Conseil municipal 27 mai 2013 18h00 ordre du jour.

Rapporteur: Claude TONDEUR

1/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal — exercice 2012 - budget principal

2/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal — exercice 2012 – budget annexe - ZAC portes sud

Rapporteur: Gérard TESTANIERE

3/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal- exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

Rapporteur : Josette ADIASSE

4/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal -exercice 2012 – budget annexe - service public de l’assainissement.

5/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 – budget annexe -service public de l’eau.

6/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 budget annexe - service public d’assainissement non collectif (S PA N C)

Rapporteur Jacques PAVET

7/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal - exercice 2012 - service funéraire municipal -régie des pompes funèbres

8/ Compte de gestion de Mme le receveur municipal -exercice 2012 - service fi municipal - budget annexe du crematorium

L’assemblée vote les comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes

Avant l’exposé des comptes administratifs, le conseil municipal élit son président de séance

Rapporteur: Claude TONDEUR

9/ Approbation ou compte administratif -exercice 2012 - budget principal

10/ Approbation ou compte administratif - exercice 2012 - budget annexe - ZAC portes sud - clôture du budget annexe

Rapporteur : Gérald TESTANIERE

11/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

Rapporteur : Josette ADIASSE

12/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe- service public de l’assainissement.

13/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe - service public de l’eau

14/ Approbation du compte administratif - exercice 2012- budget annexe - service public d’assainissement non collectif (SPANC)

Rapporteur : Jacques PAVET

15/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - service funéraire municipal - régie des pompes funèbres

16/ Approbation du compte administratif - exercice 2012 - service funéraire municipal- budget annexe du crématorium

L’assemblée vote les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes.

Exposé des dossiers divers:

Rapporteur : Marie-France LORHO

17/ Droit de préemption urbain - renouvellement de l’institution de ce droit - définition des périmètres d’application

18/ Aménagement du chemin du bel enfant entre l’emplacement réservé N° 45b et l’ancienne route du grès (emplacement réservé n° 52 au Plan local d’urbanisme) - acquisition d’une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section o n° 1230 appartenant à Mademoiselle Ludivine Catania

19/ Modification de la délibération n° 068/2013 en date du 25 mars 2013 portant acquisition d’une bande de terrain à détacher de la propriété cadastrée AZ section N°520 et 522

20/ Réaménagement de l’îlot ancien motel de ville — acquisition de la propriété cadastrée section BO N° 8 appartenant aux consorts Vial

21 Aménagement de l’avenue de Fourchesvieilles - acquisitions de terrains

22 propriété communale cadastrée section o n°1078 - création d’une servitude de passage pour accès et réseaux au profit des parcelles cadastrées section O N°25, 28, 27 et 1189p appartenant la société DG LINK.

Rapporteur Jean-Pierre Paséro

23/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Karaté Club Orangeois”

24/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Avenir Gymnique Orangeois»

26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ‘Orange Tennis Club des Courrèges”

26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Amicale Du Personnel Municipal” - section football vétérans

27/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Orangeoises « Subaquatique Club » Et “Mistral Triath Club” utilisatrices d’un équipement aquatique extérieur

28/ Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association “Rugby Club Orangeois”

29/ Attribution d’une subvention exceptionnelle au cercle mess du 1er Régiment étranger de Cavalerie

30/ Attribution d’une subvention exceptionnelle a la fédération nationale des anciens des missions extérieures (FNAME)- Vaucluse

31/ Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs pour 2012 - I.R.L de base

32/ Indemnité représentative de logement (I.R.L.) due aux instituteurs pour 2012- instituteurs bénéficiant de la majoration de 25%

Rapporteur Marie-Thérèse Galmard

33/ Contribution de la commune d’orange au fonds départemental de solidarité pour le logement.

Rapporteur : Gérald TESTANIERE

34/ reprise et affectation du résultat - exercice 2012 - budget annexe - parking souterrain du Théâtre Antique

35/ Marchés d’été des producteurs - année 2013 - convention avec l’association « loisirs en fête »

Rapporteur : Angèle Maimone

36/ Service de transport en commun de personnes du 1er juillet 2013 au 1er juillet 2015 -attribution du marché

Rapporteur: Josette Adiasse

37/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - budget annexe - service public l’assainissement non collectif (S.P.AN.C.)

Rapporteur Denis Sabon

38/ Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire arrêté au 1erjuin 2013

Rapporteur : Jacques PAVET

39/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - service funéraire municipal- régie pompes funèbres

40/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - service funéraire municipal - budget annexe du crématorium

41/ Service funéraire municipal - budget annexe du crématorium - renouvellement d’un placement de fonds

Rapporteur : Claude Tondeur

42/ Reprise et affectation des résultats - exercice 2012 - budget principal

43/ Budget principal - renouvellement de placements de fonds

Rapporteur Xavier Marquot

44/ Carrefour RN.7 échangeur sud & giratoire RN.7 nord au croisement de la rue Guillaume d’Orange - convention d’entretien des espaces verts-