Jeudi 21 mai 2015, à 18h30, théâtre municipal d'Orange.

Ordre du jour :

1. Subvention logement social quartier la Barrade à Courthézon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

2. PLH Garantie d’emprunt – Maison de retraite intercommunale Jonquières-Courthézon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

3. Projet urbain partenarial quartier la Barrade à Courthézon – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL

4. Projet urbain partenarial - lieu de culte à Courthézon – Rapporteur : M. Jean-Pierre FENOUIL

5. Participation financière de la CCPRO à l’ADTHV 2015 – Rapporteur : M. Claude AVRIL

6. Admission en non valeurs – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

7. Réforme de véhicules sur la ville d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

8. Dépenses d’amélioration de la flotte – Intégration de dépenses en investissement – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

9. Taxe de séjour – Rapporteur : M. Claude AVRIL

10. Via Venaissia – Contrat d’axe pour requalification des anciennes gares de la Via Venaissia - Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

11. Tableau des effectifs – Vacataires été 2015 – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

12. Mutualisation et création d’un service commun – Instruction droit des sols – Rapporteur M. Alain ROCHEBONNE

13. Délégation d’attributions au Président – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

14. Délégation d’attributions au Bureau – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

15. Formation CAO-MAPA – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

16. Dématérialisation des actes administratifs – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

17. Nombre et répartition des sièges au sein du Conseil de Communauté – Proposition d’un nouvel accord local – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

18. Représentation de la CCPRO au SMBVA – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

19. Réaménagement de Vrd du quartier du Coudoulet à Orange – Convention d’organisation de la maitrise d’ouvrage déléguée avec vaucluse logement – substitution de la CCPRO à la Commune d’Orange – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD

20. Adoption du contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

Questions diverses.