Attention, c'est jeudi 20 octobre 2011 au lieu du mercredi 19 octobre comme c'était encore annoncé sur le site de la mairie jusqu'en milieu de matinée.

L'ordre du jour est le suivant:

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1/ BAIL EMPHYTEOTIQUE ACCORDÉ A L'ATST 84 - TRANSFERT

2/ DELIBÉRATION FIXANT LE TAUX EN MATIÈRE DE TAXE D'AMENAGEMENT COMMUNALE

3/ ACQUISITION POUR PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BP N° 197 SISE RUE SEGOND WEBER APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME BAYAR MOHAMED

4/ ACQUISITION POUR PARTIE DE L’IMMEUBLE CADASTRÉ SECTION BK N° 161 SIS 147 RUE ST CLEMENT APPARTENANT A lA SCI ELAJE REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR JEAN LUCIA

5/ INSTAURATION DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX (pVR) CONCERNANT LA CREATION DE LA VOIE DE DESSERTE DU QUARTIER CHAMPAUVIN (EMPLACEMENT RESERVE N° 41 AU P.O.S.) – PARTIE OUEST DE LA RUE YVONNE PERTAT

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

6/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "SPORTING CLUB D'ORANGE"

6 bis/SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL SECTION CHASSE

7/ REMBOURSEMENT DES TICKETS (ABONNEMENT ET COURS DE NATATION) DE LA PISCINE PLEIN CIEL

RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE

8/ TAXE DE SEJOUR – EXTENSION DES MOYENS DE REGLEMENT

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE

9/ REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L'ARC DE TRIOMPHE – APPROBATION DE L'AVENANT N°2 LOT N°5 SARL SOLS VALLEE DU RHONE

10/BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2011 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT

11/BUDGET ANNEXE DE L'EAU – EXERCICE 2011 – DECISION MODIFICATIVE N°1

RAPPORTEUR: Denis SABON

12/PRIME DE FIN D'ANNEE – MODIFICATIF

13/REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC – MODIFICATIF

14/ DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION – ANNEE 2012

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT

15/  INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT -

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION DE L’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIERE SITUEE AU LIEU DIT « L’Ile des Rats » à PIOLENC – présentée par M. Jean-Claude MARONCELLI -

RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire

16/ EXAMEN DE GESTION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES POUR LES EXERCICES 2001 ET SUIVANTS : PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES.