EXPOSE DES COMPTES ADMINISTRATIFS, DES COMPTES DE GESTION

ET DES AFFECTATIONS DE RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES

BUDGETS ANNEXES

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR

1  BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE

2  BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT 
    BUDGET ANNEXE DE L’EAU

    BUDGET  ANNEXE  DU  SERVICE  PUBLIC  D’ASSAINISSEMENT  NON

COLLECTIF 

RAPPORTEUR : GERALD TESTANIERE

3  BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR

4  BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES PORTES SUD

RAPPORTEUR : JACQUES PAVET

5  BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 

    BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM- 

EXPOSE DES AUTRES DOSSIERS :

RAPPORTEUR : MONSIEUR LE MAIRE

6  MOTION RELATIVE AU POSITIONNEMENT DE LA VILLE D’ORANGE

DANS LE CADRE DE LA REFLEXION SUR L’INTERCOMMUNNALITE-

RAPPORTEUR : MARIE-FRANCE LORHO

7  MISE  EN  DEMEURE  D’ACQUERIR  DES  TERRAINS  GREVES  PAR

L’EMPLACEMENT RESERVE N°2a PREVU POUR LA DEVIATION DE LA RN7

–  VENTE  A  L'ETAT  DES  PARCELLES  COMMUNALES  CADASTREES

SECTIONS  AR  n°108,  111,  112,  113,  AS  n°346,  AX  n°157,  491  et  492,

CORRESPONDANT A L'EMPRISE DE LA PREMIERE SECTION DE LA VOIE

(ENTRE LE ROND POINT DU COUDOULET ET L’AVENUE DES CREMADES)

8  ACQUISITION  DE  LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AS  N°102

APPARTENANT A L’INDIVISION CAMBON

9  CREATION DE  LA  LIAISON NORD  CHEMIN DE  LA  CROIX  ROUGE  /  RUE

DES  BARTAVELLES  (EMPLACEMENT  RESERVE  N°3  AU  PLAN

D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADATREE

SECTION S N°256 APPARTENANT A L’INDIVISION MARSEILLE

10  AMENAGAMENT DE LA LIAISON DEVIATION RN7-RD68  (EMPLACEMENT

RESERVE N°81 AU  PLAN D’OCUPATION DES  SOLS)  – DECLARATION DE

PROJET PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE

11  CESSION  GRATUITE  DU  TERRAIN  CADASTRÉ  SECTION  C  N°  901  SIS

CHEMIN  DE  CHAMPLAIN,  PAR  L’ASSOCIATION  SYNDICALE  DU

LOTISSEMENT « LA BLISSONNE »

12  APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION  ET DU DOSSIER DE

CREATION MODIFIE DE LA ZAC DES COSTIERES 

13  RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE

DESCARTES – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE

LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AD  N°  174  APPARTENANT  A  LA

SOCIETE H.L.M. « VAUCLUSE LOGEMENT » 

RAPPORTEUR : JEAN-PIERRE PASERO

14  SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE  A  L’ASSOCIATION  DES  JARDINS

FAMILIAUX D’ORANGE

RAPPORTEUR : ANGELE MAIMONE

15  ADHESION DE LA VILLE D’ORANGE A L’ASSOCIATION DES

DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES

ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE

16  DENOMINATION « PARKING JAROSLAW » DU PARKING AMENAGE SUR

LA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N°238, SISE A L’INTERSECTION

DE LA RUE DES JARDINS ET DE LA RUE DE GASPARIN

17  DENOMINATION DES DEUX VOIES DU LOTISSEMENT « LE HAMEAU DU

MARQUIS » - RUE KIELCE ET RUE SPOLETO

18  DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT « LE HAMEAU DE

COUAVEDEL » - RUE KATYN

19  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU – EXERCICE 2009 –

DECISION MODIFICATIVE N°1

20  BUDGET ANNEXE DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT –

EXERCICE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°2

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR

21  FIXATION DU TARIF DE LA SURTAXE D’ASSAINISSEMENT – APPLICABLE

AU SECOND SEMESTRE 2009

22  REMISE  EN  ETAT  ET  CONSTRUCTION  DE  SANITAIRES  PUBLICS  –

CREATION D’UNE REGIE DE RECETTE

23  REGIE DE RECETTES « ODP COMMERCE » - CREATION D’UNE NOUVELLE

TARIFICATION

RAPPORTEUR : XAVIER MARQUOT

24  CONVENTION DE RECUPERATION ET DE RECYCLAGE DES BACS HORS

D’USAGE AVEC LA SOCIETE ECO-PHU DE PARIS