Jeudi 23 juillet à 18h30

à Sorgues, Salle Varoqui (Plaine Sportive).

• C'est la nouvelle composition du conseil qui se réunit, donc 40 membres au lieu de 50.

Avec Caderousse un représentant - Châteauneuf-du-Pape un représentant, car Orange a refusé l'accord local.

Composition du Conseil de Communauté : (compte tenu du refus de l'accord local par Orange et des élections dans les divers conseils communaux. lien et lien)

Président : M. Alain ROCHEBONNE

Bédarrides

M. Christian TORT

Mme Maryse TORT

M. Jean BÉRARD

Mme Laure COMTE

M. Joël SÉRAFINI

Caderousse

M. Serge FIDELE

Mme Valérie BABAUD

M. Jean AZEMA

M. Oswald LEBOUC

Châteauneuf du Pape

M. Claude AVRIL

Mme Françoise FABRE

M. François MAIMONE

M. Serge GRADASSI

Courthézon

M. Alain ROCHEBONNE

Mme Marie-Thérèse LEMAIRE

M. Jean-Pierre FENOUIL

Mme Annie SCAVIO

M. Jean-Paul JAMET

Jonquières

M. Louis BISCARRAT

Mme Claudine MAFFRE

M. Jean-Claude AILLOT

Mme George-Andrée FLEURY

M. Thierry VERMEILLE

Orange

M. Jacques BOMPARD

Mme Marie-France LORHO

M. Gérard TESTANIERE

Mme Marie-Thérèse GALMARD

M. Denis SABON

Mme Marion ROCHE STEINMETZ

M. Jean-Pierre PASERO

Mme Danièle AUBERTIN

M. Claude BOURGEOIS

Mme Sandy TRAMIER

M. Armand BEGUELIN

Mme Chantal GRABNER

M. Xavier MARQUOT

Mme Anne-Marie HAUTANT

M. Jean-Philippe MATON-WEISMANN

Mme. Anne CRESPO

M. Guillaume BOMPARD

Mme. Catherine GASPA

Sorgues

M. Thierry LAGNEAU

Mme Sylviane FERRARO

M. Alain MILON

Mme Véronique MURZILLI

M. Stéphane GARCIA

Mme Fabienne THOMAS

M. Jacques GRAU

Mme Emmanuelle ROCA

M. Serge SOLER

Mme Sandrine BRAUD

M. Gérard GÉRENT

Mme Anne-Marie KOVACEVIC

• A l'ordre du jour :

1   . Administration/ installation du nouveau conseil de communauté
2   . Administration/ composition du bureau - maintien du nombre de Vice-présidents
3   . Administration/ élection de la commission d'appel d'offre
4   . Administration/ création de l’Eco quartier de l'étang/ Orange/ Motion de soutien
5   . Finances / intégration d'ASA / communes de Caderousse - Châteauneuf-du-Pape
6   . Finances / garantie d'emprunt accordée au « nouveau logis Provençal» pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux sur la commune d'orange
7   . Finances/ budget principal/ décision budgétaire modificative n°1
8   . Finances / budget annexe des om / décision budgétaire modificative n°1
9   . Finances/ budget annexe de Grange Blanche/ décision budgétaire modificative n°l
10 . Finances/ budget annexe de la Malautière /décision budgétaire modificative n°l
11 . Finances / mutualisation des services / instruction droits des Sols / convention de refacturation pour hébergement et maintenance du logiciel cart@ds
12 . Finances/ Requalification du rond point de l'arc de triomphe /Orange/ Création d'une autorisation de programme et crédits de paiement
13. Finances/ restructuration des voiries les genets & la calade / Orange / création d'une autorisation de programme et crédits de paiement
14 . Finances / giratoire RD907 / création d'une autorisation de programme et crédits de paiement
15 . Finances /dépenses d'amélioration de la flotte/ intégration de dépenses en investissement
16 . Finances/ reforme de véhicules/ ville d'orange
17 . Économie / bilan annuel 2014 des acquisitions et cessions de terrains sur le territoire de la communauté de communes
18. Aménagement/ OPAH multi site centre anciens/ avenant
19 . Environnement / convention de reprise des lampes usagées collectées/ renouvellement de la convention ocad3e-recyclum
20. Tourisme/taxe de séjour
21 . Personnel/ gemapi /création d’un emploi mutualisé.

- Compte rendu des décisions du président ( la dernière fois, pas de lecture de ces décisions...)
- Compte rendu des décisions du bureau c'est nouveau en espaçant les conseils communautaire c'est tout un pan de nouvelles décisions échappe aux regard du conseil mais aussi de l'ensemble de la population
- Questions diverses