Ordre du jour.

RAPPORTEUR: Monsieur le Maire

1 MOTION DE REFUS DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE ARRETE PAR LE PREFET EN DATE DU 29 DECEMBRE 2011

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

2 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFERENTES VOIES DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2011
 

3 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR SOUS FORME GIRATOIRE AVEC LES VOIES COMMUNALES N°8 ET N°4 – CESSION A TITRE GRATUIT D'UNE BANDE DE TERRAIN COMMUNALE D'UNE SURFACE DE 759M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION P N°1393 AU PROFIT DU CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE
 

4 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

5 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ORANGEOISES UTILISATRICES D'EQUIPEMENTS AQUATIQUES EXTERIEURS

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

6 DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "VAUCLUSE LOGEMENT" AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN

7 EGLISE SAINT FLORENT – RESTAURATION DE DEUX TABLEAUX – APPROBATION DE PRINCIPE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

8 SCHEMA DEPARTEMENTAL POUR L'ACCUEIL ET L'HABITAT DES GENS DU VOYAGE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

9 SERVICE DE TELECOMMUNICATION POUR LES ANNEES 2012 A 2016 – LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

10 PISCINE PLEIN CIEL – REFECTION DE LA TOITURE ET MISE EN SECURITE DES PLAGES – APPROBATION DE PRINCIPE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

11 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CONTRAT D'AFFERMAGE EAUX USEES – APPROBATION AVENANT N°2 AVEC LA SAUR

RAPPORTEUR: Denis SABON

12 LOCATION DU HALL DES EXPOSITIONS – REGIE DE RECETTES "BATIMENTS COMMUNAUX" – MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION ET REVISION TARIFAIRE
 

13 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE AU 1ER FEVRIER 2012

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

14 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BERGES DE LA MEYNE EN GENIE VEGETAL AU QUARTIER BRUNETTE SUR LA COMMUNE D'ORANGE – PAR L'ASA DE LA MEYNE -
 

15 MOTION MUNICIPALE SUR LA SECURITE DES INSTALLATIONS