Le prochain conseil de communauté aura lieu le jeudi 18 septembre à 20h30,
à la salle des fêtes de Sorgues

A l'ordre du jour :

• Rapport annuel d’activité 2013 de la CCPRO : Présentation – Rapporteur : M. Serge FIDELE
• Rapport annuel 2013 sur la collecte et le traitement des déchets – Rapporteur : M. Christian TORT
• Rapport d’assainissement non collectif du Syndicat Rhône Ventoux – Exercice 2013 – Rapporteur : M. Armand BEGUELIN
• Contrat de Rivière de la Meyne et des Annexes du Rhône – Restauration du Bras des Armeniers – Participation financière de la CCPRO aux travaux – Rapporteur : M. Armand BEGUELIN
• Dialogue social : Elections professionnelles : Composition des Comités Techniques et maintien du paritarisme – Rapporteur : M. Alain MILON
• Marché à bons de commande maintenance préventive des véhicules de la CCPRO – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Marché de traitement des déchets issus des déchetteries de la CCPRO – Validation DCE et procédure 2014-2017 – Rapporteur : M. Christian TORT
• Réforme de véhicule de la Commune d’Orange – Rapporteur : M. Jean-Claude AILLOT
• Contribution économique territoriale – Fixation d’une cotisation minimum de cotisation financière des entreprises (CFE) pour 2014 – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Convention de mise à disposition de personnel municipal de la Commune de Sorgues à la CCPRO – Espaces Verts – Rapporteur : M. Alain MILON
• Cotisation à l’Association pour le Développement Touristique du Haut Vaucluse (ADTHV) – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : M. Jean-Claude AILLOT
• TEOM 2015 : Exonération des entreprises orangeoises qui n’utilisent pas le service collecte et traitement des ordures ménagères – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Compte-rendu des décisions du président
• Conseil communautaire suivant : jeudi 30 octobre à 18h30