Ordre du jour :

• Avenant n° 1 aux lots 1 : dommage aux biens et 3 flottes automobiles aux contrats d’assurance pour les besoins de la CCPRO – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Publication de la liste des marchés conclus en 2014 – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Avenant au marché mission de suivi animation de L’OPAH Multi sites « CENTRES ANCIENS – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Signature de la convention cadre de formation 2015 avec le CNFPT – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Avance sur frais de déplacement – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Convention de collecte et de traitement des D.E.E.E « Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques » – renouvellement – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Positionnement de la CCPRO par rapport au 2nd Schéma Départemental de Coopération Intercommunal – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Lancement du schéma local de développement touristique – Rapporteur : M. Claude AVRIL
• Avis sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation du bassin Rhône -Méditerranée (PGRI RM) – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Avis sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône – Méditerranée 2016 / 2021 (SDAGE 2016 / 2021) – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Zone d’activités économiques de la Malautière – Acquisition de terrain appartenant à M. GEORGES FARNETTI sur la commune de Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du Compte de Gestion 2014 établi par le comptable du trésor : Budget principal et budgets annexes – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du compte administratif 2014 : Budget Principal – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe des OM – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du compte administratif 2014 : Budget SPANC – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du compte administratif 2014 : Budget« CHEMIN D’AVIGNON » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du compte administratif 2014 : Budget annexe « LA MALAUTIERE » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Principal – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget annexe « LA MALAUTIERE » – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – BUDGET SPANC – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – BUDGET OM – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Annexe CHEMIN D’AVIGNON – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Affectation comptable du résultat de l’exercice 2014 – Budget Annexe Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du Budget Principal 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du Budget Annexe 2015 Collecte et traitement des déchets – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Vote du Budget Annexe 2015 Chemin d’Avignon à Bédarrides – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du budget annexe 2015 Grange Blanche II à Courthézon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du Budget Annexe 2015 Zac de la Malautière à Sorgues – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Vote du budget annexe 2015 services publics d’assainissement non collectif à Orange (SPANC) – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Versement de fonds de concours 2015 aux communes membres de la CCPRO pour la réalisation et le fonctionnement d’équipements communaux – Rapporteur : M. jacques BOMPARD
• Fixation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Subventions Intercommunales 2015 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD