Ordre du jour :
RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
1/PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U ) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORANGE
RAPPORTEUR : Thérèse GALMARD
2/ DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE A L'ATTRIBUTION GARENTIE D'EMPRUNT AU « NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL » POUR DES PRETS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATION
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
3/ ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATENTIONS ET AU C C.A.S – ANNÉE 2015
RAPPORTEUR : Anne CRESPO
4/ MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 075/2015 DU 30 MARS 2015 PORTANT FIXATION DES TAUX DES TROIS DIRECTES LOCALES- ANNÉE 2015
RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS
5/ RACCORDEMENT DE DEUX SIRENES ETATIQUES AU SYSTEME D’ALERTE ET D’INFORMATION AUX POPULATIONS (S.A.I.P) – INSTALLATION A L'HOTEL DE VILLE ET AU GROUPE SCOLAIRE CROIX – SINATURE DES CONVENTIONS ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE D'ORANGE
RAPPORTEUR : XAVIER MARQUOT
6/ BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N° 1