / APPEL A PROJETS FONDS MOBILITES CONTINUITES CYCLABLES / REAMENAGEMENT DE LA PASSERELLE DU JONQUIER SUR L'AYGUES / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DES SERVICES DE L'ETAT

17 FINANCES/ SCHEMA DIRECTEUR DE RUISSELLEMENT URBAIN / COMMUNE DE COURTHEZON / DEMANDE DE SUBVENTIONS

Jacques BOMPARD

18 FINANCES/ CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA REALISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (SAS BERTRAND CONSTRUCTION AMENAGEMENT)

Xavier MARQUOT

19 FINANCES/ REMBOURSEMENT DU COUT DES TRAVAUX DE BRANCHEMENT / EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT CHEMIN DE QUEYRADEL / COMMUNE D'ORANGE

Claude AVRIL

20 FINANCES/ TAXE DE SEJOUR / TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2021 / ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020060 DU 28 JUILLET 2020

Nicolas PAGET

21 FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE

22 FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE LA GRANGE BLANCHE II / DECISION MODIFICATIVE N°1

23 FINANCES/ BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE / DECISION MODIFICATIVE N°1

Christophe REYNIER-DUVAL

24 FINANCES/ MISE EN SECURITE DES TROIS DECHETTERIES INTERCOMMUNALES / RECTIFICATION DU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

Jacques BOMPARD

25 AMENAGEMENT/ CONTRAT D'AXE AVIGNON-CARPENTRAS / AVENANT N°1 A LA CONVENTION MULTIPARTITE D’APPLICATION A L’ACCOMPAGNEMENT DES MAITRES D’OUVRAGES PUBLICS A LA REALISATION D’OPERATIONS D’AMENAGEMENT

26 FONCIER/ VENTE D’UNE PARTIE DE L’ANCIEN SIEGE DE LA CCPRO CADASTRE SECTION AY N° 223 A LA SOCIETE KERTIT / ZONE D’ACTIVITES DU REMOURIN / BEDARRIDES

Xavier MARQUOT

27 GEMAPI/ CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE GESTION DE LA ZONE HUMIDE DES TORDS ET PALUDS / COURTHEZON

Christophe REYNIER-DUVAL

28 DECHETS/ ADHESION DE LA CCPRO A L'ASSOCIATION DE REFLEXION SUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DU TERRITOIRE VAUCLUSO-RHODANIEN

29 DECHETS/ RAPPORT DACTIVITE 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

Conseil communautaire du 17 septembre 2020 à 16h00
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25 juillet 2020 6 25 /07 /juillet /2020 20:21

Ordre du jour du conseil CCPRO du mardi 28 juillet 2020 à 9h qui se déroulera à l’Espace Daudet à Orange

1 M. Nicolas PAGET

ADMINISTRATION/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS

2 M. Yann BOMPARD

ADMINISTRATION/ PUBLICATION DE LA CCPRO / DESIGNATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

3 M. Nicolas PAGET

ADMINISTRATION/ ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)

4 M. Yann BOMPARD

ADMINISTRATION/ ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)

5 M. Jacques BOMPARD

ADMINISTRATION/ INSTALLATION DES NOUVELLES COMMISSIONS DE TRAVAIL INTERCOMMUNALES / DESIGNATION DES MEMBRES

6 M. Claude AVRIL

ADMINISTRATION/ SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

7 M. Xavier MARQUOT

ADMINISTRATION/ SYNDICAT MIXTE EYGUES-AYGUES (SMEA) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

8 M. Thierry VERMEILLE

ADMINISTRATION/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VIA VENAISSIA / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

9 M. Nicolas PAGET

ADMINISTRATION/ SYNDICAT MIXTE DE L'OUVEZE PROVENCALE (SMOP) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

10 M. Christophe REYNIER-DUVAL

ADMINISTRATION/ SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX (SMERV) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

11 M. Christophe REYNIER-DUVALADMINISTRATION/ SYNDICAT ELECTRIFICATION VAUCLUSIEN (SEV) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

12 M. Claude AVRIL

ADMINISTRATION/ OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTPRO) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

