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Avenir de la colline en question?
Ordre du jour
Rapporteur: Marie-France LORHO.
1 – Aménagement de la rue Henri Noguères – Acquisition de terrains appartenant aux consorts BES
2 – Classement dans le domaine public communal de différentes voies de la commune pour l’année 2013.
3 – Délibération annulant et remplaçant celle N°5 en date du 11 février 2013 portant régularisation foncière – vente du terrain d’emprise de « l’Institut Rhodanien », cadastrée section N. N° 1360, sis lieux-dits « Mérueilles Nord » à l’association « Inter Rhône »
4 – Mise en valeur de la colline sainte Eutrope – du Capitole et du château des Orange- Nassau – approbation du schéma directeur.
Rapporteur : Jean-Pierre Paséro
5 – Attribution du premier versement sur les subventions – année 2014.
Rapporteur : Josette Adiasse
6 – Convention d’autorisation de travaux sur le domaine public communal pour le raccordement des propriétés de M. TRENTO Daniel au réseau d’adduction d’eau potable existant sur la montée des princes d’Orange Nassau jusqu’aux parcelles cadastrées N° 1062 et 174 sections O et de rétrocession de la partie du raccordement situé sous le domaine public en vue de son intégration au réseau.
Rapporteur: Denis Sabon
7– Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire de l’arrêté au 1er janvier 2014-01-23 huit – détermination des taux de promotion pour les avancements de grade – année 2014.
Rapporteur: Claude Tondeur
9 – Budget Primitif - exercice de 1014 - Budgets annexes Transport Orange.
