Séance du Conseil Municipal du
Mercredi 24 mars 2010
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1/ REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB N°58
2/ REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB N°116 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°598 DU 18 NOVEMBRE 2009
3/ AMENAGEMENT D'UN ARRET DE BUS SCOLAIRE – ROUTE DE CHATEAUNEUF – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER
DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BD N°174 APPARTENANT A L'ETAT
– MINISTERE DE LA DEFENSE
4/ ACQUISITION DU LOT N°4 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BV N°95 SISE RUE DU PONT NEUF APPARTENANT A MONSIEUR ROUX PATRICK
5/ REGULARISATION DE LA CESSION POUR L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N°304 SISE RUE D'AQUITAINE APPARTENANT A M. ET MME RIPERT SERGE
6/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE BANDE DE TERRAIN COMMUNAL CADASTREE SECTION I N°1859 AU PROFIT DE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) POUR LA CREATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
7/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR »
8/ INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2009: IRL DE BASE
9/ INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2009 : INSTITUTEURS BENEFECIANT DE LA MAJORATION DE 25%
RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN
10/ ADHESION DE LA VILLE D'ORANGE A LA FONDATION DU PATRIMOINE
11/ CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE (CRC) DE LA VILLE D'ORANGE – APPLICATION DES TARIFS MUSIQUES AUX ENFANTS DE LA COMMUNE D'UCHAUX POUR LA RENTREE 2010 - 2011
RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
12/ REHABILITATION DU BATIMENT PRINCIPAL DU CENTRE DE LOISIR DE BOISFEUILLET – AVENANTS N°1
13/ CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE AQUATIQUE – DEMOLITION DES STRUCTURES EXISTANTES A LA PISCINE DES CEDRES ET DU BATIMENT ANNEXE CADASTRE SECTION BE N°23
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
14/ DENOMINATION « CHEMIN DE SAINT PAUL » DU CHEMIN RURAL S.41 MOULIN BLANC
15/ DENOMINATION RUE BOUTON D'OR - DE LA NOUVELLE RUE RELIANT LE PARKING SULLY A LA RUE DE LA CONCORDE
16/ DENOMINATION DES VOIES:
- « RUE DES FAGACEES » LA VOIE COMPRISE ENTRE LA RUE DU DOCTEUR ALLAUZEN ET LE CHEMIN DE BEDARRIDES
- « IMPASSE DU CALADAS » DE LA VOIE DESSERVANT LE LOTISSEMENT « LE CALADAS »
17/ BUDGET ANNEXE DU SPANC – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°1
18/ BUDGET ANNEXE DU SPANC - EXERCICE 2010 – TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
19/ TAXES DE SEJOUR – REVISION TARIFAIRE – MODIFICATION DE LA PERIODE ET DES MODALITES DE RECOUVREMENT
20/ FIXATION DES TAUX DES QUATRES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2010
21/ BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°1
22/ PLACEMENT DE FONDS
23/ PLACEMENT DE FONDS - RENOUVELLEMENT
RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
24/ INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT – DEMANDE D'AUTORISATION INTITULEE « DE LA CHUTE DE GENISSIAT AU PALIER D'ARLES PLAN DE GESTION DES DRAGAGES D'ENTRETIEN SUR LE DOMAINE CONCEDE »