1  MJacques BOMPARD

 ADMINISTRATION / CONSEIL COMMUNAUTAIRE / INSTALLATION DE MME ALINE LANDRIN
 

2 MJacques BOMPARD

ADMINISTRATION / CHANGEMENT DÉFINITIF DU LIEU DES SÉANCES DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES / ESPACE DAUDET / ORANGE
 

3 M. Thierry VERMEILLE

 
ADMINISTRATION / SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VIA VENAISSIA / DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT SUITE À LA DÉMISSION
D’UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE
 

4 M. Claude AVRIL

ADMINISTRATION / OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTPRO) / DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT SUITE À LA DÉMISSION D’UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE
 

5 M. Thierry VERMEILLE

HABITAT / APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CEDER AU TITRE DE L’ANIMATION DU SERVICE PUBLIC DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT (SPPEH) / PROGRAMME SARE (SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉNOVATION ENERGETIQUE)
 

6 M. Thierry VERMEILLE

HABITAT / ATTRIBUTION DE SUBVENTION A CDC HABITAT SOCIAL / PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX / PROGRAMME BOURBONNAIS / ORANGE
 

7 M. Thierry VERMEILLE

 
HABITAT / PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020 DE L'AGENCE D'URBANISME RHÔNE AVIGNON (AURAV)
 

8 M. Nicolas PAGET

 FINANCES / BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE N°2
 

9 M. Nicolas PAGET

Trois délibérations suivantes : Se remémorer le feuilleton du budget annexe transport lisez les articles de ce blog par exemple celui ci clic et sur la baisse de cette taxe de 2 % lire ici

 
FINANCES / BUDGET ANNEXE MOBILITES / VOTE DU TAUX DE VERSEMENT DESTINE AU FINANCEMENT DE LA COMPETENCE ORGANISATION DE LA MOBILITE POUR LES COMMUNES MEMBRES / MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2021061 DU 14 JUIN 2021
 

10 M. Nicolas PAGET

FINANCES / BUDGET ANNEXE MOBILITÉS / PRISE EN CHARGE DES RESTES A RÉALISER ISSUS DU BUDGET ANNEXE TRANSPORT DE LA VILLE D'ORANGE

11 M. Nicolas PAGET

FINANCES / BUDGET ANNEXE MOBILITÉS / DÉCISION MODIFICATIVE N°1
 

12 M. Nicolas PAGET

FINANCES / BUDGET ANNEXE GRANGE BLANCHE 2 / DÉCISION MODIFICATIVE N°1
 

13 M. Nicolas PAGET

 FINANCES / CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE GESTION DES DÉCHETS

A ben tien après l'avoir supprimé suite à sa prise de contrôle -via Rochebonne- de la CCPRO voilà que notre gestionnaire à la petite semaine est obligé de re créer ce budget annexe...Wouail il doit avoir mal à son égo. Juste pour rappel clic sur le lien

14 M. Nicolas PAGET

 FINANCES / TRANSFERT ACTIF DU BUDGET TRANSPORT DE LA VILLE D'ORANGE
 

15 M. Xavier MARQUOT

FINANCES / TRAVAUX DE REPRISE DE LA CANALISATION EU DN 200 INTRAMUROS EN VUE DE RÉDUIRE LES EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES-ACTION 7 SUR LA COMMUNE DE CADEROUSSE / DEMANDE DE SUBVENTIONS
 

16 M. Nicolas PAGET

FINANCES / CONTRAT DE VILLE D’ORANGE / SUBVENTIONS CCPRO 2021 / INITIATIVES TERRES DE VAUCLUSE
 

17 M. Xavier MARQUOT

 
FINANCES / RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS D'EAU POTABLE / OPÉRATION RUE DU LIMOUSIN / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU
 

18 M. Xavier MARQUOT

FINANCES / TRAVAUX DE RÉDUCTION DES EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES / OPÉRATION RUE DU LIMOUSIN / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU

Déjà fait? on recommence pourtant ça a été chèros

Chère très chère infiltrations déjà traitées

19 M. Xavier MARQUOT

ADMINISTRATION / PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF / COMMUNE D'ORANGE / EXERCICE 2020
 

20 M. Xavier MARQUOT

ADMINISTRATION / PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES / EXERCICE 2020 / COMMUNES DE CADEROUSSE,
JONQUIERES, COURTHEZON ET ORANGE
 

21 M. Xavier MARQUOT

 
ADMINISTRATION / PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE / COMMUNES DE CADEROUSSE, COURTHEZON, JONQUIERES ET ORANGE /EXERCICE 2020
 

22 M. Xavier MARQUOT

 FINANCES / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE / AVENANT N°5 / VILLE D’ORANGE
 

23 M. Xavier MARQUOT

FINANCES / DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT / AVENANT N°5 / VILLE D’ORANGE
 

24 MJacques BOMPARD

 PERSONNEL / RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE

25 MJacques BOMPARD

 PERSONNEL / MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
 

26 M. Claude AVRIL

 
FONCIER / VOIRIE / PROJET D’AMÉNAGEMENT D'UN PARKING / CHATEAUNEUF-DU-PAPE / ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION I N°1010 APPARTENANT A M.ROCHE DANIEL
 

27 M. Christophe REYNIER-DUVAL

FONCIER / COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS / PROJET DE CRÉATION D'UN CENTRE DE TRAITEMENT, DE VALORISATION ET D'OPTIMISATION DE LA GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS / ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION P N°435, 439, 776, 1129, 1131, 1132 ET 1133 APPARTENANT AUX CONSORTS DEVINE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

045/2021 MISSION DE MOE / TRAVAUX DE POSE DE POINTS DE MESURES EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DU DIAGNOSTIC PERMANENT / ORANGE ET COURTHÉZON

046/2021 AMO (2021-43) / ANALYSE DU MARCHÉ DE PERFORMANCE EN VUE DE LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION DU PROJET UTVPRO

047/2021 OPAH-RU 2019-2024 / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES PROPRIÉTAIRES OCCUPANTS / CAMBE / BELGAID /
FIGIEL / CHAUVIN/ SANCHEZ FUENTES

048/2021 PROGRAMME D’INTERET GENERAL (PIG) 2020 - 2023 /ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES PROPRIÉTAIRES
OCCUPANTS / YOUSFI

049/2021 MARCHÉ 2021-37 / ACQUISITION D’UN TRACTEUR DESTINE A RECEVOIR UNE EPAREUSE / PAGES MOTOCULTURE SAS

050/2021 MARCHÉ 2021-38 / MOE TRAVAUX DE REPRISE DE CANALISATION D’EAUX USEES DN 300 AVENUE GUILLAUME
TACITURNE / CERRETTI

051/2021 BUDGET ANNEXE MOBILITES / CREATION D'UNE REGIE DE RECETTES MOBILITES

052/2021 MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE (2021-31) / CONCEPTION DE LA PASSERELLE PIÉTONS–CYCLES ET LIAISON DOUCE PASSERELLE DU JONQUIER SUR L’AYGUES / ORANGE Déjà! On ne se souvient plus, mais ce projet est vieux de plusieurs années. Pourquoi n'est ce pas encore fait!

(n° 2020-81FINANCES / LIAISON VIA RHONA-VIA VENAISSIA / APPEL A PROJETS FONDS MOBILITES CONTINUITES CYCLABLES / REAMENAGEMENT DE LA PASSERELLE DU JONQUIER SUR L'AYGUES / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DES SERVICES DE L'ETAT)

053/2021 MARCHÉ 2021-52 / DÉPLOIEMENT DE LA TECHNOLOGIE CLIIINK DE VALORISATION DU GESTE DE TRI DU VERRE
ADAPTABLE SUR LES COLONNES DE TRI DE LA CCPRO

054/2021 2021-55 OUVERTURE DE 3 COMPTES CARBURANT PROFESSIONNELS / UTILE, U EXPRESS ET INTERMARCHÉ

055/2021 MARCHÉ 2021-26 / ENTRETIEN DE LA DIGUE DE CADEROUSSE/ LOT 1 DESHERBAGE MANUEL ET/OU MÉCANIQUE DE LA DIGUE / ENTREPRISE RIEU

056/2021 MARCHÉ 2021-26 / ENTRETIEN DE LA DIGUE DE CADEROUSSE / LOT 2 DESHERBAGE CHIMIQUE DE LA PARTIE
EMPIERREE DE LA DIGUE / ENTREPRISE RIEU

057/2021 OPAH-RU 2019-2024 / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES PROPRIÉTAIRES OCCUPANTS / SCI JCM

058/2021 MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE / CONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION / JONQUIÈRES / QUALICONSULT

059/2021 MISSION DE COORDINATION CSPS / CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION / JONQUIÈRES / ACSEE

060/2021 MARCHÉ 2021-62 / MISSION DE COORDINATION CSPS / CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION / CADEROUSSE / ACSEE

061/2021 MARCHÉ 2021-63 / MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE / CONSTRUCTION DE LA STATION D’ÉPURATION /
CADEROUSSE / QUALICONSULT

062/2021 AVENANT 1 AU MARCHÉ 2020-01 / MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE / TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU
LIMOUSIN / ORANGE / BET CERRETTI

063/2021 AVENANT 2 AU MARCHÉ 2018-66 / MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE / TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU
BOULEVARD DALADIER / ORANGE / BET CERRETTI

064/2021 MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 2021-64 / TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UN GIRATOIRE / CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE / BET CERRETTI

065/2021 MODIFICATIF À LA DÉCISION N°052/2021/ MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE (2021-31) / CONCEPTION DE LA
PASSERELLE PIÉTONS – CYCLES ET LIAISON DOUCE PASSERELLE DU JONQUIER SUR L’AYGUES / ORANGE

066/2021 MARCHÉ 2021-50/ MAITRISE D’ŒUVRE EN VUE DES TRAVAUX DE REPRISE DE LA CANALISATION D’EAUX USÉES
ACTION 7 / CADEROUSSE / CVIA ÉTUDES TECHNIQUES

067/2021 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DU GRAND AVIGNON POUR L’ACQUISITION D’UNE PHOTOGRAPHIE
AÉRIENNE HAUTE RÉSOLUTION CONFORME À LA NORME DU PLAN DE CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ

 
068/2021 MARCHÉ 2021-36R / ACQUISITION D’UNE MINI BOM POUR LE SERVICE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA CCPRO ET REPRISE DU MATÉRIEL EXISTANT / PB ENVIRONNEMENT

069/2021 AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 2018-39 / ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA CCPRO / LOT 2 RESPONSABILITÉ CIVILE / SMACL

070/2021 MISSION DE REPRÉSENTATION JURIDIQUE DANS LE CADRE D’UN RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL ENTRE LA SOCIÉTÉ ALIANS TP ET LA CCPRO

071/2021 OPAH-RU 2019-2024 / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES PROPRIÉTAIRES OCCUPANTS / LAMOUROUX / PANZA / BONNET / RAMIREZ / FOURRE / CHAMPEAU / GINER / DE SAGAZAN LATHUILLERE / EL HAJOUI / RESSUGE / FORNER / ALLARD

072/2021 CONTRAT 2021-69 / ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA SIGNALÉTIQUE PUBLIQUE SUR LA ZA GRANGE BLANCHE À COURTHÉZON / SICOM SA

073/2021 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL / DOSSIER SOFIANE KIOUAS

074/2021 INDEMNITÉS D’ASSURANCE / ACCEPTATION DES OFFRES D’INDEMNISATION AU BUDGET PRINCIPAL / SINISTRES
DOMMAGES AUX BIENS N° 2020039, 20210001 ET 20210015

075/2021 INDEMNITÉS D’ASSURANCE / ACCEPTATION DES OFFRES D’INDEMNISATION AU BUDGET PRINCIPAL / SINISTRES
DOMMAGES AUX BIENS N° 20210001 ET 20210017

076/2021 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL / DOSSIER TEO ARMET

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

DB2021011 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
ADMINISTRATION / COMMISSION LOCALE D'INFORMATION DES GRANDS EQUIPEMENTS ENERGETIQUES DU TRICASTIN (CLIGEET) / DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET SUPPLEANT
 

DB2021012 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / ATTRIBUTION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A GRAND DELTA HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES LIEU DIT BOIS DE LA VILLE A CHATEAUNEUF-DU-PAPE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / CONTRAT DE PRET N°107150

DB2021013 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / ATTRIBUTION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A GRAND DELTA HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES LIEU DIT BOIS DE LA VILLE A CHATEAUNEUF-DU-PAPE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / CONTRAT DE PRET N°107194

DB2021014 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / ATTRIBUTION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A GRAND DELTA HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES LIEU DIT BOIS DE LA VILLE A CHATEAUNEUF-DU-PAPE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / CONTRAT DE PRET N°108038

DB2021015 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / ATTRIBUTION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A AXEDIA AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / ACQUISITION ET AMELIORATION DE 192 LOGEMENTS COLLECTIFS / RESIDENCE CROIX ROUGE / ORANGE / CONTRAT DE PRET N°120194

DB2021016 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / SORTIE D’ACTIF ET RESTITUTION DE VEHICULE / CAMION RENAULT 2270 YX 84 / VILLE D’ORANGE

DB2021017 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / SORTIE D’ACTIF ET RESTITUTION DE VEHICULE / CAMION RENAULT 2240 ZB 84 / VILLE D’ORANGE

DB2021018 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / SORTIE D’ACTIF ET RESTITUTION DE VEHICULE / POLYBENNE BOM 7262 WK 84 / VILLE D’ORANGE

DB2021019 BUREAU DU 13 SEPTEMBRE 2021
FINANCES / SORTIE D’ACTIF ET RESTITUTION DE VEHICULE / SCOOTER YAMAHA CG 621 Q / VILLE D’ORANGE