Attention ce conseil est à 17h00.

Ordre du Jour

Rapporteurs Marie-France LORHO

1/ Acquisition du lot N° 5 de la copropriété cadastrée section BV n° 95 SISE 127 Rue du Pont Neuf  appartenant à Mr André LWOW.

2/ Liaisons RD 17 RD 976 par Croze-Peyron Nord (emplacements réservés N° 56 au plan local d’urbanisme - acquisition d’une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section P N°156 appartenant aux consorts Chastel.

3/ Réfection du réseau d’eau pluviales de la rue du Portugal - Création d'une servitude au profit de la commune sur la parcelle à cadastrée section AR N° 29 appartenant à la SAS « RABILLON » représentée par la SAS « PREMDOR ».

Rapporteur Jean-Pierre PASERO

4/ Subvention de fonctionnement 2014 au Centre Communal d'Action Sociale - Avance

5/ Attributions d'une subvention exceptionnelles à l'association « Subaquatique Club »

6/ ASON Volley -Conventions d'objectifs et de moyens - Avenant

7/ Piscine l’Attente - Nouveau règlement intérieur.

8/ Aménagement d'un plateau sportif, d'aires de jeux et d'un parcours de santé dans le quartier de Fourchevieilles - Demandes de subventions

9/ Rénovation de la piste d'athlétisme du stade Costa - Demande de subvention

Rapporteur Marie-Thérèse Galmard

10/ Attribution d'une subvention de fonctionnement au centre communal d'action sociale pour la mise en place de relais assistantes maternelles

11/ Signature d'une convention avec le CCAS de la ville d'Orange

12/ Défense et promotion de la langue française et de la francophonie -Signature d'un manifeste.

Rapporteur Liliane Rave

13/ Approbation d'un plan de gestion patrimoine mondiale et de la convention relative à la gestion du bien: le Théâtre Antique et ses abords et l'Arc de Triomphe d'Orange

14/ Théâtre Antique et de diagnostic du mur de scène et des parascenia - Demande de subvention

Rapporteur Gérard Testanière

15/ Budget annexe du parking souterrain - Exercice 2013 - Décision modificative N°2

Rapporteur Josette ADIASSE.

16/ Budget annexe de l'eau - exercice 2013 - Décision modificative N°1

17/ Budget annexe de l'assainissement - Exercice 1013 - Décision modificative N°1

Rapporteur Denis Sabon.

18/ Mis à disposition à titre gratuit et exceptionnel du hall des expositions à l'association La boule Orangeoise - Signature d'une convention

19/ Mise à disposition à titre gratuit et exceptionnel du grand hall du parc des expositions à l'association les "Pétangueules"- Signature d'une convention

Rapporteur Carole Arnaud Perveyrie.

20/ Adhésion de la ville d’Orange au syndicat mixte de la VIA Venaissia

Rapporteur Claude Tondeur

21/ Budget principal de la ville d’Orange - Exercice 2013 - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

22/ Budget principal de la ville d'Orange- Exercice 2013 - Décisions modificatives N°2

23/ Prestations d'assurance pour les besoins de la ville - Année 2010 à 2014 - Lots 4 à 7 - Résiliation des marchés avec la compagnie PNAS/AREAS

Rapporteur Xavier Marquot

24/ Convention d'adhésion avec Ecofolio relative à la collecte et au traitement des déchets de papiers en vue de bénéficier de soutiens financiers