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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Groupe de citoyens de la ville d'Orange, soutenant deux élues au conseil municipal: Anne-Marie HAUTANT et Christine BADINIER. Opposition au maire d'extrême droite depuis 2001.
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Pour aller plus loin

 

Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2017 Huitième anniversaire du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

lien vers facebook

Consulter les rapports de la chambre régionale des comptes.

2001 à 2010 clic ici

mais aussi

1990 à 2001 clic ici  

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Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

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Conseil communautaire

  lundi 23/10, 18h30, Salle Dufays, à Châteauneuf-du-Pape Annulée

Lundi 20 Novembre 2017, à 18h30, à Orange (au Théâtre Municipal)

Conseils Municipaux à 9h

   27 oct, 23 nov, 14 déc


Commission éducation  10 oct à 18 H 00 

Commission Finances    10 oct, 7 nov, 28 nov à 17h30.

Commission urbanisme infrastructure  11 oct annulée, 8nov,  29 nov à 17h00

 

 

 

 

9 mai 2009 6 09 /05 /mai /2009 07:02

EXPOSE DES COMPTES ADMINISTRATIFS, DES COMPTES DE GESTION

ET DES AFFECTATIONS DE RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES

BUDGETS ANNEXES

 

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR

 

1  BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE

 

 

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE


2  BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT 
    BUDGET ANNEXE DE L’EAU

    BUDGET  ANNEXE  DU  SERVICE  PUBLIC  D’ASSAINISSEMENT  NON

COLLECTIF 

RAPPORTEUR : GERALD TESTANIERE


3  BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE

  

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR


4  BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES PORTES SUD

  

RAPPORTEUR : JACQUES PAVET


5  BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 

    BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM- 

   

EXPOSE DES AUTRES DOSSIERS :

 

RAPPORTEUR : MONSIEUR LE MAIRE

 

6  MOTION RELATIVE AU POSITIONNEMENT DE LA VILLE D’ORANGE

DANS LE CADRE DE LA REFLEXION SUR L’INTERCOMMUNNALITE-

   

 

RAPPORTEUR : MARIE-FRANCE LORHO

 

7  MISE  EN  DEMEURE  D’ACQUERIR  DES  TERRAINS  GREVES  PAR

L’EMPLACEMENT RESERVE N°2a PREVU POUR LA DEVIATION DE LA RN7

  VENTE  A  L'ETAT  DES  PARCELLES  COMMUNALES  CADASTREES

SECTIONS  AR  n°108,  111,  112,  113,  AS  n°346,  AX  n°157,  491  et  492,

CORRESPONDANT A L'EMPRISE DE LA PREMIERE SECTION DE LA VOIE

(ENTRE LE ROND POINT DU COUDOULET ET L’AVENUE DES CREMADES)

  

8  ACQUISITION  DE  LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AS  N°102

APPARTENANT A L’INDIVISION CAMBON

  

9  CREATION DE  LA  LIAISON NORD  CHEMIN DE  LA  CROIX  ROUGE  /  RUE

DES  BARTAVELLES  (EMPLACEMENT  RESERVE  N°3  AU  PLAN

D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADATREE

SECTION S N°256 APPARTENANT A L’INDIVISION MARSEILLE

  

10  AMENAGAMENT DE LA LIAISON DEVIATION RN7-RD68  (EMPLACEMENT

RESERVE N°81 AU  PLAN D’OCUPATION DES  SOLS)  – DECLARATION DE

PROJET PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE

  

11  CESSION  GRATUITE  DU  TERRAIN  CADASTRÉ  SECTION  C   901  SIS

CHEMIN  DE  CHAMPLAIN,  PAR  L’ASSOCIATION  SYNDICALE  DU

LOTISSEMENT « LA BLISSONNE »

  

12  APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION  ET DU DOSSIER DE

CREATION MODIFIE DE LA ZAC DES COSTIERES 

  

13  RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE

DESCARTES – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE

LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AD   174  APPARTENANT  A  LA

SOCIETE H.L.M. « VAUCLUSE LOGEMENT » 

  

 

 

RAPPORTEUR : JEAN-PIERRE PASERO

 

14  SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE  A  L’ASSOCIATION  DES  JARDINS

FAMILIAUX D’ORANGE

   

RAPPORTEUR : ANGELE MAIMONE

 

15  ADHESION DE LA VILLE D’ORANGE A L’ASSOCIATION DES

DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES

ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES

  

 

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE

 

16  DENOMINATION « PARKING JAROSLAW » DU PARKING AMENAGE SUR

LA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N°238, SISE A L’INTERSECTION

DE LA RUE DES JARDINS ET DE LA RUE DE GASPARIN

  

17  DENOMINATION DES DEUX VOIES DU LOTISSEMENT « LE HAMEAU DU

MARQUIS » - RUE KIELCE ET RUE SPOLETO

  

18  DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT « LE HAMEAU DE

COUAVEDEL » - RUE KATYN

  

19  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU – EXERCICE 2009 –

DECISION MODIFICATIVE N°1

  

20  BUDGET ANNEXE DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT –

EXERCICE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°2

  

 

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR

 

21  FIXATION DU TARIF DE LA SURTAXE D’ASSAINISSEMENT – APPLICABLE

AU SECOND SEMESTRE 2009

       

22  REMISE  EN  ETAT  ET  CONSTRUCTION  DE  SANITAIRES  PUBLICS 

CREATION D’UNE REGIE DE RECETTE

  

23  REGIE DE RECETTES « ODP COMMERCE » - CREATION D’UNE NOUVELLE

TARIFICATION

  

 

RAPPORTEUR : XAVIER MARQUOT

 

24  CONVENTION DE RECUPERATION ET DE RECYCLAGE DES BACS HORS

D’USAGE AVEC LA SOCIETE ECO-PHU DE PARIS

  

  

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