Ordre du jour 21ème séance:
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AMENAGEMENT DE L’AVENUE
DES THERMES – ACQUISITION D’UNE
BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTReE SECTION
BK N° 70 APPARTENANT A LA SCI DES COURS ET A LA SCI DU JET D’EAU
2 ACQUISITION DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION
BA n°108
APPARTENANT À MONSIEUR ESQUERRE JEAN-MICHEL
3 CESSION GRATUITE DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AS N° 371, 372 et 373
APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ « SNC LES TERRES DU SUD » (Article n° R 332-15
du Code de l’Urbanisme) – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 637 EN
DATE DU 03 SEPTEMBRE 2008
4 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFÉRENTES
VOIES DE LA COMMUNE DE 2007 À 2009
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
5 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A
L’ASSOCIATION « RUGBY CLUB
ORANGE »
6 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « FIRST IMPACT »
7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « TEAM TREVOIS »
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
8 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN – TAXES ET PRODUITS
IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
9 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN – ANNEE 2009
- DECISION
MODIFICATIVE N°1
10 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2010 - BUDGET PARKING SOUTERRAIN DU
THEATRE ANTIQUE
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE11 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE
POUR LA REFECTION ET LA CREATION DE TROTTOIRS AVENUE DE
LATTRE DE TASSIGNY
12 CONVENTION DE TRANSFERT
TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE
POUR L’AMENAGEMENT DES TROTTOIRS AVENUE DE L’ARC
13 EVACUATION ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION
URBAINE – ANNEE 2010 - APPROBATION DU MARCHE
14 DENOMINATION "RUE GUILLAUME D’ORANGE DIT LE GRAND" DE LA VOIE
DE LIAISON NOUVELLEMENT CRÉÉE DEPUIS LE NOUVEAU GIRATOIRE
RN.7 NORD ET LA RUE DES BARTAVELLES
15 BUDGET PRIMITIF EXERCICE
2010 – BUDGET SERVICE PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (S.P.A.N.C)
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
16 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES –
TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
17 DECISION MODIFICATIVE N° 4 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL
REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2009
18 BUDGET PRIMITIF EXERCICE
2010 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL -
REGIE POMPES FUNEBRES
19 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE CREMATORIUM –
TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
20 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2010 - SERVICE CREMATORIUM MUNICIPAL -
REGIE CREMATORIUM
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
21 ELIMINATION DES DECHETS – ANNEE 2010 – APPROBATION DES MARCHES
22 « SOCIÉTÉ DELTA DECHETS »
AUTORISATION D’EXPLOITER UNE
PLATEFORME DE TRANSFERT DE DECHETS SUR LE SITE DU COUDOULET
À ORANGE
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
23 PRESTATIONS D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE – ANNEES
2010 A 2014 - APPROBATION DES MARCHÉS
24 FIXATION DES TAUX DES QUATRE TAXES DIRECTES LOCALES –
ANNEE 2010
25 FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES
MENAGERES – ANNEE 2010
26 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – REVISIONS -
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE
27 BUDGET PRIMITIF –
EXERCICE 2010 – BUDGET PRINCIPAL VILLE
D’ORANGE