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RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
Pouvoir donné par Marie-France LORHO
1 AMENAGEMENT DE LA RUE YVONNE PERTAT (EMPLACEMENT
RESERVE N°15 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – CREATION D'UNE
LIAISON RN7/RD68 (EMPLACEMENT RESERVE N°81 AU PLAN
D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN
A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°402
APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME KOROMPLI
2 EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL
(EMPLACEMETN RESERVE
N°104 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION I N°140 ET D'UNE BANDE DE TERRAIN
A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°135
APPARTENANT AU GFA DE LA CROIX ROUGE
3 AMENAGEMENT DE LA RUE DES BLANCHISSEURS (EMPLACEMENT
RESERVE N°113 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION
DE BANDES DE TERRAINS A DETACHER DES PROPRIETES
CADASTREES SECTION BD N°39 ET 373
4 LIAISON PARKING SULLY/BOULEVARD
EDOUARD DALADIER
(EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) –
ACQUISITION DU LOT N°1 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION
BT N°350 SISE RUE DU NOBLE APPARTENANT A MADAME DOMERGUE
NICOLE
5 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN D'OCCUPATION
DES SOLS (P.O.S.) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE
D'ORANGE
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
6 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A
L’ASSOCIATION « LA BOULE
ATOMIQUE »
7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A
L’ASSOCIATION « LA BOULE
ORANGEOISE »
8 NOUVELLE PARTICIPATION DES
FAMILLES AUX FRAIS DE
FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES DE LA
VILLE D’ORANGE
9 REVISION DES DIFFERENTES FORMULES D’ACCUEIL ET
NOUVELLE
PARTICIPATION DES FAMILLES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT
DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE D’ORANGE
10 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS
DE LOISIRS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE
D’ORANGE
RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
11 CONTRIBUTION DE LA
COMMUNE D'ORANGE AU
FONDS
DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
RAPPORTEUR : Gilles VIVIEN
12 ARCHIVES MUNICIPALES –
PROJET DE RESTAURATION,
RELIURE,
MICROFILMAGE ET CONDITIONNEMENT
DE DOCUMENTS
D'ARCHIVES – DEMANDE DE SUBVENTIONS 2009
13 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
ET D'ART DRAMATIQUE A
RAYONNEMENT COMMUNAL – MODIFICATION DU REGLEMENT
INTERIEUR
14 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE 3ème
CATEGORIE – APPLICATION DES TARIFS ART DRAMATIQUE AUX
ENFANTS A PARTIR DE 8 ANS ET AUX ADULTES
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
15 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE DU
PARKING SOUTERRAIN
RAPPORTEUR : Angèle MAIMONE
16 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUT NATIONAL DE LA
STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE) POUR LA
TRANSMISSION DES DONNEES D'ETAT CIVIL PAR INTERNET
RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS
17 REHABILITATION DU BATIMENT PRINCIPAL DU CENTRE DE LOISIRS DE
BOISFEUILLET - APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
18 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE
D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET
LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°3
19 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE
D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET
LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°4
20 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE
D'OEUVRE – AMENAGEMENT DE L'AVENUE DARDUN OUEST
21 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU
SPANC (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)
RAPPORTEUR : Denis SABON
22 ADHESION AU REGIME D'ASSURANCE-CHOMAGE
RAPPORTEUR : Jacques PAVET
23 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU
SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – POMPES FUNEBRES
24 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU
SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM
