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  • : Le blog d'Orange Autrement
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  • : Groupe de citoyens de la ville d'Orange, soutenant deux élues au conseil municipal: Anne-Marie HAUTANT et Christine BADINIER. Opposition au maire d'extrême droite depuis 2001.
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Gestion ahurissante = appauvrissement général.

2017 Huitième anniversaire du gâchis de la piscine des Cèdres!

80% du budget investissement = routes et trottoirs

Orange perd des habitants, des emplois, des entreprises.

Orange n'attire plus les touristes,

Prélèvements excessifs sans les services

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  lundi 23/10, 18h30, Salle Dufays, à Châteauneuf-du-Pape Annulée

Lundi 20 Novembre 2017, à 18h30, à Orange (au Théâtre Municipal)

Conseils Municipaux à 9h

   27 oct, 23 nov, 14 déc


Commission éducation  10 oct à 18 H 00 

Commission Finances    10 oct, 7 nov, 28 nov à 17h30.

Commission urbanisme infrastructure  11 oct annulée, 8nov,  29 nov à 17h00

 

 

 

 

21 mai 2013 2 21 /05 /mai /2013 12:54

Conseil municipal 27 mai 2013 18h00 ordre du jour.

Rapporteur: Claude TONDEUR

 

1/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal — exercice 2012 - budget principal

 

2/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal — exercice 2012 – budget annexe - ZAC portes sud

 

Rapporteur: Gérard TESTANIERE

 

3/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal- exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

 

Rapporteur : Josette ADIASSE

 

4/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal -exercice 2012 – budget annexe - service public de l’assainissement.

 

5/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 – budget annexe -service public de l’eau.

 

6/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 budget annexe - service public d’assainissement non collectif (S PA N C)

 

Rapporteur Jacques PAVET

 

7/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 - service funéraire municipal -régie des pompes funèbres

 

8/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal -exercice 2012 - service fi municipal - budget annexe du crematorium

 

L’assemblée vote les comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes

Avant l’exposé des comptes administratifs, le conseil municipal élit son président de séance

 

Rapporteur: Claude TONDEUR

 

9/ Approbation ou compte administratif -exercice 2012 - budget principal

 

10/ Approbation ou compte administratif - exercice 2012 - budget annexe - ZAC portes sud - clôture du budget annexe

 

Rapporteur : Gérald TESTANIERE

 

11/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

 

Rapporteur : Josette ADIASSE

 

12/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe- service public de l’assainissement.

 

13/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe - service public de l’eau

 

14/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe - service public d’assainissement non collectif (SPANC)

 

Rapporteur : Jacques PAVET

 

15/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - service funéraire municipal - régie des pompes funèbres

 

16/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - service funéraire municipal- budget annexe du crématorium

 

L’assemblée vote les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes.

 

Exposé des dossiers divers:

 

Rapporteur : Marie-France LORHO

 

17/ Droit de préemption urbain - renouvellement de l’institution de ce droit - définition des périmètres d’application

 

18/ Aménagement du chemin du bel enfant entre l’emplacement réservé N° 45b et l’ancienne route du grès (emplacement réservé n° 52 au Plan local d’urbanisme) - acquisition d’une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section o n° 1230 appartenant à Mademoiselle Ludivine Catania

 

19/ Modification de la délibération n° 068/2013 en date du 25 mars 2013 portant acquisition d’une bande de terrain à détacher de la propriété cadastrée AZ section N°520 et 522

 

20/ Réaménagement de l’îlot ancien motel de ville — acquisition de la propriété cadastrée section BO N° 8 appartenant aux consorts Vial

 

21 Aménagement de l’avenue de Fourchesvieilles - acquisitions de terrains

 

22 propriété communale cadastrée section o n°1078 - création d’une servitude de passage pour accès et réseaux au profit des parcelles cadastrées section O N°25, 28, 27 et 1189p appartenant la société DG LINK.

 

Rapporteur Jean-Pierre Paséro

 

23/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Karaté Club Orangeois”

 

24/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Avenir Gymnique Orangeois»

 

26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ‘Orange Tennis Club des Courrèges”

 

26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Amicale Du Personnel Municipal” - section football vétérans

 

27/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Orangeoises « Subaquatique Club » Et “Mistral Triath Club” utilisatrices d’un équipement aquatique extérieur

 

28/ Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association “Rugby Club Orangeois”

 

29/ Attribution d’une subvention exceptionnelle au cercle mess du 1er Régiment étranger de Cavalerie

 

30/ Attribution d’une subvention exceptionnelle a la fédération nationale des anciens des missions extérieures (FNAME)- Vaucluse

 

31/ Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs pour 2012 - I.R.L de base

 

32/ Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs pour 2012- instituteurs bénéficiant de la majoration de 25%

 

Rapporteur Marie-Thérèse Galmard

 

33/ Contribution de la commune d’orange au fonds départemental de solidarité pour le logement.

 

Rapporteur : Gérald TESTANIERE

 

34/ reprise et affectation du résultat - exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

 

35/ Marchés d’été des producteurs - année 2013 - convention avec l’association « loisirs en fête »

 

Rapporteur : Angèle Maimone

 

36/ Service de transport en commun de personnes du 1er juillet 2013 au 1er juillet 2015 -attribution du marché

 

Rapporteur: Josette Adiasse

 

37/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - budget annexe - service public l’assainissement non collectif (S.P.AN.C.)

 

Rapporteur Denis Sabon

 

38/ Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire arrêté au 1erjuin 2013

 

Rapporteur : Jacques PAVET

 

39/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - service funéraire municipal- régie pompes funèbres

 

40/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - service funéraire municipal - budget annexe du crématorium

 

41/ Service funéraire municipal - budget annexe du crématorium - renouvellement d’un placement de fonds

 

Rapporteur : Claude Tondeur

 

42/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - budget principal

 

43/ Budget principal - renouvellement de placements de fonds

 

Rapporteur Xavier Marquot

 

44/ Carrefour RN.7 échangeur sud & giratoire RN.7 nord au croisement de la rue Guillaume d’Orange - convention d’entretien des espaces verts-

 

 

 

 

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