ORDRE DU JOUR

 RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1/ CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVENUE HENRI FABRE / RUE PASTEUR / RUE DU TERRIER (EMPLACEMENT RESERVE N°12 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION BS N°36 APPARTENANT A MADAME CHAUDIERE EDITH
2/REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY – ACQUISITION DE BANDES DE TERRAIN A DETACHER DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB N°93 ET 116
3/ DESSERTE DU QUARTIER DE LA DEYMARDE (EMPLACEMENT RESERVE N°34A DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE BANDES DE TERRAIN A DETACHER DES PROPRIETES CADASTREES SECTION AL N°94,95 ET 96
4/ AMENAGEMENT DE LA RUE HENRI NOGUERES (EMPLACEMENT RESERVE N°13 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION BX N°145 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME HUGUET LUDOVIC
5/ CESSION GRATUITE DU TERRAIN CADASTRE SECTION AS N°371, 372 ET 373 APPARTENANT A LA SOCIETE "SNC LES TERRES DU SUD"(Article n°R 332-15 du Code de l'Urbanisme)
6/ CESSION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION BT N°136 ET 137 APPARTENANT AUX CONSORTS BERTHET-RAYNE (Article n°R 332-15 du Code de l'Urbanisme)

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

7/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "KICK BOXING CLUB"
8/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION CHASSE DE "L'AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL"
9/ CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ORANGE NASSAU (ASON VOLLEY)

RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN

10/ CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH – RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINT EUTROPE – DEMANDE DE SUBVENTION RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
11/ FOYER MUNICIPAL MISE EN SECURITE DE LA STRUCTURE ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES – RESILIATION DU MARCHE LOT 3 MENUISERIES BOIS VITRERIE – PROLONGATION DU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX
12/ MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX – ANNEES 2009 A 2012 – APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AVEC L'ENTREPRISE SABATIER
13/ MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL PAR BAIL EMPHYTHEOTIQUE - CREATION DE BATIMENTS AVEC TOITURE PHOTOVOLTAIQUE.

 RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

14/ AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER AVEC ERDF TOUTE CONVENTION DE SERVITUDE CS 06 SUR LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE POUR L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE BASSE TENSION EN SOUTERRAIN DE NOUVEAUX CLIENTS
15/ FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION DE TROTTOIRS ROUTE DE CADEROUSSE ET REAMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE
16/ FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – RESTRUCTURATION RUE DES TANNEURS ET AVENUE DES THERMES
16/ BIS FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE RUES PASTEUR, DU TERRIER ET AVENUE HENRI FABRE ET RESTRUCTURATION RUE PASTEUR
17/ FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – RESTRUCTURATION AVENUE DU GENERAL LORHO
18/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU – EXERCICE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°4
 
RAPPORTEUR: Denis SABON
 
19/ MISE EN OEUVRE DES CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI ET CONTRATS D'AVENIR AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX

 RAPPORTEUR: Jacques PAVET

 20 BUDGET ANNEXE DU SERVICE FUNERAIRE – CREMATORIUM – INDEMNITES D'ASSURANCE

 RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

 21 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE – ANNEE 2010
 22 BUDGET PRINCIPAL – REMBOURSEMENT D'EMPRUNTS PAR ANTICIPATION
 23 BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°2