Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars 2012

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1/ AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE CHAMPLAIN – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAINS A DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AD N° 205 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ « VAUCLUSE LOGEMENT

2/ DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 14 SEPTEMBRE 2011 (N° 373/2011) PORTANT ÉLARGISSEMENT DE L’IMPASSE DU MASSIF CENTRAL – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN APPARTENANT À MADAME JAMME BERNADETTE – CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE

3/ ÉLARGISSEMENT DE L’AVENUE DE L’ARGENSOL (EMPLACEMENT RESERVE N° 123 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AO N° 7, APPARTENANT À MADEMOISELLE SURTUKIAN MIREILLE, REPRÉSENTÉE PAR L’ASSOCIATION MAVEAT

4/ DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ, POUR PARTIE, DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION I N° 2 ET 1978 SISES IMPASSE DE VERDUN/RN7

5/ AVIS SUR LE PRINCIPE DE LA MISE EN VENTE DES LOGEMENTS DE LA RESIDENCE « L’ARAIS » APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL VAUCLUSE LOGEMENT

6/ COPROPRIÉTÉ CADASTRÉE SECTION BR N° 267 SISE COURS POURTOULES - VENTE DU LOT N° 5 À LA SCI TEM REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR MAURICE ASSOULINE

7/ COPROPRIÉTÉ CADASTRÉE SECTION BR N° 267 SISE COURS POURTOULES - VENTE DU LOT N° 6 À MONSIEUR ET MADAME TOTTI JEAN-MICHEL

8/ DÉLIBÉRATION ANNULANT ET REMPLAÇANT CELLE EN DATE DU 29 JUIN 2011 (N° 272) RELATIVE À LA COPROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AL N° 287 SISE PLACE DES LIGURES : VENTE DES LOTS N° 4, 8 ET 12 A MONSIEUR SEPTIFORT FRANCK

9/ DÉLIBERATION MODIFIANT CELLE N° 410 EN DATE DU 15 SEPTEMBRE 2010 - RÉ-ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

10/ ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – ANNEE 2012

11/ ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

12/ GARANTIE D’EMPRUNT DE 1 000 000,00 € A l’ASSOCIATION A.P.E.I. D’ORANGE

13/ GARANTIE D’EMPRUNT DE 432 316,00 € A LA SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE « VAUCLUSE LOGEMENT »

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

14/  MISE À DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS URBAINS SIGNALÉTIQUES DE PROXIMITE - ATTRIBUTION DU MARCHÉ

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

15/ DELIBERATION ANNULANT ET REMPLACANT CELLE EN DATE DU 19 JANVIER 2011 - PROJET DE MISE A JOUR DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE ET MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE
 

16/DELEGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DES EAUX USEES PAR AFFERMAGE - ACCORD DE PRINCIPE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
 

17/ DELEGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE L'ADDUCTION D'EAU POTABLE (A.E.P.) ET EAUX BRUTES PAR AFFERMAGE :- ACCORD DE PRINCIPE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
 

18/ BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2011 - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT
 

19/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2012 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
 

20/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) – REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2011
 

21/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2012 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
 

22/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - SUBVENTION D’EQUILIBRE

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

23/ BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2012 - DECISION MODIFICATIVE N°1
 

24/ BUDGET ANNEXE DE LA ZAC PORTES SUD – EXERCICE 2011 - REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT
 

25/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2012 – BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD