Conseil municipal du mercredi 7 octobre 2009

RAPPORTEUR       : Marie-France LORHO   

Pouvoir donné à Claude BOURGEOIS

1 AMENAGEMENT DU  SECTEUR DES  TANNEURS:  ACQUISITION DES

PARCELLES CADASTREES SECTION BN N°56 ET 157 APPARTENANT A

MONSIEUR BOULAIN MAXIME

2 ESPACE   PUBLIC   D'ACCUEIL   ET   DE   LOISIR   –   COLLINE   SAINT

EUTROPE  (EMPLACEMENT RESERVE N°80 AU PLAN D'OCCUPATION

DES SOLS)  – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION

BE N°25 APPARTENANT A MADAME LAROYENNE

3 AMENAGEMENT DE L'IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7 /

ALBIN DURAND  /   IMPASSE DE VERDUN  (EMPLACEMENT RESERVE

N°92 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – DEMANDE D'OUVERTURE

D'UNE   ENQUÊTE   PRÉALABLE   À   LA   DÉCLARATION   D'UTILITÉ

PUBLIQUE   –   DEMANDE   D'OUVERTURE   D'UNE   ENQUÊTE

PARCELLAIRE CONJOINTE

4 IMPASSE MEYNARD –  RÉGULARISATION DE CESSION POUR L'EURO

SYMBOLIQUE   DE   QUATRE   BANDES   DE   TERRAIN   SUITE   A   LA

DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965

5 AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES BLANCHISSEURS  (EMPLACEMENT

RÉSERVÉ N°113 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION

D'UNE   BANDE   DE   TERRAIN   À   DÉTACHER   DE   LA   PROPRIÉTÉ

CADASTRÉE   SECTION   BD   N°41   APPARTENANT   AUX   CONSORTS

RICHOMME

6 AMÉNAGEMENT DU CD  17  DE   LA RUE  AGIS  RIGORD  –  CESSION

GRATUITE DE TERRAINS CADASTRÉS SECTION BM N°171 ET 172 SIS

AVENUE CHARLES DE GAULLE APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ S.A.

« Paul AYME »

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO   

7 SUBVENTION   EXCEPTIONNELE  À   L'ASSOCIATION   « ORANGE

TENNIS CLUB DES COURRÈGES »

8 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L'ASSOCIATION

« CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB »

9 FIXATION   DU   FORFAIT   DÉFINITIF   DE   MAITRISE   D'ŒUVRE   –

AMÉNAGEMENT D'UN PLATEAU SPORTIF EXTÉRIEUR AU GYMNASE

DE FOURCHEVIEILLES

10 CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE AQUATIQUE - APPROBATION DU

MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE

11 EXPLOITATION DU  COMPLEXE  AQUATIQUE   –  DÉLÉGATION DE

SERVICE PUBLIC SOUS FORME DE RÉGIE INTÉRESSÉE – ACCORD DE

PRINCIPE – LANCEMENT DE LA PROCÉDURE.

RAPPORTEUR       : Liliane RAVE,   

Pouvoir donné à Gilles VIVIEN

12 ARC DE MARIUS   –  CONSOLIDATION ET RESTAURATION  –  TRAVAUX

COMPLEMENTAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION

13 ARC   ANTIQUE   –   CONSOLIDATION   ET   RESTAURATION   –   LOT   1

RESTAURATION DE SCULPTURES  – APPROBATION DE L'AVENANT N°1

AVEC L'ATELIER JEAN-LOUP BOUVIER

RAPPORTEUR       : Josette ADIASSE   

14 CONSTRUCTION  /   EXTENSION  DE   LA   STATION  D'ÉPURATION  –

AVENANT N°4 – MARCHÉ STEREAU

15 BUDGET   ANNEXE   DU   SERVICE   DE   L'EAU   –   EXERCICE   2009   –

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

16 BUDGET ANNEXE DU SPANC  (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

NON   COLLECTIF)   –   TAXES   ET   PRODUITS   IRRÉCOUVRABLES   –

ADMISSION EN NON VALEUR

17 BUDGET ANNEXE DU SPANC  (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

NON COLLECTIF) – DÉCISION MODIFICATIVE N°1

18 BUDGET ANNEXE DU SPANC  (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

NON COLLECTIF) – DÉCISION MODIFICATIVE N°2

RAPPORTEUR       : Denis SABON   

19 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION – ANNEE 2010

20 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET

NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER OCTOBRE 2009

RAPPORTEUR       : Claude TONDEUR   

21 BUDGET   PRINCIPAL   VILLE  D'ORANGE   –   EXERCICE   2009   –   TAXES   ET

PRODUITS IRRÉCOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR