Ordre du jour du conseil Communautaire,  du Jeudi 17 Septembre 2020

à 16h, 

lieu à l’Espace Daudet à Orange.

Xavier MARQUOT

1/ ADMINISTRATION/ PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / COMMUNES DE CADEROUSSE, COURTHEZON, JONQUIERES ET CHATEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2019

2/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / COMMUNE D'ORANGE / EXERCICE 2019

Claude AVRIL

3/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES / EXERCICE 2019 / COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE

Xavier MARQUOT

4/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES / EXERCICE 2019 / COMMUNES DE CADEROUSSE, JONQUIERES, COURTHEZON ET ORANGE

5/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE / COMMUNES DE CADEROUSSE, COURTHEZON, JONQUIERES ET ORANGE / EXERCICE 20196

Claude AVRIL

6/ ADMINISTRATION/ PRESENTATION DURAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE / COMMUNE DE CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2019

Christophe REYNIER-DUVAL

7 ADMINISTRATION/ APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE

 Nicolas PAGET

8 ADMINISTRATION/ VALIDATION DU DOSSIER DE REVISION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE DES NEUFS FONTS ET DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE / COMMUNE DE COURTHEZON

Thierry VERMEILLE

9 ADMINISTRATION/ VALIDATION DU DOSSIER DE REVISION DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CAPTAGE D’EAU POTABLE D’ALOS ET DEMANDE D’OUVERTURE D’ENQUETE PUBLIQUE / COMMUNE DE JONQUIERES

Xavier MARQUOT

10 ADMINISTRATION/ PROJET DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL SUR LES CINQ COMMUNES DU TERRITOIRE ET MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE

Jacques BOMPARD

11 ADMINISTRATION/ AVIS SUR LE PROJET D'ARRET DE REVISION DU SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON

Xavier MARQUOT

12 ADMINISTRATION/ AVIS SUR LA DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIERE AUX LIEUDITS LE LAMPOURDIER ET LES SEPT COMBES SAS A ORANGE PRESENTEE PAR LA SOCIETE DELORME SAS

Nicolas PAGET

13 ADMINISTRATION/ INSTALLATION DE LA NOUVELLE COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT)

Jacques BOMPARD

14 ADMINISTRATION/ PRINCIPE D'ADOPTION DU PACTE DE GOUVERNANCE

Nicolas PAGET

15 FINANCES/ AMENAGEMENT ZAC DE LA GRANGE BLANCHE II / COURTHEZON / CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE ET LA CCPRO

 Xavier MARQUOT

16 FINANCES/ LIAISON VIA RHONA-VIA VENAISSIA / APPEL A PROJETS FONDS MOBILITES CONTINUITES CYCLABLES / REAMENAGEMENT DE LA PASSERELLE DU JONQUIER SUR L'AYGUES / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DES SERVICES DE L'ETAT

17 FINANCES/ SCHEMA DIRECTEUR DE RUISSELLEMENT URBAIN / COMMUNE DE COURTHEZON / DEMANDE DE SUBVENTIONS

Jacques BOMPARD

18 FINANCES/ CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA REALISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (SAS BERTRAND CONSTRUCTION AMENAGEMENT)

Xavier MARQUOT

19 FINANCES/ REMBOURSEMENT DU COUT DES TRAVAUX DE BRANCHEMENT / EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT CHEMIN DE QUEYRADEL / COMMUNE D'ORANGE

Claude AVRIL

20 FINANCES/ TAXE DE SEJOUR / TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2021 / ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020060 DU 28 JUILLET 2020

Nicolas PAGET

21 FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE

22 FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE LA GRANGE BLANCHE II / DECISION MODIFICATIVE N°1

23 FINANCES/ BUDGET ANNEXE PRESTATIONS DE SERVICE / DECISION MODIFICATIVE N°1

Christophe REYNIER-DUVAL

24 FINANCES/ MISE EN SECURITE DES TROIS DECHETTERIES INTERCOMMUNALES / RECTIFICATION DU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

Jacques BOMPARD

25 AMENAGEMENT/ CONTRAT D'AXE AVIGNON-CARPENTRAS / AVENANT N°1 A LA CONVENTION MULTIPARTITE D’APPLICATION A L’ACCOMPAGNEMENT DES MAITRES D’OUVRAGES PUBLICS A LA REALISATION D’OPERATIONS D’AMENAGEMENT

26 FONCIER/ VENTE D’UNE PARTIE DE L’ANCIEN SIEGE DE LA CCPRO CADASTRE SECTION AY N° 223 A LA SOCIETE KERTIT / ZONE D’ACTIVITES DU REMOURIN / BEDARRIDES

Xavier MARQUOT

27 GEMAPI/ CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE GESTION DE LA ZONE HUMIDE DES TORDS ET PALUDS / COURTHEZON

Christophe REYNIER-DUVAL

28 DECHETS/ ADHESION DE LA CCPRO A L'ASSOCIATION DE REFLEXION SUR LES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DU TERRITOIRE VAUCLUSO-RHODANIEN

29 DECHETS/ RAPPORT D’ACTIVITE 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE