Ce conseil communautaire du jeudi 17 décembre aura lieu à 16h à  DAUDET.

Points à l'ordre du jour

1/ TOURISME: DEMANDE DE CLASSEMENT EN catégorie II DE L’OTPRO

2/ FINANCES: CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA RÉALISATION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (SAS BERTRAND CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT) / ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°2020 083 DU 17 SEPTEMBRE 2020

3/ FINANCES: BUDGET PRINCIPAL / DECISION MODIFICATIVE N°2

4/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

5/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / VERSEMENT PARTICIPATIONS ET COTISATIONS INTERCOMMUNALES 2021

6/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / REPRISE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE DE LA MALAUTIERE / TRANSFERT DU DEFICIT A LA COMMUNE DE SORGUES

7/ FINANCES : BUDGET PRINCIPAL / REPRISE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE CHEMIN D’AVIGNON / TRANSFERT DU DEFICIT A LA COMMUNE DE BEDARRIDES

8/ FINANCES : OTPRO / MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020

9/ FINANCES : OTPRO / RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2021-2023

10/ FINANCES : CONTRAT DE VILLE / ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2020 / INITIATIVES TERRES DE VAUCLUSE / ACAF / MSA

11/ FINANCES : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

12/ FINANCES : BUDGET ANNEXE EAU / DECISION MODIFICATIVE N°1

13/ finances : BUDGET ANNEXE EAU / OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2021

14/ FINANCES : BUDGET ANNEXE CHEMIN D'AVIGNON / CLOTURE DU BUDGET / REVERSEMENT DU DEFICIT AU BUDGET PRINCIPAL

15/ FINANCES : BUDGET ANNEXE DE LA MALAUTIERE / CLOTURE DU BUDGET / REVERSEMENT DU DEFICIT AU BUDGET PRINCIPAL

16/FINANCES : VERSEMENT D'UNE DOTATION DE SOLIDARITE PAR LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

17/ HABITAT : SIGNATURE DELA CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE (GUSP) 2021-2023

18/ AMENAGEMENT : D'ACTIVITE 2019 DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON (SMBVA)

19/ GEMAPI : ESPACE NATUREL SENSIBLE DE LA ZONE HUMIDE DE L'ETANG SALE DE COURTHEZON / PLAN DE GESTION 2021-2025 / APPROBATION DU PLAN DE GESTION, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET GESTION CONFIEE AU CEN PACA

20/ DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE : CONTRAT REGIONAL D’EQUILIBRE TERRITORIAL DE NOUVELLE GENERATION ENTRE LE CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR -TERRITOIRE HAUTE PROVENCE DURANCE ET LE BASSIN DE VIE D’ORANGE (CCPRO ET CCAOP) / AVENANT N°1 ET AUTORISATION DE SIGNATURE.

21/ ACHATPUBLIC : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE PREALABLE A LA MODERNISATION D'UN CENTRE DE TRI POUR LES COLLECTIVITES DU BASSIN VAUCLUSO-RHODANIEN.

22/ ADMINISTRATION : RAPPORT D'ACTIVITE 2019 DES SERVICES DE LA CCPRO

23/ ADMINISTRATION : ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.

Ci après vous trouverez les listes de décisions prises depuis le dernier conseil. C'est une communication "lapidaire" sur les décisions du président et du bureau dans le cadre d'une information obligatoire du conseil Lequel conseil a délégué son pouvoir à condition d'être informé des décisions prises en son nom... Wouah remarquez bien la qualité de cette communication a laquelle le président ne dédaigne même plus faire allusion ou laisser un temps pour le questionnement en fin de conseil!

Dans le même acabit de non transparence habituelle, sachez qu'on attend encore la communication des listing des marchés publics 2019...communautaire et municipal..