A noter sans autre avertissement et selon une habitude locale, l'heure de ce conseil a été avancé à 10h00!

Ordre du jour:

RAPPORTEUR : Denis SABON

1 SALLE DE SPECTACLES "Anselme MATHIEU" DU PALAIS DES PRINCES - CRÉATION D'UN TARIF FORFAITAIRE POUR LA PRESTATION DE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE LORS DE LA MISE À DISPOSITION DE CETTE SALLE

RAPPORTEUR : Muriel BOUDIER

2 ARCHIVES MUNICIPALES – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

2 BIS TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE MISE EN SÉCURITÉ DES PAREMENTS DU THÉÂTRE ANTIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

3 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ORANGE TENNIS CLUB DES COURRÈGES"

RAPPORTEUR : Anne CRESPO

4 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE « CCAS »

5 AVANCE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

6 REMBOURSEMENT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PAYS DE RHÔNE ET OUVÈZE DE DÉPENSES D INVESTISSEMENT 2013

7 INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU COMPTABLE DU TRÉSOR – EXERCICE 2014

8 BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2014 – TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR

9 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE – EXERCICE 2014 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

10 CONSTRUCTION DE QUATRE TERRAINS DE SQUASH ET D'UN ACCUEIL SUR LE SITE DES TERRAINS DE TENNIS DES COURRÈGES -APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF ET DE L'AVENANT N°1 PORTANT FIXATION DU

FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DU MAITRE D’ŒUVRE

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

11 SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - RÉGIE DES POMPES FUNÈBRES– EXERCICE 2014 – TAXES

ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR

RAPPORTEUR : Guillaume BOMPARD

12 PROGRAMMATION CULTURELLE : GRILLE TARIFAIRE ET CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF

13 INSTALLATION ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS DESTINÉS À LA PROMOTION ET AU

FLÉCHAGE DES COMMERCES, ENTREPRISES LOCALES AINSI QU’À LA FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT

14 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « LES CHORÉGIES »