Attention : Le conseil municipal du vendredi 11 avril 2014 aura lieu à 9h30.

Ordre du jour

Rapporteur : Marie-France LORHO

1 / Commission communale des impôts directs – désignation des membres proposés au directeur départemental des finances publiques.

Rapporteur : Gérard Testanières

2/ Reprise et affectation du résultat – exercice 2013, budgets annexe – parking souterrain du Théâtre Antique

3/ Budget primitif exercice de 1014 – budget parking souterrain du théâtre antique

Rapporteur : Jean-Pierre Paséro

4/ Attribution des subventions – année 2014

Rapporteur : Anne CRESPO

5/ Reprise et affectation des résultats – exercice 2013 – budget principal

6/ Fixation des taux des trois taxes directes locales – année 2014

7/ Budget principal de la ville d’Orange – autorisations de programme et crédit de paiement – révisions

8/ Budget Primitif – exercice 2014 – budget principal de la ville d’Orange

9/ Budget principal - renouvellement de placement de fonds.

Rapporteur : Claude Bourgeois

10/ Accord-cadre pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et de gaz naturel pour les bâtiments de la ville d’Orange

Rapporteur : Armand BEGUELIN

11 Création de la commission consultative d’ouverture des plis pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) de travaux

Rapporteur Jacques PAVET

12/ Reprise et affectation des résultats – exercice 2013 – service funéraire municipal – régie pompes funèbre

13/ Budget primitif exercice 2014 – service funéraire municipal – régie pompes funèbre

14/ Reprise et affectation des résultats – exercice 2013 – service funéraire municipal – budget du crématorium

15/ budget primitif – exercice 1014 – service funéraire municipal – régie crématorium

16/ Service funéraire municipal – budget du crématorium – renouvellement de placement de fonds

Rapporteur : Marie-Josèphe Martin

17/ Commission communale de sécurité et d’accessibilité – désignation des membres du conseil municipal

Rapporteur : Xavier Marquot

18/ Dénomination « rue de la Coupo Santo » – de la voie de liaison aménagée entre la rue des bartavelles et le chemin de la Croix-Rouge ER.4

19/ Dénomination : " giratoire du 1ier régiment étranger de la cavalerie », du rond-point situé RN7 et à l’angle de la rue Guillaume d’ORANGE

20/ Dénomination « rue Charles PEGUY » et « impasse Alain-Fournier » des voies aménagées depuis la rue Yvonne PERTAT (ER N° 41)

21 Reprise et affectation des résultats – exercice 1013 – budget annexe – service assainissement

22/ Budget annexe de l’assainissement – exercice de 1014 – budget primitif

23/ Reprise et affectation des résultats – exercice 2013 – budget annexe – service ou

24/ Budget annexe de l’eau – exercice 1014 – budget primitif.