Rendez vous jeudi 19 février 2015, à 18h30, salle polyvalente de Courthézon.

Ordre du jour.

• Marché d’établissement de levés topographiques et de prestations diverses de géomètres – DCE - Rapporteur : M. JPP
• Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service VIAPPEL de diffusion d’alertes et d’informations sensibles sur le territoire de la communauté – Intégration de la commune d’Orange – Rapporteur : M. JB
• Poursuite en diffamation à l’encontre de Monsieur Alain MILON en sa qualité de Président de la CCPRO – Demande de protection fonctionnelle – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Revalorisation de la participation employeur pour la mutuelle des agents territoriaux – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Subvention aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Alain MILON
• Aide financière de l’État et du Conseil Général de Vaucluse au fonctionnement des aires intercommunales des gens du voyage – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Transfert par la commune de Châteauneuf du Pape à la CCPRO des biens et matériels suite au transfert de la compétence voirie – Rapporteur : M. François MAIMONE
• Débat d’orientation budgétaire 2015 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Demande de subvention – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Aide contractualisée 2012-2014 avec le Conseil Général de Vaucluse – Établissement de l’avenant 2015 – Rapporteur : Mme. Maryse TORT
• Demande de subvention à l’ADEME - Direction Régionale PACA et au Conseil Général de Vaucluse pour l’étude d’optimisation des collectes sur le territoire d’Orange – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT