Ce jeudi 30 octobre 18h30, à Jonquières, Salle polyvalente, conseil communautaire


Ordre du jour :

• 1 - Rapport annuel d’activités 2013 de l’établissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Sud Ouest Mont Ventoux (EPAGE SOMV) – Rapporteur : Mme Maryse TORT

• 2 - Rapport annuel d’activités 2013 du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues (SMBS) – Rapporteur : M. Serge SOLER

• 3 - Syndicat mixte de la Via Venaissia – Modification des statuts du Syndicat – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

• 4 - Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Alain MILON

• 5 - Acquisition d’un véhicule pour la Direction de l’Environnement : 1 benne pour le ramassage des ordures ménagères pôle Orange – Rapporteur : M. Christian TORT

• 6 - Avenant n° 1 – Ajout d’un site de livraison pôle Orange – Approvisionnement en carburants (gasoil) en citerne pour les besoins du parc auto – Accord cadre – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

• 7 - Entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage (AGV) d’Orange et de Sorgues – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

• 8 - Approbation du règlement intérieur de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapporteur : M. Alain MILON

• 9 - Stratégie locale de gestion du risque inondation – Secteur : Affluents rive gauche du Rhône – Territoire à risque important d’inondation Avignon – Plaine du Tricastin – Basse Vallée de la Durance – Rapporteur : M. Armand BEGUELIN

• 10 - Décisions Budgétaires Modificatives – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

• 11 - Versement de fonds de concours 2014 aux Communes membres de la CCPRO pour la réalisation et le fonctionnement d’équipements communaux – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

• 12 - OPAH : Attribution de subventions – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

• 13 - Modification de la délibération 181/2013 portant garantie d’emprunt à Mistral Habitat pour 15 logements sociaux Résidences « Ventoux A et B » à Bédarrides – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT

• 14 - Modification de la délibération 182/2013 portant garantie d’emprunt à Mistral Habitat pour 18 logements sociaux Résidences « Les Dentelles » à Bédarrides – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT