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  • : Le blog d'Orange Autrement
  • Le blog d'Orange Autrement
  • : Association regroupant des citoyens de la ville d'Orange, créée pour soutenir les élus minoritaires et informer les orangeois-es sur la réalité de la gouvernance du maire d'extrême droite.
  • Contact

Pour aller plus loin

 

Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2021 Anniversaire des douze ans du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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Consulter les rapports de la chambre régionale des comptes.

2001 à 2010 clic ici

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1990 à 2001 clic ici  

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Soutien

Assurer votre soutien, c'est possible !

 

Contactez nous ou manifestez votre soutien en venant aux conseils municipaux. Nota : Les élus d'opposition au conseil municipal ont chacun une boite aux lettres à leur nom dans le hall de la Mairie.

nous écrire : orange.autrement@laposte.net

 

Archives

Agenda

Conseil communautaire

Aucune date connue

 Conseils Municipaux à 9h

Aucune date connue

Commission Finances    7 septembre

Commission urbanisme infrastructure 

Commission Affaire sociale  Aucune date

Commission éducation  Aucune date

Commission électorale nouvelle forme, convocation juste avant des élections une parodie de contrôle du boulo du maire

 

 

 

 

13 février 2010 6 13 /02 /février /2010 23:21

Séance du Conseil Municipal

Mercredi 17 Février 2010


ORDRE DU JOUR


RAPPORTEUR: Marie-France LORHO


1/ REAMENAGEMENT DE L’ILOT TILLET – FOND DU SAC : ACQUISITION DES
IMMEUBLES CADASTRÉS SECTION BO N°  88 À 90 ET DU LOT N°1 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BO N° 84


2/  Z.A.C.   PORTE   SUD :   ACQUISITION   DE   DEUX   BANDES   DE   TERRAIN   A
DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1583 APPARTENANT A L’ETAT MINISTERE DE LA DEFENSE


3/ LIAISON DEVIATION RN7  /  RD68  (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°81 AU PLAN
D’OCCUPATION DES SOLS)   -  ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION I N°1217 APPARTENANT A MME RESSAIRE


4/ CESSION GRATUITE D’UNE BANDE DE TERRAIN CADASTRÉE SECTION BB
N° 201 SIS RUE DU BEL ENFANT APPARTENANT AUX COPROPRIÉTAIRES DE LA PARCELLE BB N° 148 (ARTICLE N° R 332-15 DU CODE DE L’URBANISME)


5/ VENTE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AS N°102 ET
119   SISES   LIEUDIT   COSTIERES   DE   COUDOULET   A   LA   SOCIETE   E.C.L. REPRESENTEE PAR M. CHOPPARD


6/ EXCLUSION   DU   CHAMP   D’APPLICATION   DU   DROIT   DE   PRÉEMPTION
URBAIN DE LA VENTE DES LOTS  ISSUS DES LOTISSEMENTS AUTORISÉS (ARTICLE N° L 211-1 DU CODE DE L’URBANISME).


7/ APPROBATION   DE   LA   MODIFICATION   SIMPLIFIEE   N°1   DU   PLAN
D’OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE -


8/ ACCORD DE PRINCIPE  SUR UNE ZONE DE DEVELLOPEMENT EOLIEN A
ORANGE :  BILAN DE LA CONCERTATION   AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR DEPOSER UN DOSSIER DE ZDE


9/ URBANISME.  CONTRIBUTION POUR LE RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX
PUBLICS D’ÉLECTRICITÉ

RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO


10/ CENTRE   COMMUNAL   D'ACTION   SOCIALE     ATTRIBUTION   DE   SA
SUBVENTION 2010


11/ ASSOCIATION «  L'ECHO DU REVEIL ORANGEOIS »  -  ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – EXERCICE 2010


12/  ASSOCIATION « LES TROUBADOURS DES PRINCES » - ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – EXERCICE 2010


13/ APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS
SCOLAIRES ET DES ACCUEILS DE LOISIRS


RAPPORTEUR: Josette ADIASSE


14/ RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE POUR LA MISE AUX
NORMES   DES   ASSAINISSEMENTS   NON   COLLECTIFS   POUR   LES PARTICULIERS ORANGEOIS


15/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2010 – BUDGET ANNEXE DE L'EAU


16/ BUDGET   PRIMITIF   EXERCICE   2010     BUDGET   ANNEXE   DE
L'ASSAINISSEMENT


17/ REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L'ARC DE TRIOMPHE – APPROBATION
DES MARCHES


RAPPORTEUR: Claude TONDEUR


18/ BUDGET   ANNEXE   ZAC   PORTES   SUD     REPRISE   ANTICIPEE   ET
AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2009


19/ BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2010 – BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD


20 CONTRACTUALISATION 2009  /  2011 ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA
VILLE D'ORANGE


21/ CONSTRUCTION   D'UN   COMPLEXE   AQUATIQUE     DEMANDE   DE
SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR


22/ CONSTRUCTION   D'UN   COMPLEXE   AQUATIQUE     DEMANDE   DE
SUBVENTIONS AU CNDS (CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT)

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commentaires

O
<br /> Un conseil municipal expédié: 18h00-18h40,40 minutes pour 22 délibérations moins de deux minutes par points abordés. Toujours très peu de public. Toujours le même constat il n'y a pas ou très peu<br /> d'écoute des membres de l'opposition, cette mairie se dispense même de convoquer certaines commissions.<br /> <br /> <br />
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Pour ceux qui n'y connaissent rien!  

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Le site du café littéraire

  

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Impasse du parlement 84100 Orange

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