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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Groupe de citoyens de la ville d'Orange, soutenant deux élues au conseil municipal: Anne-Marie HAUTANT et Christine BADINIER. Opposition au maire d'extrême droite depuis 2001.
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Pour aller plus loin

 

Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2017 Huitième anniversaire du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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Consulter les rapports de la chambre régionale des comptes.

2001 à 2010 clic ici

mais aussi

1990 à 2001 clic ici  

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Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

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Agenda

Conseil communautaire

  lundi 23/10, 18h30, Salle Dufays, à Châteauneuf-du-Pape Annulée

Lundi 20 Novembre 2017, à 18h30, à Orange (au Théâtre Municipal)

Conseils Municipaux à 9h

   27 oct, 23 nov, 14 déc


Commission éducation  10 oct à 18 H 00 

Commission Finances    10 oct, 7 nov, 28 nov à 17h30.

Commission urbanisme infrastructure  11 oct annulée, 8nov,  29 nov à 17h00

 

 

 

 

17 septembre 2009 4 17 /09 /septembre /2009 21:34

Conseil municipal du mercredi 9 septembre 2009

 

ORDRE DU JOUR

 

RAPPORTEUR      : Marie-France LORHO   

 

1 REAMENAGEMENT   DE   LA   VOIE   COMMUNALE   DENOMMEE

ANCIENNE ROUTE ROYALE – ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE

DEUX   BANDES   DE   TERRAIN   A   DETACHER   DES   PARCELLES

CADASTREES SECTION G N°652 ET 653

 

2 REAMENAGEMENT   DE   LA   VOIE   COMMUNALE   DENOMMEE

ANCIENNE ROUTE ROYALE – DECLASSEMENT PARTIEL DE LA VOIE –

ECHANGE D’UN TERRAIN COMMUNAL A DETACHER DE LA VOIE EN

CONTREPARTIE   DE   BANDES   DE   TERRAINS   A   DETACHER   DE

PARCELLES APPARTENANT A LA SOCIETE RYM

 

3 DECLASSEMENT  PARTIEL  DE   LA VOIE COMMUNALE  DENOMMEE

RUE D’AUTRICHE SISE AU LIEUDIT COSTIERE DU COUDOULET 

ECHANGE DE TERRAINS  COMMUNAUX A DETACHER DE LA RUE

D’AUTRICHE   ET   DES   PARCELLES   COMMUNALES   CADASTREES

SECTION AS N°83, 84 EN CONTREPARTIE D’UNE BANDE DE TERRAIN

A   DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   AS   N°85

APPARTENANT A MM. GAFFINEL ET RERSA

 

4 AMENAGEMENT   DE   L’AVENUE   DE   L’ARC   DE   TRIOMPHE

(EMPLACEMENT   RESERVE   N°9   AU   P.O.S.) :   ACQUISITION   D’UNE

BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE

SECTION BN N°119 APPARTENANT A MONSIEUR GUERRINI PHILIPPE

 

5 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES TANNEURS : ACQUISITION DE LA

PARCELLE   CADASTREE   SECTION   BN   N°158   APPARTENANT   A

MONSIEUR ET MADAME BEAUME  JEAN-PIERRE ET MONSIEUR ET

MADAME BEAUME BERTRAND

 

6 ELARGISSEMENT DE LA RUE DES BLANCHISSEURS (EMPLACEMENT

RESERVE N°113  AU  PLAN D’OCCUPATION DES   SOLS)    DEMANDE

D’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION

D’UTILITE PUBLIQUE – DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUETE

PARCELLAIRE CONJOINTE

 

7 ACQUISITION DES LOTS N°26 A 28 DE LA COPROPRIETE CADASTREE

SECTION BO N°77 SISE RUE ANCIEN HOTEL DE VILLE APPARTENANT

A L’ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU CŒUR

 

8 LIAISON   AVENUE   DES   ETUDIANTS   /   RUE   DES   TANNEURS

(EMPLACEMENT RESERVE N°47 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS)

ECHANGE DE TERRAIN SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA

SCI « L’ARAIS » ET LA SOCIETE HOOGLAND INVESTISSEMENTS BV

 

9 ACQUISITION DE   LA   PARCELLE   BATIE   CADASTREE   SECTION  BS N°121   SISE   75   AVENUE   FREDERIC   MISTRAL   APPARTENANT  A L'ASSOCIATION LA PRINCIPAUTE

 

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO   

 

10 DEPENSES   DE   FONCTIONNEMENT   DES   ECOLES   PUBLIQUES  
   REPARTITION   INTERCOMMUNALE   DES   CHARGES   DE FONCTIONNEMENT 
  DETERMINATION   DU   MONTANT   DE   LA
CONTRIBUTION   COMMUNALE   AU   FINANCEMENT   DES   ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION

 

RAPPORTEUR       : Gilles VIVIEN   

 

11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE AMEDEE DE PONTBRIANT ET OUVERTURE AU PUBLIC D’UN POLE INTERNET ET MULTIMEDIA

 

RAPPORTEUR       : Claude BOURGEOIS   

 

12 REMISE EN ETAT ET CONSTRUCTION DE SANITAIRES PUBLICS – LOT 1 BIANCONE - AVENANT N°1

 

RAPPORTEUR       : Josette ADIASSE   

 

13 DENOMINATION « IMPASSE DU ROUSSILLON » LA PORTION DE LA RUE DU ROUSSILLON COMPRISE ENTRE L’AVENUE ANTOINE PINAY ET LES ANCIENS ABATTOIRS

 

14 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE EAU

 

15 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT

 

16 FIXATION   DU   FORFAIT   DEFINITIF   DE   REMUNERATION   DE MAITRISE   D’ŒUVRE     ASSAINISSEMENT   ET   AMENAGEMENT  DU QUARTIER DE L’ARGENSOL

 

RAPPORTEUR       : Jacques PAVET   

 

17 DECISION MODIFICATIVE N°3 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2009

 

RAPPORTEUR       : Claude TONDEUR   

 

18 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE

 

19 BUDGET  SUPPLEMENTAIRE   EXERCICE  2009    BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD

 

20 EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2010

 

RAPPORTEUR       : Xavier MARQUOT   

 

21 CONVENTION DE COMPENSATION FINANCIERE VERSEE A LA VILLE D’ORANGE POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES PAR LA SOCIETE DELTA DECHETS DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE ET DES INSTALLATIONS COMPLEMENTAIRES PROJETEES

 

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Tel 04 90 51 14 03

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Le site du café littéraire

  

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Impasse du parlement 84100 Orange

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Rue de Rome(ancienne rue des Phocéen)  lien 

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Lectures, débats, expos, signatures

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