Ordre du jour:
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 DELIBERATION ANNULANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION N°303
EN DATE DU 08 JUILLET 2010 RELATIVE A L’ARRET DU PROJET DE PLAN
LOCAL D’URBANISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA
COMMUNE D’ORANGE
2 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PPRI DU BASSIN VERSANT DE
L'AYGUES, DE LA MEYNE ET DU RIEU
3 CREATION D’UNE VOIE DE DESSERTE DANS LE FAUBOURG DE L’ARC
(EMPLACEMENT RESERVE N°43 AU P.O.S.) – ACQUISITION DES LOTS N° 2
ET 12 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION AA N° 18
APPARTENANT A MADAME BERBIGUIER MARTINE
4 CESSION GRATUITE DES TERRAINS CADASTRÉS SECTION I N° 2038, 2048
ET 2100 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ « SNC LES TERRES DU SUD ».
5 CESSION GRATUITE DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION BW N° 460 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE « SCI LES JARDINS
DE SULLY »
6 LIAISON RUE DU BEL ENFANT / COLLINE SAINT EUTROPE
(EMPLACEMENT RESERVE N°32 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) -
ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DES PARCELLES
CADASTREES SECTION BE N°32, 33, 34 ET 43
7 PROJET D’ASSAINISSEMENT ET D’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE
L’ARGENSOL : BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (ARTICLES L.300-2 ET R.300-1 DU CODE DE L’URBANISME)
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
8 CONSTRUCTION DU COMPLEXE AQUATIQUE – APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF. - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DU MAITRE D’OEUVRE
9 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « L’ECHIQUIER ORANGEOIS » 500euros
10 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « KARATE ORANGEOIS » 300euros
RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE
11 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE) POUR LA TRANSMISSION DES DONNEES ELECTORALES PAR INTERNET
12 JUMELAGE ENTRE ORANGE COUNTY EN VIRGINIE ET ORANGE EN VAUCLUSE
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
13 MISE EN PLACE DE L’AUTOSURVEILLANCE DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EN EQUIPANT LES DEVERSOIRS D’ORAGES ET LES POSTES DE RELEVAGE
RAPPORTEUR: Denis SABON
14 THEATRE MUNICIPAL : DENOMINATION DE SALLES AFFECTEES A DIVERSES MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SOCIALES
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
15 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE CREMATORIUM – EXERCICE 2010
16 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2010
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
17 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE
18 EXONÉRATION DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES POUR L’ANNÉE 2011
19 CINEMA LE FORUM : EXONERATION DE LA CONTRIBUTION FONCIERE ET DE LA CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTEE
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
20 CONVENTION D’ADHESION AVEC ECOFOLIO RELATIVE A LA COLLECTE ET A L’ELIMINATION DES DECHETS D’IMPRIMES VISES EN VUE DE BENEFICIER DE SOUTIENS FINANCIERS -
21 CONVENTION DE RÉPARTITION DE CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE ENTRE LA REGION PACA, LE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE D’ORANGE.