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L'ordre du jour:
EXPOSÉ DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES:
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
1/ BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE
2/ BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
3/ BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
4/ BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
5/ BUDGET ANNEXE DE L’EAU
6/ BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
7/ BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
8/ BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM
L'ASSEMBLÉE VOTE LES COMPTES ADMINISTRATIFS ET LES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
EXPOSÉ DES DOSSIERS DIVERS:
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
9/ AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE JACQUES IMBERT – LOTISSEMENT DÉNOMMÉ « LES LAVANDES » - CESSION A TITRE GRATUIT DE TERRAIN APPARTENANT EN INDIVISION A MONSIEUR & MADAME MARCEL OURFELLA ET AUX CONSORTS TRENTO
10/ AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE JACQUES IMBERT – CESSION À TITRE GRATUIT D’UNE BANDE DE TERRAIN APPARTENANT A MADAME BISCARRAT FLORENCE & MONSIEUR FRANCK VIDAL
11/ ÉLARGISSEMENT DU CHEMIN DES PEYRIÈRES BLANCHES (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 122 AU P.O.S.) - LOTISSEMENT DÉNOMMÉ « LE CLOS LAFONT DU GRÈS » - CESSION A TITRE GRATUIT D’UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION O N° 950 ET 1334 APPARTENANT A LA SCI ARMEBIS
12/ AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE LA CROIX–ROUGE (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 8 AU P.O.S.) – SÉCURITÉ DES OUVRAGES PUBLICS DIGUES DE L’AYGUES - CESSION À TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE INDIVIS CADASTRÉE SECTION S N° 308 APPARTENANT A MADAME ANNE ECHENOZ NÉE LANGUIN ET MONSIEUR BERNARD LANGUIN
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
13/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « CLUB CIBLE ORANGE »
14/ ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ORANGEOISES UTILISATRICES D’EQUIPEMENTS AQUATIQUES EXTERIEURS
RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD
15/ CONTRIBUTION DE LA COMMUNE D’ORANGE AU FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
16 / MARCHES D’ETE (ARTISANS & PRODUCTEURS) – ANNEE 2012 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LOISIRS EN FETE »
17/ REPRISE ET AFFECTATION DU RESULTAT - EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE – PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE.
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
18/ REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2011 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU
RAPPORTEUR: Jacques PAVET
19/ SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – CREMATORIUM - PLACEMENT DE FONDS
20/ REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2011 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE POMPES FUNEBRES
21/ REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2011 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
22 / REPRISE ET AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL
23/ BUDGET PRINCIPAL - PLACEMENT DE FONDS
