Ordre du jour du conseil municipal du 15 avril

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO

 1/ LOTISSEMENT « LA SOULEIADO » SIS RUE DU BOURBONNAIS –

CLASSEMENT DES VOIES ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC

COMMUNAL

  2/ AMENAGEMENT DE L’IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7/

ALBIN DURAND / IMPASSE DE VERDUN (EMPLACEMENT RESERVE

N°92 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ECHANGE AVEC SOULTE

DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION I N°1766 EN

CONTREPARTIE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA

PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1578 APPARTENANT A

MONSIEUR BERNARD JEAN-CLAUDE

 3/ RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA

RUE DESCARTE – ECHANGE DE TERRAIN SANS SOULTE ENTRE LA

COMMUNE ET LA SOCIETE HLM « NOUVEAU LOGIS PROVENCAL »

 4/ AMENAGEMENT DE  L’AVENUE DE  L’ARC DE TRIOMPHE  ET DE  SES

ABORDS  –  DECLARATION  DE  PROJET  PREALABLE  À  LA

DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE

5/  REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE ET DE

SES ABORDS – COMPROMIS DE VENTE DU TERRAIN FORME DES

ILOTS C ET D AVEC LA SOCIETE AEGIDE PROMOTION

INVESTISSEMENT

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO

6/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX

INSTITUTEURS POUR 2008 : IRL DE BASE

7/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX

INSTITUTEURS POUR 2008 : INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA

MAJORATION DE 25%

8/  CREATION D’UN PLATEAU SPORTIF DU GYMNASE DE

FOURCHEVIEILLES – APPROBATION DU PRINCIPE DE REALISATION

ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD

9/  CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION

SOCIALE – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

10/  CONVENTION D’OCCUPATION DU STAND DE TIR DE LA VILLE PAR

LA POLICE MUNICIPALE DES COMMUNES ENVIRONNANTES AVEC

FIXATION DU TARIF UTILISATEUR

11/  ASSOCIATION LUMIERE DE DIEU – PROTOCOLE D’ECHANGE ET

CHARTE REPUBLICAINE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LIEU

AU CULTE MUSULMAN

 RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS

12  RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM ET REFECTION DES

TOITURES DU CENTRE FUNERAIRE DU COUDOULET – APPROBATION

DES MARCHES

13/  SA DELEPLANQUE ET CIE – DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE

DU REPOS DOMINICAL 

RAPPORTEUR : Josette ADIASSE

Pouvoir donné à Claude BOURGEOIS

14/  ZAC  PORTE  SUD  –  AMENAGEMENT  DES  EQUIPEMENTS  PUBLICS  –

ACCES  ILOT  3  –  BASSIN  DE  RETENTION  –  APPROBATION  DES

MARCHES

15/  RESTRUCTURATION  DES  RUES  D’IRLANDE  ET  DU  DANEMARK  –

APPROBATION DES MARCHES

16/  RESTRUCTURATION  DU  QUARTIER  DE  FOURCHEVIELLES  –

APPROBATION DES MARCHES

17/  MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET ETUDES COMPLEMENTAIRES –

SOGREAH  –  AVENANT  N°2  –  CREATION  DU  NOUVEAU  RESEAU

D’ASSAINISSEMENT DE LA STATION D’EPURATION

18/  EVACUATION  ET  ELIMINATION  DES  BOUES  DE  LA  STATION

D’EPURATION  URBAINE  -  ANNEES  2009  A  2011  -  APPROBATION  DU

MARCHE

19/  VENTE D’UN TRACTOPELLE FERMEC

RAPPORTEUR : Armand BEGUELIN

20/  CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’OUVERTURE DES

PLIS POUR LES MARCHES DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

RAPPORTEUR : Claude TONDEUR

21/  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT –

DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2009