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2021 Anniversaire des douze ans du gâchis de la piscine des Cèdres!

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Conseil communautaire

Aucune date connue

 Conseils Municipaux à 9h

Aucune date connue

Commission Finances    7 septembre

Commission urbanisme infrastructure 

Commission Affaire sociale  Aucune date

Commission éducation  Aucune date

Commission électorale nouvelle forme, convocation juste avant des élections une parodie de contrôle du boulo du maire

 

 

 

 

23 novembre 2016 3 23 /11 /novembre /2016 09:22

C'est la surprise, sans aucune programmation les conseils en cette fin de vie d'une CCPRO à 7, tombent.

Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 28 novembre 2016 - 18h30, salle du Centre socio-culturel de Jonquières apprend aux élus un mail du 22 novembre. Il découle quasi entièrement de la séparation...

En voici l'ordre du jour.

Conseil CCPRO dédié à la sortie de Sorgues et Bédarrides
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13 septembre 2016 2 13 /09 /septembre /2016 16:54

Ordre du jour du prochain Conseil Communautaire, qui se tiendra le Lundi 19 Septembre à 18h30, à Châteauneuf-du-Pape

Attention au lieu ce sera au Cellier du Château.

Conseil CCPRO 19 /09/2016
Conseil CCPRO 19 /09/2016
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24 juin 2016 5 24 /06 /juin /2016 12:40

Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire.

Ce conseil était prévu le jeudi 19 mai 2016, il a été reporté au lundi 27 juin, à 18h30, salle polyvalente de Courthézon.

Ordre du jour du conseil communautaire 27 juin 2016
Ordre du jour du conseil communautaire 27 juin 2016
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18 février 2016 4 18 /02 /février /2016 21:08
CCPRO: séance du 25 février

Rappel: Conseil communautaire, jeudi 25 février 2016, à 20h30, Salle des Verdeaux à Bédarrides.

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26 novembre 2015 4 26 /11 /novembre /2015 11:27
Ordre du jour conseil communautaire du 30/11/15
Ordre du jour conseil communautaire du 30/11/15
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20 septembre 2015 7 20 /09 /septembre /2015 20:51
Le conseil aura lieu jeudi 24 septembre 2015 à Caderousse dans la salle polyvalente à 20h00
Ordre du jour conseil communautaire du 24/09/15
Ordre du jour conseil communautaire du 24/09/15
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20 mai 2015 3 20 /05 /mai /2015 07:38


Jeudi 21 mai 2015, à 18h30, théâtre municipal d'Orange.

Ordre du jour :

1. Subvention logement social quartier la Barrade à Courthézon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

2. PLH Garantie d’emprunt – Maison de retraite intercommunale Jonquières-Courthézon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

3. Projet urbain partenarial quartier la Barrade à Courthézon – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL

4. Projet urbain partenarial - lieu de culte à Courthézon – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL

5. Participation financière de la CCPRO à l’ADTHV 2015 – Rapporteur : M. Claude AVRIL

6. Admission en non valeurs – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

7. Réforme de véhicules sur la ville d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

8. Dépenses d’amélioration de la flotte – Intégration de dépenses en investissement – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

9. Taxe de séjour – Rapporteur : M. Claude AVRIL

10. Via Venaissia – Contrat d’axe pour requalification des anciennes gares de la Via Venaissia - Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

11. Tableau des effectifs – Vacataires été 2015 – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

12. Mutualisation et création d’un service commun – Instruction droit des sols – Rapporteur M. Alain ROCHEBONNE

13. Délégation d’attributions au Président – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

14. Délégation d’attributions au Bureau – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

15. Formation CAO-MAPA – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

16. Dématérialisation des actes administratifs – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

17. Nombre et répartition des sièges au sein du Conseil de Communauté – Proposition d’un nouvel accord local – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

18. Représentation de la CCPRO au SMBVA – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

19. Réaménagement de Vrd du quartier du Coudoulet à Orange – Convention d’organisation de la maitrise d’ouvrage déléguée avec vaucluse logement – substitution de la CCPRO à la Commune d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

20. Adoption du contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

Questions diverses.

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9 avril 2015 4 09 /04 /avril /2015 20:59
CCPRO ordre du jour du mardi 14 avril.

Ordre du jour :

  • Avenant n° 1 aux lots 1 : dommage aux biens et 3 flottes automobiles aux contrats d’assurance pour les besoins de la CCPRO – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Publication de la liste des marchés conclus en 2014 – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Avenant au marché mission de suivi animation de L’OPAH Multi sites « CENTRES ANCIENS – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • Signature de la convention cadre de formation 2015 avec le CNFPT – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Avance sur frais de déplacement – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Convention de collecte et de traitement des D.E.E.E « Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques » – renouvellement – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Positionnement de la CCPRO par rapport au 2nd Schéma Départemental de Coopération Intercommunal – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
  • Lancement du schéma local de développement touristique – Rapporteur : M. Claude AVRIL
  • Avis sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation du bassin Rhône -Méditerranée (PGRI RM) – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • Avis sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône – Méditerranée 2016 / 2021 (SDAGE 2016 / 2021) – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • Zone d’activités économiques de la Malautière – Acquisition de terrain appartenant à M. GEORGES FARNETTI sur la commune de Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du Compte de Gestion 2014 établi par le comptable du trésor : Budget principal et budgets annexes – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget Principal – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe des OM – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget SPANC – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget« CHEMIN D’AVIGNON » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe « LA MALAUTIERE » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Principal – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget annexe « LA MALAUTIERE » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – BUDGET SPANC – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – BUDGET OM – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Annexe CHEMIN D’AVIGNON – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Annexe Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du Budget Principal 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du Budget Annexe 2015 Collecte et traitement des déchets – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Vote du Budget Annexe 2015 Chemin d’Avignon à Bédarrides – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du budget annexe 2015 Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du Budget Annexe 2015 Zac de la Malautière à Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Vote du budget annexe 2015 services publics d’assainissement non collectif à Orange (SPANC) – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Versement de fonds de concours 2015 aux communes membres de la CCPRO pour la réalisation et le fonctionnement d’équipements communaux – Rapporteur : M. jacques BOMPARD
  • Fixation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
  • Subventions Intercommunales 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
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11 février 2015 3 11 /02 /février /2015 15:13

Rendez vous jeudi 19 février 2015, à 18h30, salle polyvalente de Courthézon.

Ordre du jour.

  • Marché d’établissement de levés topographiques et de prestations diverses de géomètres – DCE - Rapporteur : M. JPP
  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service VIAPPEL de diffusion d’alertes et d’informations sensibles sur le territoire de la communauté – Intégration de la commune d’Orange – Rapporteur : M. JB
  • Poursuite en diffamation à l’encontre de Monsieur Alain MILON en sa qualité de Président de la CCPRO – Demande de protection fonctionnelle – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Revalorisation de la participation employeur pour la mutuelle des agents territoriaux – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • Subvention aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Alain MILON
  • Aide financière de l’État et du Conseil Général de Vaucluse au fonctionnement des aires intercommunales des gens du voyage – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
  • Transfert par la commune de Châteauneuf du Pape à la CCPRO des biens et matériels suite au transfert de la compétence voirie – Rapporteur : M. François MAIMONE
  • Débat d’orientation budgétaire 2015 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
  • Demande de subvention – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
  • Aide contractualisée 2012-2014 avec le Conseil Général de Vaucluse – Établissement de l’avenant 2015 – Rapporteur : Mme. Maryse TORT
  • Demande de subvention à l’ADEME - Direction Régionale PACA et au Conseil Général de Vaucluse pour l’étude d’optimisation des collectes sur le territoire d’Orange – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

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26 mai 2014 1 26 /05 /mai /2014 12:11

Conseil communautaire ce soir, lundi 26 mai 2014, 18h30, salle polyvalente de Sorgues.

Ordre du jour:

1. Démission de M. SOUMILLE : Installation de M. Serge GRADASSI – Rapporteur : M. Alain MILON

2. Mise en place des Commission de Travail intercommunales – Composition – Rapporteur : M. Alain MILON

3. Modification de la représentation de la Commune de Bédarrides à la Commission d’Appel d’Offres (délibération n° 29/2014) au SIDOMRA et au SCOT (délibération n° 30/2014) – Rapporteur : M. Christian TORT

4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Modification de la délibération du 23 avril 2014 – Rapporteur : M. Alain MILON

5. Autorisation de former la CAO en formation MAPA – Rapporteur : M. Alain MILON

6. Désignation d’un représentant pour la CCPRO au conseil de surveillance des établissements publics de santé – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

7. Publication de la liste des marchés conclus en 2013 – Article 133 du Code des Marchés Publics – Rapporteur : M. Alain MILON

8. Complément – Transfert des marchés publics de la Commune d’Orange à la CCPRO – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

9. Publication de la CCPRO – Désignation d’un nouveau Directeur de la Publication – Rapporteur : M. Alain MILON

10. OPAH – Attribution de subventions – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

11. Attribution d’une subvention à un propriétaire privé dans le cadre du PIG/PST départemental – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

12. Programme d’Intérêt Général (PIG) et Programme Social Thématique (PST) départemental – Prolongation de la participation de la CCPRO – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

13. Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage exercée par la CCPRO dans le cadre des travaux relatifs à la réalisation d’un giratoire sur la RD 68 sur la Commune d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

14. Convention de collecte des déchets diffus spécifiques (DDS) avec « ECODDS » - Mise en place de la filière Responsabilité Elargie du Producteur (REP) pour les DDS – Rapporteur : M. Christian TORT

15. Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la Commune de Courthézon – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

16. Aménagement d’un bassin de rétention quartier de Brantes à Sorgues – Acquisition de la parcelle appartenant à la SCI de Brantes cadastrées section CB n° 1 et 2 d’une surface de 6 458 m² - Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

17. Exercice du droit de préemption urbain – Parcelle AP n° 121 appartenant à la SAS Institut Œnologique sise 40 allée des Cardeurs village d’Entreprises ERO à Sorgues – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

18. Projet d’aménagements hydrauliques des quartiers Daulands / Poinsard sur la Commune de Sorgues – Déclaration de projet – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

19. Projet de gestion des eaux pluviales des quartiers Nord de la Commune de Jonquières – Déclaration de projet – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

20. Convention d’objectifs transitoire – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme de la Ville d’Orange – Rapporteur : M. Claude AVRIL

21. Dossier de réalisation de ZAC de la Grange Blanche II à Courthézon – Modification de la convention cadre de raccordement pour l’alimentation électrique de la ZAC – Habilitation de signature – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

22. Acquisition de véhicules pour la Direction de l’Environnement de la CCPRO – 1 mini benne pour le ramassage des ordures ménagères – Rapporteur : M. Christian TORT

23. Acquisition de véhicules pour la Direction de l’Environnement de la CCPRO – 1 benne pour le ramassage des ordures ménagères – Rapporteur : M. Christian TORT

24. Avenant n° 1 au marché 2013-53 – Restructuration de la Place St Pierre à Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

25. Marché à bons de commande taille abattage essouchage des plantations et boisements sur les dépendances du domaine routier intercommunal 2014-2017 – Approbation du DCE – Rapporteur : M. Christian TORT

26. Marché à bons de commande – Signalisation horizontale marquage routier et dispositif de retenue sur le territoire de la CCPRO 2014-2016 – DCE – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

27. Marché de travaux de restructuration de la route de Jonquières, portion giratoire Aquitaine au giratoire de l’Europe – Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

28. Approvisionnement en carburants (gasoil) en citerne pour les besoins du parc véhicules de la CCPRO – Accord cadre – Convention année 2014 à 2017 – Rapporteur : Mme Sylviane FERRARO

29. Marché de travaux de restructuration de la rue du Bourdonnais – Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

30. Marché de travaux de restructuration de la rue des Blanchisseurs à Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

31. Aménagement d’un pôle d’échange multimodal dans le secteur de la Gare d’Orange – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et des espaces verts de la ville à la CCPRO – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

32. Aménagement d’un pôle d’échange multimodal dans le secteur de la Gare d’Orange – Protocole d’intentions générales : Avenant n° 1 – Portage foncier : Substitution à la Ville d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

33. Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : Mme Claudine MAFFRE

34. Réforme de véhicule – Rapporteur : M. Serge FIDELE

35. Aide contractualisée 2012-2014 avec le Conseil Général de Vaucluse – Etablissement de l’avenant 2014 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

36. Modification du tableau des effectifs – Ouvertures de postes – Rapporteur : M. Alain MILON

37. Subventions aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

Le conseil communautaire suivant aura lieu le jeudi 26 juin à 20h30, salle des fêtes de Sorgues.

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Culture à Orange

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37, Crs Aristide Briand à Orange

Tel 04 90 51 14 03

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http://www.theatredusablier.com/


Le Café Littéraire

Association  Culturelle

Soirée autour d'un livre ...

Le site du café littéraire

  

Ciné  Forum
Impasse du parlement 84100 Orange

Librairie Elan Sud

Rue de Rome(ancienne rue des Phocéen)  lien 

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