Conseil communautaire ce soir, lundi 26 mai 2014, 18h30, salle polyvalente de Sorgues.

Ordre du jour:

1. Démission de M. SOUMILLE : Installation de M. Serge GRADASSI – Rapporteur : M. Alain MILON

2. Mise en place des Commission de Travail intercommunales – Composition – Rapporteur : M. Alain MILON

3. Modification de la représentation de la Commune de Bédarrides à la Commission d’Appel d’Offres (délibération n° 29/2014) au SIDOMRA et au SCOT (délibération n° 30/2014) – Rapporteur : M. Christian TORT

4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Modification de la délibération du 23 avril 2014 – Rapporteur : M. Alain MILON

5. Autorisation de former la CAO en formation MAPA – Rapporteur : M. Alain MILON

6. Désignation d’un représentant pour la CCPRO au conseil de surveillance des établissements publics de santé – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

7. Publication de la liste des marchés conclus en 2013 – Article 133 du Code des Marchés Publics – Rapporteur : M. Alain MILON

8. Complément – Transfert des marchés publics de la Commune d’Orange à la CCPRO – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

9. Publication de la CCPRO – Désignation d’un nouveau Directeur de la Publication – Rapporteur : M. Alain MILON

10. OPAH – Attribution de subventions – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

11. Attribution d’une subvention à un propriétaire privé dans le cadre du PIG/PST départemental – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

12. Programme d’Intérêt Général (PIG) et Programme Social Thématique (PST) départemental – Prolongation de la participation de la CCPRO – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

13. Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage exercée par la CCPRO dans le cadre des travaux relatifs à la réalisation d’un giratoire sur la RD 68 sur la Commune d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

14. Convention de collecte des déchets diffus spécifiques (DDS) avec « ECODDS » - Mise en place de la filière Responsabilité Elargie du Producteur (REP) pour les DDS – Rapporteur : M. Christian TORT

15. Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la Commune de Courthézon – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

16. Aménagement d’un bassin de rétention quartier de Brantes à Sorgues – Acquisition de la parcelle appartenant à la SCI de Brantes cadastrées section CB n° 1 et 2 d’une surface de 6 458 m² - Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

17. Exercice du droit de préemption urbain – Parcelle AP n° 121 appartenant à la SAS Institut Œnologique sise 40 allée des Cardeurs village d’Entreprises ERO à Sorgues – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

18. Projet d’aménagements hydrauliques des quartiers Daulands / Poinsard sur la Commune de Sorgues – Déclaration de projet – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

19. Projet de gestion des eaux pluviales des quartiers Nord de la Commune de Jonquières – Déclaration de projet – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

20. Convention d’objectifs transitoire – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme de la Ville d’Orange – Rapporteur : M. Claude AVRIL

21. Dossier de réalisation de ZAC de la Grange Blanche II à Courthézon – Modification de la convention cadre de raccordement pour l’alimentation électrique de la ZAC – Habilitation de signature – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

22. Acquisition de véhicules pour la Direction de l’Environnement de la CCPRO – 1 mini benne pour le ramassage des ordures ménagères – Rapporteur : M. Christian TORT

23. Acquisition de véhicules pour la Direction de l’Environnement de la CCPRO – 1 benne pour le ramassage des ordures ménagères – Rapporteur : M. Christian TORT

24. Avenant n° 1 au marché 2013-53 – Restructuration de la Place St Pierre à Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

25. Marché à bons de commande taille abattage essouchage des plantations et boisements sur les dépendances du domaine routier intercommunal 2014-2017 – Approbation du DCE – Rapporteur : M. Christian TORT

26. Marché à bons de commande – Signalisation horizontale marquage routier et dispositif de retenue sur le territoire de la CCPRO 2014-2016 – DCE – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

27. Marché de travaux de restructuration de la route de Jonquières, portion giratoire Aquitaine au giratoire de l’Europe – Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

28. Approvisionnement en carburants (gasoil) en citerne pour les besoins du parc véhicules de la CCPRO – Accord cadre – Convention année 2014 à 2017 – Rapporteur : Mme Sylviane FERRARO

29. Marché de travaux de restructuration de la rue du Bourdonnais – Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

30. Marché de travaux de restructuration de la rue des Blanchisseurs à Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

31. Aménagement d’un pôle d’échange multimodal dans le secteur de la Gare d’Orange – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et des espaces verts de la ville à la CCPRO – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

32. Aménagement d’un pôle d’échange multimodal dans le secteur de la Gare d’Orange – Protocole d’intentions générales : Avenant n° 1 – Portage foncier : Substitution à la Ville d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

33. Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : Mme Claudine MAFFRE

34. Réforme de véhicule – Rapporteur : M. Serge FIDELE

35. Aide contractualisée 2012-2014 avec le Conseil Général de Vaucluse – Etablissement de l’avenant 2014 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

36. Modification du tableau des effectifs – Ouvertures de postes – Rapporteur : M. Alain MILON

37. Subventions aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

Le conseil communautaire suivant aura lieu le jeudi 26 juin à 20h30, salle des fêtes de Sorgues.