ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire

1/ PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – AVIS DEFAVORABLE

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

2/ ÉLARGISSEMENT DE L’IMPASSE DU MASSIF CENTRAL – ACQUISITION DE BANDES DE TERRAINS

3/ AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA CONCORDE – ACQUISITIONS DE TERRAINS

4/ LIAISON SUD CHEMIN DE LA CROIX ROUGE / RUE DES BARTAVELLES (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 4 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION S N° 1203

5/ DÉLIBÉRATION MODIFIANT CELLE EN DATE DU 19 JANVIER 2011 (N° 6) RELATIVE AUX AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE ET EQUIPEMENTS SPORTIFS, SCOLAIRES... (EMPLACEMENTS RÉSERVÉS N° 32, 51, 87 ET 105 AU P.O.S – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION O N° 194 ET 195 APPARTENANT A MONSIEUR DEVINE HENRI

6/ DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ DES IMMEUBLES COMMUNAUX CADASTRÉS SECTION BR N° 106 ET N° 122 SIS RUE DES SEPT CANTONS ET RUE DES AVESNES

7/ DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION P N° 359, 360, 782, 783, 899 ET 900 SISES QUARTIER PASSADOIRE

8/ DÉLIBÉRATION ANNULANT ET REMPLAÇANT CELLE EN DATE DU 18 MAI 2011 (N° 185) RELATIVE À LA COPROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AL N° 287 SISE PLACE DES LIGURES : VENTE DES LOTS N° 4, 8 ET 12

9/ ASSAINISSEMENT ET AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE L’ARGENSOL – DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE, VALANT ÉGALEMENT ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS – DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE CONJOINTE

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

10/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION «BOULE ATOMIQUE ORANGE»

11/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION «ORANGE TENNIS CLUB DES COURREGES»

12/ CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION «CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB»

13/ CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE « SPORTING CLUB D’ORANGE » (S.C.O.)

14/ CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « ORANGE TENNIS CLUB DES COURREGES » (O.T.C.C.)

15/ INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2010 : IRL DE BASE

16/ INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2010 : INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA MAJORATION DE 25 %

17/ RENTREE SCOLAIRE 2011 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES PERSPECTIVES CONCERNANT LA CARTE SCOLAIRE

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD

18/ DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2010

RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN

19/ NUMERISATION DES SOURCES D’ARCHIVES – CONVENTION ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ASSOCIE À L’UNIVERSITE LUMIERE LYON II

RAPPORTEUR: Liliane RAVE

20/ RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU THÉÂTRE ANTIQUE ET DU MUSÉE  CULTURE ESPACES EXERCICE 2010

RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE

21/ RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS ET SCOLAIRES -EXERCICE 2010

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS

Pouvoir donné à Xavier MARQUOT

22/ MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR CREATION DE BATIMENTS AVEC TOITURE PHOTOVOLTAIQUE – SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE.

23/ MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX – ANNEES 2009 A 2012 - APPROBATION DE L’AVENANT N°3 AVEC LA SOCIETE SABATIER.

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

24/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2010

25/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2010

26/ DENOMINATION DES RUES REAMENAGEES DANS LE QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE

27/ DENOMINATION RUE DU TAMBOUR D’ARCOLE (DE LA VOIE DESSERVANT LE LOTISSEMENT « LE CLOS DES PEYRIÈRES » COMPRISE ENTRE LE CHEMIN BLANC ET LA ROUTE DU GRÈS -

28/ DENOMINATION RUE DE L’ANCIEN HÔPITAL de l’actuelle RUE DE L’HÔPITAL -

29/ CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REFECTION ET LA CREATION DE TROTTOIRS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY ;

30/ CONVENTION D’ORGANISATION DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE POUR LE REAMENAGEMENT DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU QUARTIER DU COUDOULET ENTRE LAVILLE ET LA SOCIETE H.L.M. « VAUCLUSE LOGEMENT »

31/ EVACUATION ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION – PERIODE DU 01/09/2011 AU 31/12/2012 – ATTRIBUTION DU MARCHE

RAPPORTEUR: Denis SABON

32/ INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES. MODIFICATIF.

33/ MISE EN PLACE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL D’EVALUATION A TITRE EXPERIMENTAL

34/ DELIBERATION MODIFICATIVE – MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX AUPRES DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Jacques PAVET

35/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES FUNERAIRES - EXERCICE 2010

36/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2011 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DES POMPES FUNEBRES

37/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2011 – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – REGIE DU CREMATORIUM

RAPPORTEUR: Carole ARNAUD-PERVEYRIE

38/ CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET L’OFFICE DE TOURISME

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

39/ CONTRACTUALISATION 2009/2011 ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA VILLE : AVENANT

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

40/ ENQUETE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE  L’ENVIRONNEMENT DU CONSEIL GENERAL DE VAUCLUSE SUR LE PROJET L’AMENAGEMENT DE LA RD. 72 entre la RD. 976 et la RD.68 – SUR LA COMMUNE D’ORANGE -

41/ RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ELIMINATION DES DECHETS -EXERCICE 2010 -

42/ AUTORISATION DE SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VALORISATION DES

DECHETS « BAREME E » AVEC ADELPHE – « CONTRAT POUR L’ACTION ET LA PERFORMANCE (CAP) » POUR BENEFICIER DES NOUVEAUX BAREMES DE SOUTIENS -

43/ CONTRATS DE REPRISE « OPTION FILIERE » AVEC LES REPRENEURS CONTRACTUELS – DANS LE CADRE DU CONTRAT POUR L’ACTION ET LA PERFORMANCE (CAP) CONCLU AVEC ADELPHE -