Séance du Conseil Municipal
Mercredi 17 Février 2010
ORDRE DU
JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1/ REAMENAGEMENT DE L’ILOT TILLET – FOND DU SAC : ACQUISITION DES IMMEUBLES CADASTRÉS SECTION BO
N° 88 À 90 ET DU LOT N°1 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION
BO N° 84
2/ Z.A.C. PORTE SUD :
ACQUISITION DE DEUX BANDES DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1583 APPARTENANT A L’ETAT MINISTERE DE LA DEFENSE
3/ LIAISON DEVIATION RN7 / RD68 (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°81
AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) - ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE
SECTION I N°1217 APPARTENANT A MME RESSAIRE
4/ CESSION GRATUITE D’UNE BANDE DE TERRAIN CADASTRÉE SECTION BB N° 201 SIS RUE DU BEL ENFANT APPARTENANT
AUX COPROPRIÉTAIRES DE LA PARCELLE BB N° 148 (ARTICLE N° R 332-15 DU CODE DE L’URBANISME)
5/ VENTE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AS N°102 ET 119 SISES LIEUDIT COSTIERES DE COUDOULET A LA SOCIETE E.C.L. REPRESENTEE PAR M. CHOPPARD
6/ EXCLUSION DU CHAMP
D’APPLICATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DE LA VENTE DES LOTS ISSUS DES LOTISSEMENTS AUTORISÉS (ARTICLE N° L 211-1 DU CODE DE
L’URBANISME).
7/ APPROBATION DE LA
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) SUR L’ENSEMBLE
DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ORANGE -
8/ ACCORD DE PRINCIPE SUR UNE ZONE DE DEVELLOPEMENT EOLIEN A ORANGE : BILAN DE LA CONCERTATION – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE POUR DEPOSER UN DOSSIER DE
ZDE
9/ URBANISME. CONTRIBUTION POUR LE RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX PUBLICS D’ÉLECTRICITÉ
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
10/ CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE – ATTRIBUTION DE SA SUBVENTION 2010
11/ ASSOCIATION « L'ECHO DU REVEIL ORANGEOIS » -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – EXERCICE 2010
12/ ASSOCIATION « LES TROUBADOURS DES PRINCES » - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – EXERCICE 2010
13/ APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET DES ACCUEILS DE
LOISIRS
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
14/ RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE POUR LA MISE AUX NORMES DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS POUR LES PARTICULIERS ORANGEOIS
15/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2010 – BUDGET ANNEXE DE L'EAU
16/ BUDGET PRIMITIF EXERCICE
2010 – BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
17/ REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L'ARC DE TRIOMPHE – APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
18/ BUDGET ANNEXE ZAC
PORTES SUD – REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2009
19/ BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2010 – BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD
20 CONTRACTUALISATION 2009 / 2011 ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA VILLE D'ORANGE
21/ CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE
AQUATIQUE – DEMANDE DE
SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
22/ CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE
AQUATIQUE – DEMANDE DE
SUBVENTIONS AU CNDS (CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT)