Ce conseil se déroulera à 17H00 et sera suivi le lendemain d'un autre conseil à 9H30.

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO

1 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

EXPOSÉ DES COMPTES DE GESTION

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

2 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – PARKING
SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE – EXERCICE 2013

RAPPORTEUR : Anne CRESPO

3 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
PRINCIPAL – EXERCICE 2013

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

4 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – SERVICE
FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2013

5 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – SERVICE
FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM – EXERCICE
2013

RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT

6 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE - SERVICE DE L'EAU – EXERCICE 2013

7 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2013

8 COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE – SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
(SPANC) – EXERCICE 2013


ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

9 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN
DU THEATRE ANTIQUE – EXERCICE 2013

RAPPORTEUR : Anne CRESPO

10 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2013

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

11 COMPTE ADMINISTRATIF – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES
POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2013

12 COMPTE ADMINISTRATIF – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET
ANNEXE DU CREMATORIUM – EXERCICE 2013

RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT

13 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU –
EXERCICE 2013

14 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2013

15 COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE – SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – EXERCICE 2013
CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE

EXPOSÉ DES AUTRES DOSSIERS

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO

16 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉES A MONSIEUR LE
DÉPUTÉ-MAIRE –

17 FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD

18 COMITÉ DE PILOTAGE RELATIF AU CONTRAT PETITE ENFANCE –
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D’ORANGE

19 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE –
FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET ÉLECTION
20 CONFERENCE COMMUNALE DU LOGEMENT - DESIGNATION DES MEMBRES
DU CONSEIL MUNICIPAL CHARGES DE REPRESENTER LA VILLE D'ORANGE
21 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE H.L.M. DE
VAUCLUSE (AXEDIA) - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARGE DE REPRESENTER LA VILLE D'ORANGE
22 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION HOSPITALISATION A
DOMICILE (H.A.D.) – DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR REPRESENTER LA VILLE

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

23 PRÉVENTION ROUTIERE – DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
CHARGÉ DE REPRÉSENTER LA VILLE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Muriel BOUDIER

24 CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHORÉGIES – ELECTION DES
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Denis SABON

25 ENVELOPPE INDEMNITAIRE DU MAIRE ET DES ADJOINTS – CALCUL DES
INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS
MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

26 CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS DE LA RÉGION P.A.C.A. -
DÉSIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTEUR: Marcelle ARSAC

27 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS
D’ÉCOLES

28 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D'ORANGE AUX
CONSEILS D'ADMINISTRATION DU LYCÉE DE L'ARC, DU LYCÉE
PROFESSIONNEL DE L’ARGENSOL, DU L.E.P. ARISTIDE BRIAND, DES
COLLÈGES BARBARA HENDRICKS, GIONO ET ARAUSIO

RAPPORTEUR: Anne CRESPO

29 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014
RAPPORTEUR: Armand BEGUELIN
30 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE D'APPEL
D'OFFRES
31 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
POUR LES DELEGATIONS DES SERVICES PUBLICS

32 ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'AMENAGEMENT DE L'AYGUES

33 ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA
MEYNE

34 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ ET NOMINATION
DES REPRÉSENTANTS D’ASSOCIATIONS LOCALES AU SEIN DE LA
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

35 CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES :
SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - DÉSIGNATION DE TROIS MEMBRES

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

36 OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS DE VAUCLUSE – DESIGNATION
D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE D’ORANGE

37 DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE