Ordre du jour:

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1 RÉAMÉNAGEMENT DE L'ILOT DU TILLET – FOND DU SAC: ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BO N°92 SISE RUE DU TILLET APPARTENANT À MONSIEUR BERTIN JÉRÔME

2 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°484 EN DATE DU 09 SEPTEMBRE 2009 PORTANT ACQUISITION DE LA PARCELLE BÂTIE CADASTRÉE SECTION BS N°121 SISE 75 AVENUE FRÉDÉRIC MISTRAL

3 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE À L'ALIÉNATION DE GRÉ À GRÉ DES LOTS DE LA COPROPRIÉTÉ N°1 ET 2 DÉPENDANT RESPECTIVEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BV N°103 ET 104 SISES 140 RUE DU PONT NEUF

4 RÉAMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE L'ARC DE TRIOMPHE ET DE SES ABORDS – VENTE DU TERRAIN FORMÉ DES ILOTS C ET D À LA SOCIÉTÉ AEGIDE PROMOTION INVESTISSEMENT –AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER L'ACTE DE VENTE DÉFINITIF

5 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFÉRENTES VOIES DE LA COMMUNE POUR L'ANNÉE 2012

6 PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE SECTION B N°708 – CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE POUR UNE CANALISATION

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

7 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « MISTRAL TRIATH CLUB »

8 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « CROIX ROUGE FRANCAISE»

9 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE »

10 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – CONVENTION D'OBJECTIF ET DE CO-FINANCEMENT

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

11 FOURNITURES, INSTALLATION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS –IMPRESSION ET POSE D'AFFICHES D'INFORMATION MUNICIPALE – AVENANT N°1 –PROLONGATION DU MARCHÉ AVEC CLEAR CHANNEL

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

12 AMÉNAGEMENT DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 81 – APPROBATION DES MARCHÉS

13 ÉVACUATION ET ÉLIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION – PÉRIODE DU 1/09/2011 AU 31/12/2012 – APPROBATION DE L'AVENANT N° 1

RAPPORTEUR: Denis SABON

14 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADES –ANNEE 2013

15 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE L'ECHELON SPECIAL DE CERTAINS GRADES DE LA CATEGORIE C – ANNEE 2013

RAPPORTEUR: JACQUES PAVET

16 SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – RÉGIE POMPES FUNEBRES – NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE DES FRAIS FUNÉRAIRES AU 1ER JANVIER 2013

17 SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – RÉGIE CRÉMATORIUM – NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE DES OPÉRATIONS DE CRÉMATION AU 1ER JANVIER 2013

18 SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – RÉGIES CRÉMATORIUM ET POMPES FUNEBRES –REMBOURSEMENT A LA VILLE D'ORANGE DES TRAITEMENTS BRUTS ET CHARGES PATRONALES DU PERSONNEL DE LA RÉGIE POMPES FUNEBRES – MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

19 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE – ANNEE 2013

20 MOTION CONTRE LE PROJET D'IMPLANTATION D'UN VILLAGE DE MARQUES A FOURNES (GARD)

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

21 RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE ANNUELLE POUR LES TRAVAUX CONTRIBUANT A LA RÉDUCTION DES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES SUR LES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES POUR LES PARTICULIERS ORANGEOIS

22 CRÉATION DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE QUI SE SUBSTITUE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE RELATIVE AU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE – DÉSIGNATION DES MEMBRES