Ordre du jour
Rapporteur: Marie France LORHO
1/ Acte contenant modificatif à l'état descriptif de division de la copropriété cadastrée BO N° 141 sise 5 place de LANGES- Autorisation de signature donnée à monsieur le maire.
Rapporteur : Jean Pierre PASERO
2/ Attribution d'un premier versement sur les subventions- Année 2012.
ASON (Ass Sportive Nassau :Volley Ball) | 250 000€ |
SCO (Sporting Club d'Orange: Foot ball ) | 60 000€ |
HBCO (Hand Ball Club Orangeois) | 3 000€ |
Office du tourisme | 85 000€ |
Les Rêves Bleus (crêche, multi-accueil collectif) | 25 000€ |
Ass St Vincent (accueil occasionnel de quartier) | 10 000€ |
ADIL (agence Départementale pour l'information sur le logement) | 3929.64€ |
Rapporteur: Gilles VIVIEN
3/ Reconstruction de l'orgue de la cathédrale Notre Dame de Nazareth - Demande de subvention 30 000 euros
dans le cadre de la réserve parlementaire.
Rapporteur: Jacques PAVET
4/ Cession de matériel de régie des pompes funèbres à la ville d'Orange.
5/ Décision modificative N°1- service funéraire municipal- régie des pompes funébres.
Rapporteur: CLAUDE TONDEUR.
6/ Indemnité de conseil au comptable du trésor exercice 2011