Jeudi 4 décembre 2014, à 18h30, Salle des fêtes Pierre Cuer, à Caderousse.

Ordre du jour :

• Zone d’activités économiques de la Malautière – Acquisition d’un terrain situé sur la Commune de Bédarrides et appartenant aux consorts Bouillanne – Délibération rectificative – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Mise à disposition de personnel de la Commune de Bédarrides à la CCPRO – Espaces Verts – Signature d’une convention (année 2014) – Rapporteur : M. Alain MILON
• Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Alain MILON
• Mises à disposition de personnel de la CCPRO vers la Ville d’Orange – Rapporteur : M. Alain MILON
• Apprentissage – Rapporteur : M. Alain MILON
• Décisions Budgétaires Modificatives – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Indemnité de conseil du receveur percepteur – Rapporteur : Mme Valérie BABAUD
• Transfert par la Commune de Sorgues à la CCPRO des immobilisations de la voirie suite au transfert de la compétence voirie – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• OPAH : Attribution de subventions – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• PLH : Attribution de subvention à la SEM de Sorgues pour la production de 4 logements PLA-I, opération Les Islettes à Sorgues – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• PLH : Lancement de la procédure de révision du Programme Local de l’Habitat – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Travaux du giratoire Avenue Pinay à Orange – Procédure d’expropriation – Difficulté d’exécution au regard des indemnités dues aux consorts Devine – Signature d’un protocole d’accord transactionnel – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD
• Marché de fournitures de matériaux de voirie 2015 – DCE – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Marché de maintenance et d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse – DCE – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

> COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT