24 juillet à 18h30

Conseil communautaire au théâtre municipal d'Orange.

Ordre du Jour:

• Rapport annuel d’activité 2013 du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Bilan annuel 2013 des acquisitions et cessions de terrains sur le territoire de la Communauté de Communes – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Modification du tableau des effectifs – Ouverture de postes – Rapporteur : M. Alain MILON
• Mouvement de personnel – Régime indemnitaire – Maintien des avantages acquis – Rapporteur : M. Alain MILON
• Règlement intercommunal topographique – Rapporteur : M. Alain MILON
• Désignation d’un 8ème délégué CCPRO au Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Attribution d’une subvention à un propriétaire privé dans le cadre du PIG/PST Départemental – Rapporteur : M. Louis BISCARRAT
• Décisions budgétaires modificatives – Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU
• Dépenses d’amélioration de la flotte intercommunale – Rapporteur : M. Jean-Claude AILLOT
• Subventions aux festivités intercommunales – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Participations et subventions intercommunales 2014 – Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
• Zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Grange Blanche II à Courthézon – Approbation du dossier de réalisation de ZAC et du programme des équipements publics – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE
• Ajout d’un titulaire à la liste des membres de la Commission Communication intercommunale – Rapporteur : M. Jean AZEMA
• Avis sur la modification du PPRI de l’Ouvèze à Bédarrides – Rapporteur : Mme Maryse TORT
• Traitement des déchets ultimes des Communes de Courthézon, Caderousse, Châteauneuf du Pape et Jonquières et des déchets encombrants issus des déchetteries de Sorgues, Courthézon et Caderousse – Choix de l’entreprise 2014-2016 – Rapporteur : M. Christian TORT
• Traitement des déchets d’emballage des Communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Courthézon et Jonquières 2014-2016 – Validation DCE et procédure – Rapporteur : M. Christian TORT
• Marché d’hydrocurage des réseaux pluviaux sur le territoire de la Communauté de Communes 2014-2017 – Rapporteur : M. Jacques BOMPARD