Ce conseil se déroulera à 17H00 et sera suivi le lendemain d'un autre conseil à 9H30.
RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
1 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
EXPOSÉ DES COMPTES DE GESTION
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
2 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – PARKING
SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE – EXERCICE 2013
RAPPORTEUR : Anne CRESPO
3 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
PRINCIPAL – EXERCICE 2013
RAPPORTEUR : Jacques PAVET
4 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – SERVICE
FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2013
5 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – SERVICE
FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM – EXERCICE
2013
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
6 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE - SERVICE DE L'EAU – EXERCICE 2013
7 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2013
8 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE – SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
(SPANC) – EXERCICE 2013
ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
9 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN
DU THEATRE ANTIQUE – EXERCICE 2013
RAPPORTEUR : Anne CRESPO
10 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2013
RAPPORTEUR : Jacques PAVET
11 COMPTE ADMINISTRATIF – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES
POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2013
12 COMPTE ADMINISTRATIF – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE DU CREMATORIUM – EXERCICE 2013
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
13 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU –
EXERCICE 2013
14 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2013
15 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE – SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – EXERCICE 2013
CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE
EXPOSÉ DES AUTRES DOSSIERS
RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
16 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES A MONSIEUR LE
DÉPUTÉ-MAIRE –
17 FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
18 COMITÉ DE PILOTAGE RELATIF AU CONTRAT PETITE ENFANCE –
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D’ORANGE
19 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –
FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET ÉLECTION
20 CONFERENCE COMMUNALE DU LOGEMENT - DESIGNATION DES MEMBRES
DU CONSEIL MUNICIPAL CHARGES DE REPRESENTER LA VILLE D'ORANGE
21 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE H.L.M. DE
VAUCLUSE (AXEDIA) - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARGE DE REPRESENTER LA VILLE D'ORANGE
22 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION HOSPITALISATION A
DOMICILE (H.A.D.) – DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR REPRESENTER LA VILLE
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
23 PRÉVENTION ROUTIERE – DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARGÉ DE REPRÉSENTER LA VILLE D'ORANGE
RAPPORTEUR: Muriel BOUDIER
24 CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHORÉGIES – ELECTION DES
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'ORANGE
RAPPORTEUR: Denis SABON
25 ENVELOPPE INDEMNITAIRE DU MAIRE ET DES ADJOINTS – CALCUL DES
INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS
MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS
26 CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS DE LA RÉGION P.A.C.A. -
DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR: Marcelle ARSAC
27 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS
D’ÉCOLES
28 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D'ORANGE AUX
CONSEILS D'ADMINISTRATION DU LYCÉE DE L'ARC, DU LYCÉE
PROFESSIONNEL DE L’ARGENSOL, DU L.E.P. ARISTIDE BRIAND, DES
COLLÈGES BARBARA HENDRICKS, GIONO ET ARAUSIO
RAPPORTEUR: Anne CRESPO
29 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014
RAPPORTEUR: Armand BEGUELIN
30 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE D'APPEL
D'OFFRES
31 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
POUR LES DELEGATIONS DES SERVICES PUBLICS
32 ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'AMENAGEMENT DE L'AYGUES
33 ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA
MEYNE
34 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ ET NOMINATION
DES REPRÉSENTANTS D’ASSOCIATIONS LOCALES AU SEIN DE LA
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
35 CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES :
SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - DÉSIGNATION DE TROIS MEMBRES
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
36 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS DE VAUCLUSE – DESIGNATION
D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE D’ORANGE
37 DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE