RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
1 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – ANNEE 2009
2 REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE D’ORANGE AU CONSEIL D’ECOLE DU CASTEL
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
3 DENOMINATION "RUE ROUSSANNE" DU « CRS.10 DU COUDOULET
NORD ».
4 DENOMINATION "RUE SYRAH" DE LA VOIE SITUEE ENTRE L’ANCIENNE ROUTE ROYALE ET L’ANCIENNE ROUTE D’ORANGE A JONQUIERES.
5 DENOMINATION "RUE CARIGNAN" DE LA VOIE COMPRISE ENTRE L’ANCIENNE ROUTE ROYALE ET L’ALLEE DE L’ESCADRON 1/5 VENDEE.
6 DENOMINATION "RUE GRENACHE" DE LA CONTRE ALLEE RN7. SUD ROUTE D’AVIGNON – DESSERVANT LES COMMERCES (MAGASIN
ATLAS).
7 DENOMINATION "RUE CINSAULT" DE LA PORTION DE VOIE ANCIENNE ROUTE ROYALE (COMPRISE ENTRE L’AVENUE DE L’EUROPE ET L’ANCIENNE ROUTE D’ORANGE A JONQUIERES).
8 RESTRUCTURATION DE L’ANCIENNE ROUTE DU GRES - APPROBATION DES MARCHES
9 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION – REFECTION ET CREATION DE TROTTOIRS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY
RAPPORTEUR : Denis SABON
10 VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION AUX STAGIAIRES ACCUEILLIS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX POUR UNE DUREE SUPERIEURE A TROIS MOIS -
11 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER MARS 2009
RAPPORTEUR : Jacques PAVET
12 SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT DE LA SECTION D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2008
13 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2009 – SERVICE CREMATORIUM MUNICIPAL - REGIE CREMATORIUM
14 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL -REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2009
15 CENTRE FUNERAIRE-CREMATORIUM D’ORANGE - REVERSEMENT AU
SERVICE FUNERAIRE – REGIE DES POMPES FUNEBRES DES SOMMES LIEES AUX FRAIS DE PERSONNEL – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2000
16 ENQUETE PUBLIQUE POUR AUTORISER LA RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM SIS 933 RUE DES CHENES VERTS -
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
17 PARC GASPARIN - AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX – MARCHE J.M.S.- APPROBATION DE L’AVENANT N° 1