13 M. Denis SABON

ADMINISTRATION/ AGENCE D'URBANISME DE L'AIRE AVIGNONNAISE (AURAV) / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

14 Mme Joëlle EICKMAYER

ADMINISTRATION/ CNAS / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

15 Mme Joëlle EICKMAYER

ADMINISTRATION/ ADIL 84 / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

16 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES / APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2019

17 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

18 M.Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE GRANGE BLANCHE II 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

19 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

20 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE SPANC 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

21 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE EAU 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

22 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

23 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE LA MALAUTIERE 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

24 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE CHEMIN D'AVIGNON 2019 / COMPTE ADMINISTRATIF

25 M. Nicolas PAGET FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL 2019 / REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS

26 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE EAU 2019 / REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS

27 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2019 / REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS

28 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / VOTE DU BP 2020

29 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE LA GRANGE BLANCHE II / VOTE DU BP 2020

30 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE / VOTE DU BP 2020

31 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE SPANC / VOTE DU BP 2020

32 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE EAU / VOTE DU BP 2020

33 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / VOTE DU BP 2020

34 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT2020 (APCP)

35 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL 2020 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

36 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINICIPAL 2020/ FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM)

37 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ BUDGET PRINICIPAL 2020 / VOTE DE LA TAXE GEMAPI

38 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ TAXE DE SEJOUR / TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2021

39 M. Yann BOMPARD

FONCIER/ BILAN ANNUEL 2019 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

40 M. Jacques BOMPARD

PERSONNEL/ MODIFICATIONS DU REFERENTIEL INDEMNITAIRE

41 M. Jacques BOMPARD

PERSONNEL/ VERSEMENT DE LA PRIME COVID

42 M. Jacques BOMPARD

PERSONNEL/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

43 M. Nicolas PAGET

FINANCES/ FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

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11 juillet 2020 6 11 /07 /juillet /2020 15:48

Ce premier conseil communautaire se déroulera le 17 juillet 2020 à 9h, à l’Espace Daudet.

Ordre du jour:

Point n°1/ ADMINISTRATION/ ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

Point n°2/ ADMINISTRATION/ COMPOSITION DU BUREAU DE LA CCPRO ET FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS

Point n°3 / ADMINISTRATION/ ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS REUNI D'ORANGE

Point n°4 / ADMINISTRATION/ LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Point n°5 / ADMINISTRATION/ DELEGATION D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT

Point n°6 / ADMINISTRATION/ DELEGATION D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU

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21 avril 2020 2 21 /04 /avril /2020 20:36

Ordre du jour :

  • 1 : Administration/ COVID 19 / séance du conseil par visioconférence/ modalités d'identification, d'enregistrement et de conservation des débats, modalités de scrutin
  • 2 : Finances/ COVID 19 / Adhésion au fonds régional COVID résistance/ convention de partenariat
  • 3 : Finances/ rapport sur les orientations budgétaires  (ROB) 2020
Conseil de Communauté  Lundi 27 avril à 9h, par visioconférence
Conseil de Communauté  Lundi 27 avril à 9h, par visioconférence
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27 janvier 2020 1 27 /01 /janvier /2020 20:15

Point n°1 / ACHAT PUBLIC / CHOIX DU DELEGATAIRE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE COURTHEZON

Point n°2 / FINANCES / ZAC DE LA GRANGE BLANCHE 2 / COURTHEZON / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE ET DE LA REGION SUD / DISPOSITIFS ECOPARC VAUCLUSE ET LABEL REGIONAL PARC+

Point n°3 / FONCIER / SERVICE PROXIMITE / ORANGE / ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION BX N°151 SIS AU 367 AVENUE DES ETUDIANTS APPARTENANT A LA SADE

Point n°4 / FONCIER / ZA DU REMOURIN / BEDARRIDES / VENTE D'UNE PARTIE DE L'ANCIEN SIEGE DE LA CCPRO CADASTRE SECTION AY N°223 A LA SOCIETE ETIQUETTES X2C

Point n°5 / FONCIER / CONTRAT D’AXE AVIGNON–CARPENTRAS–VIA VENAISSIA / LIAISON GARE DE JONQUIERES PEM DE LA GARE D’ORANGE / AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT CHEMIN DE RAMAS / ORANGE / PRINCIPE D’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 953 ET DEMANDE DE SUBVENTION

Point n°6 / FINANCES / CONTRAT D’AXE AVIGNON-CARPENTRAS-VIA VENAISSIA / LIAISON GARE DE JONQUIERES PEM DE LA GARE D’ORANGE / AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT CHEMIN DE RAMAS / DEMANDE DE SUBVENTION

Point n°7 / FINANCES / CONTRAT D'AXE AVIGNON-CARPENTRAS-VIA VENAISSIA / AMENAGEMENT DU CHEMIN DES GENETS ET ROUTE DE BEAUME / JONQUIERES / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Point n°8 / PERSONNEL / MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION / REMBOURSEMENT DU MONTANT FORFAITAIRE DES FRAIS DE REPAS DANS LE CAS DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS

Point n°9 / PERSONNEL / INSTAURATION DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Point n°10 / GEMAPI / PERSONNEL / TRANSFERT COMPETENCE GEMAPI / CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE DU DIRECTEUR DU POLE GEMAPI DE LA CCPRO AU POSTE DE DIRECTEUR DU SYNDICAT MIXTE EYGUES-AYGUES (SMEA)

Point n°11 / GEMAPI / PERSONNEL / CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE DES SERVICES SUPPORTS DE LA CCPRO AUPRES DU SYNDICAT MIXTE EYGUES-AYGUES (SMEA)

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20 janvier 2020 1 20 /01 /janvier /2020 16:05
Ajout sans même un mot d'excuse d'une date de conseil CCPRO!

Ben voilà dans les courriels 14h26 ce 20 janvier, une annonce d'ajout d'un conseil communautaire lundi prochain 9h00 pétante pour deux points à l'ordre du jour!

Garde à vous! Repos! Déposer arme aux pieds...

Ce président parle comme à des chiens aux conseillers communautaire, qu'ils soient maires de petites communes ou simples conseillers. Et il s'en fiche à lui seul il représente une écrasante majorité. Qu'ils viennent qu'ils viennent pas il pourra faire son cirque avec ses petits moutons, ces élus a qui il a du promettre une nouvelle place devant les projecteurs de son ombre.

La vitrine médiatique voilà ce qui l'interesse ? en cette période électorale. Alors faire un esclandre l'arrangerait.

 

20 décembre 2019 Agenda des derniers conseils et commissions du mandat.

Ordre du jour:

Point n°1 / FINANCES / RESTRUCTURATION DU BOULEVARD DALADIER / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

Point n°2 / FINANCES / MISE EN SECURITE DES TROIS DECHETTERIES INTERCOMMUNALES / DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 (Une course aux subventions? une mise au norme a eu lieu y a pas si longtemps)

Ajout sans même un mot d'excuse d'une date de conseil CCPRO!

Après faudra pas pleurer!

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10 décembre 2019 2 10 /12 /décembre /2019 18:15

Ordre du jour du conseil du LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019 à 9h à Orange Salle de réunion de l’Hôtel Communautaire de la CCPRO

1 TOURISME/ PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 DE L'OTPRO

2 FONCIER/ FONCIER / GESTION DES EAUX PLUVIALES / PROJET D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DES QUARTIERS NORD DE JONQUIERES / FIXATION DU MONTANT DE L’OFFRE D’INDEMNITÉ D’EXPROPRIATION A M. MASSONNET / PARCELLE AD N° 5 PARTIE

3 ACHAT PUBLIC/ CONVENTION CONSTITUTIVE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS RÉUNI D'ORANGE ET SES COMMUNES MEMBRES

4 ACHAT PUBLIC/ MARCHE 2013-16 / PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE prévoyance DES AGENTS DE LA CCPRO / AVENANT N° 2 / PROLONGATION POUR 2020

5 GEMAPI/ SYNDICAT MIXTE DE L'EYGUES-AYGUES (SMEA) / TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCPRO / DESIGNATIONDES REPRESENTANTS DE LA CCPRO AU SMEA

6 PERSONNEL/ MODIFICATIF DU REFERENTIEL INDEMNITAIRE DE LA CCPRO

7 PERSONNEL/ MODIFICATION DU SCHEMA D'AVANCEMENT DE CARRIERE DE LA CCPRO

8 PERSONNEL/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2019002

9 FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°3

10 FINANCES/ BUDGET PRINICIPAL / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2020

11 FINANCES/ TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT / REGULARISATION AU TITRE DE LA POLICE DE LA CONSERVATION / REGULARISATION AU TITRE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES / MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA VILLE D’ORANGE / PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET IMPACT SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION ET LES ENVELOPPES TRAVAUX DES COMMUNES

12 FINANCES/ INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR / EXERCICE 2019

13 FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / AVANCES SUR PARTICIPATIONS ET COTISATIONS INTERCOMMUNALES 2020

14 FINANCES/ BUDGET ANNEXE EAU / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2020

15 FINANCES/ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2020

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30 octobre 2019 3 30 /10 /octobre /2019 07:57

LUNDI 4 NOVEMBRE 2019 à 9h à Orange salle de réunion de l’Hôtel Communautaire de la CCPRO au 307 Avenue de l’Arc de Triomphe. Attention places pour le public très limités, claustrophobes s'abstenir.

1 ADMINISTRATION: RAPPORT d’activité 2018 DES SERVICES DE LA CCPRO

2 MOTION / SOUTIEN A LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES D'ORANGE / MENACE FERMETURE

3 FINANCES: CONTRAT DE VILLE ORANGE / SUBVENTIONS CCPRO 2019 / INITIATIVE TERRES DE VAUCLUSE ET ACAF/MSA

4 DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE/ VIA VENAISSIA V861 / LIAISON DE LA GARE DE JONQUIERES AU POLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL DE LA GARE D'ORANGE (TRONCON 5,6 KMS) / CONVENTION TRIPARTITE DE FINANCEMENT DES ÉTUDES ENTRE LE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE, LA CCPRO ET LE SYNDICAT DE LA VIA VENAISSIA

5 FINANCES: PROTOCOLE DE FIN DES CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT / COMMUNE DE COURTHEZON

6 FINANCES: CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS DE DÉVERSEMENT ET TRAITEMENT DES MATIÉRES DE VIDANGE / STATION D'ÉPURATION D'ORANGE

7 FINANCES: CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT DANS LE RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LES EFFLUENTS INDUSTRIELS / APPLICATION D'UN COEFFICIENT DE POLLUTION / COMMUNE D'ORANGE

8 FINANCES: TRAVAUX DE RÉDUCTION DES EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES / RUE DU PETIT PONT / COMMUNE DE JONQUIERES / DEMANDE DE SUBVENTION

9 FINANCES: BUDGET PRINCIPAL / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2

10 FINANCES: BUDGET ANNEXE LA MALAUTIÉRE / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1

11 GÉMAPI: SYNDICAT MIXTE ISSU DE LA FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES SUPERIEURE ET DE L'OULE (SIDRESO), DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEFENSE DES RIVES DE L'EYGUES INFERIEURE (SIDREI) ET DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'AYGUES (SMAA) / AVIS SUR LE PROJET DE PERIMETRE / APPROBATION DES STATUTS DU FUTUR SYNDICAT MIXTE FUSIONNE

12 GEMAPI: SYNDICAT MIXTE ISSU DE LA FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES SUPERIEURE ET DE L'OULE (SIDRESO), DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DÉFENSE DES RIVES DE L'EYGUES INFERIEURE (SIDREI) ET DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DE L'AYGUES (SMAA) / TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE GEMAPI ET DE CERTAINES MISSIONS COMPLEMENTAIRES DITES HORS GEMAPI

13 HABITAT ET AMÉNAGEMENT: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA)

14 HABITAT ET AMÉNAGEMENT: 2EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA CCPRO 2020-2025 / ARRÊT DU PROJET DE PLH APRÈS AVIS DES COMMUNES

15 PERSONNEL: MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FORMATION

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Culture à Orange

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