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  • : Le blog d'Orange Autrement
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  • : Association regroupant des citoyens de la ville d'Orange, créée pour soutenir les élus minoritaires et informer les orangeois-es sur la réalité de la gouvernance du maire d'extrême droite.
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Conseil communautaire

  lundi 3 février à 9h.

Conseils Municipaux à 9h

   21 janvier 2020

Commission Affaire sociale première convocation du mandat 25 nov 17h30

Commission Finances 17h30    Mardi 7/01 Annulée

Commission urbanisme infrastructure 17h    Mercredi 8/01

Commission éducation  Aucune programmée, quasi jamais convoquée

Commissions: Commerce, Colline st Eutrope, Propreté sont supprimées en avril 2017 car jamais convoquées depuis leurs création 10 avril 2014. 

Commission  agriculture, viticulture, et culture jamais convoquées...

Commission communale de sécurité et d'accessibilité On ne sait pas si elle se réunit...

Commission communale des impôts direct: on ne sait pas si elle se réunit

Commission consultatives des services public Locaux: On n'est jamais invité a cette commission...on n'est pas informé de la date de sa tenue.

Commission électorale nouvelle forme convocation aléatoire, la seule depuis la création a eu lieu le 2 mai 2019

Commission d’occupation du domaine public? Parait qu'il en existe une puisque des arrêtés municipaux placardés s'en prévalent??

 

 

 

26 mai 2015 2 26 /05 /mai /2015 11:23

A la faveur du conseil municipal du 26 mai, on a daigné fournir aux élus un relevé des décisions dites "du Maire" du premier trimestre 2015.-décisions de janvier à mars...

Bien sûr pas de lecture de ces décisions, prises dans le cadre de la délégation de pouvoir du conseil municipal au maire...et aucune prise de parole sur la bonne cinquantaine de décisions.

Mais encore ce relevé arrive trop tardivement...

N'est-on pas hors textes légaux encadrant la communication aux élus?

C'est tard et ce n'est aussi qu'une liste des intitulés des dites décisions.

Les élus d'oppositions comme les simples citoyens n'ont aujourd'hui aucune possibilité de consulter le registre des actes administratifs. (depuis septembre 2014)

Le registre des acts administratifs mis en ligne en "compensation" n'existe que depuis? ? peu très peu de temps, peut être juste avant le conseil d'aujourd'hui, 26 mai 2015. Il a été créé et mis en ligne sans fanfare ni trompette. Et les dates de mise en ligne sont on le peu moins très fantaisistes: 2 mars et 10 mars. De plus, il est incomplet à ce jour et  si l'on s'en référe aux dates "fantaisistes " la dernière mise à jour date d'il y a deux mois environ. Ce qui nous permet d'être interrogatifs sur sa valeur légale et  son utilité pour nos élus, pour les administrés.

Entre autre:

Aucun arrêté dans l'onglet correspondant, absence des actes N° 7, 8,18, 30, 31 et de 37 à 68)

Le listing papier des libellès des décisions du maire fourni en conseil le 26 mai est lui aussi lacunaire.

Il manque encore les actes suivant: N° 7, 8, 48, sans compter les arrêtés qui n'y ont jamais figuré et auxquel nous n'avons jamais pu avoir accès si ce n'est aux quelques uns affichés ...

Nous avons interrogé le DGS sur ces points et ne manquerons pas de vous tenir au courant de sa réponse.

Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015
Décisions du maire premier trimestre 2015

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commentaires

orange Autrement 27/05/2015 10:18

Comme promis voici des nouvelles du courrier au DGS d'Orange une sorte d'accusé de réception, que nous espérons bientôt suivi de faits. Reconnaissons ici la rapidité de réaction première.

Mesdames, Monsieur,

Je m’enquiers de tout ceci auprès des services concernés et revient vers vous rapidement. Concernant la publicité, le CGCT (L2131-1 et L2131-3 ) évoque l’affichage ou la publicité des décisions. Le juge s’intéressera à ce que cette publicité soit adéquate. En l’espèce , vous nous avez déjà alerté de ce qui vous semblait être une carence de publicité et désormais, les décisions sont disponibles sur le site de la ville. En suis de cette publicité , un listing vous est remis sous format papier. Cette forme de publicité sera sans aucun doute jugée suffisante, même si visiblement des efforts restent à faire quant son actualisation, ce que nous réparerons sous peu.



Pour les décisions manquantes, comme précisé plus avant, je m’enquiers de leur parution auprès du service ad hoc et reviens vers vous.



Cordialement







Rémy CANUTI

Directeur Général des Services

Culture à Orange

Association "Ben Lèu"

Cours de Provençal pour adulte, pour débutant.

Pour ceux qui n'y connaissent rien!  

Calendreta .

mardi 18h00-19h30.

Contact 04 90 34 94 47

 

Chorégies 

 

AGORA
16 Rue reine Wilhelmine 84100 Orange 04 90 51 71 18

http://www.agorange.net/


THEATRE DU SABLIER

37, Crs Aristide Briand à Orange

Tel 04 90 51 14 03

Ateliers et Week end de théatre, danse, écriture, peinture. Spectacles

http://www.theatredusablier.com/


Le Café Littéraire

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