Séance du Conseil Municipal du Mercredi 20 Janvier 2010

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO

1 CESSION GRATUITE DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AT N° 312, 318, 321 et

322 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ « SNC LES TERRES DU SUD »

2 CESSION   GRATUITE   D’UNE   BANDE   DE   TERRAIN  A   DÉTACHER   DE   LA

PROPRIÉTÉ CADASTRÉE SECTION BT N° 255 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ

CIVILE IMMOBILIÈRE « FERNANDE » (Article n° R 332-15 du Code de l’Urbanisme)

3 RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY – ACQUISITION

D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DES PARCELLES CADASTRÉES

SECTION AB N° 220 ET 92

4 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES TANNEURS – DEMANDE DE PERMIS DE

DEMOLIR DES IMMEUBLES CADASTRES SECTION BN N°156 A 159

5 AMENAGEMENT  DU  SECTEUR  DE   L'ARC  DE   TRIOMPHE   –  DEMANDE  DE

PERMIS DE DEMOLIR DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION BN N°326 SIS RUE

DES PHOCEENS

6 OPERATION   DE   REAMENAGEMENT   URBAIN   –   QUARTIER   DE   L'ARC   DE

TRIOMPHE – ACTE DEFINITIF DE DOUBLE VENTE AVEC LA SOCIETE PRIAMS

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO

7 ATTRIBUTION D’UN PREMIER VERSEMENT SUR LES SUBVENTIONS

ANNEE 2010

8 REMBOURSEMENT DES TICKETS ACCUEILS DE LOISIRS

RAPPORTEUR: Denis SABON

9 MISE   A   DISPOSITION  D'UN  FONCTIONNAIRE   TERRITORIAL   AUPRES   DU

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALERAPPORTEUR: Jacques PAVET

10 DECISION MODIFICATIVE N°5  – SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL-  REGIE

DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2009

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR

11 INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR – EXERCICE 2009

12 MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA PLATE-FORME

« UNE AUTRE PROVENCE INITIATIVE » - APPROBATION D'UNE

CONVENTION ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

13 ETUDE STRUCTURANTE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SUR

ORANGE – DEMANDE DE SUBVENTION