Ordre du jour :

EXPOSE DES COMPTES DE GESTION

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

1/ BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THÉÂTRE ANTIQUE – COMPTE DE GESTION de MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Catherine GASPA.

2/ BUDGET ANNEXE TRANSPORT ORANGE - COMPTE DE GESTION MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

3/SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES

– COMPTE DE GESTION MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

4/SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM

– COMPTE DE GESTION MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT

5/ BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU SERVICE PUBLIC DE L'EAU

– COMPTE DE GESTION MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

6/ BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

– COMPTE DE GESTION MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL – EXERCICE 2014

ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

7/ BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN THÉÂTRE ANTIQUE - COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Catherine GASPA.

8/ BUDGET ANNEXE TRANSPORT ORANGE -- COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

9/SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES - COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

10/ SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM

- COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT

11/ BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU SERVICE PUBLIC DE L'EAU

- COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

12/ BUDGET ANNEXE - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

- COMPTE ADMINISTRATIF -EXERCICE 2014

EXPOSE DES AUTRES DOSSIERS

RAPPORTEUR : Marie France LORHO

13/ DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’ALIÉNATION GRÉ A GRÉ LA PARCELLE CADASTREE SECTION N N°1040 SISE MERUEILLES NORD

13 bis/ DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE À L’ALIÉNATION DE GRÉ À GRÉ DE DIVERS BIENS COMMUNAUX SIS FAUBOURG DE L’ARC

13 ter/ ACQUISITION DU LOT N° 6 DE LA COPROPRIÉTĖ CADASTRÉE SECTION BV N° 95 SISE 127 RUE DU PONT-NEUF APPARTENANT À MONSIEUR ET MADAME BOUNIAS RENÉ

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

14 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN THÉÂTRE ANTIQUE - REPRISE ET AFFECTATION DU RESULTAT -EXERCICE 2014

15/ DÉNOMINATION AVENUE HELIE DENOIX DE SAINT MARC LA VOIE DE LIAISON AMÉNAGÉE ENTRE LA RUE DES CHÊNES VERTS ET ROUTE DE CHATEAUNEUF – COMPLÈTE LES DELIBERATIONS N°551/2013 DU 19 DÉCEMBRE ET 175/2014 11 AVRIL 2014

16/ MARCHES D’ÉTÉ DES PRODUCTEURS – ANNÉE 2015 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION “ LOISIRS EN FÊTE“

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

17/ CONTRIBUTION DE LA COMMUNE D’ORANGE AU FONDS DÉPARTEMENTAL UNIQUE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT

18/ COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES – DÉSIGNATION DES MEMBRES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°287/2014 DU 27 JUIN 2014

RAPPORTEUR : Denis SABON

19/ DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION – AVANCEMENTS DE GRADES

20/ RÉVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERSONNEL ARRÊTÉ AU 1ER MAI 2015

RAPPORTEUR : Jean PASERO

21/ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES PERSONNELS DE LA 5ème ESCADRE DE CHASSE (AP5)

22/ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE DU GROUPEMENT DES L’AMICALE DU GROUPEMENT DES COMMANDOS PARACHUTISTES ET DES FUSILIERS DE L’AIR

RAPPORTEUR : Anne CRESPO

23/ BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE – REMBOURSEMENT D’EMPRUNT PAR ANTICIPATION

RAPPORTEUR : Catherine GASPA

24/ BUDGET ANNEXE TRANSPORT ORANGE » – AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2014

25/ BUDGET ANNEXE « TRANSPORT ORANGE » – INTEGRATION DE HUIT BUS DANS LE PARTRIMOINDE DE LA COMMUNE – EXERCICE 2015

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

26/ SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2014

27/ SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2014

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

28/ BUDGET ANNEXE DE L‘EAU - AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2014

29/ BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2014