Ordre du jour

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO

(pouvoir donné à Gérald TESTANIERE )

1 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLIBÉRATION N° 65/2010 EN DATE DU 17 FÉVRIER 2010 PORTANT EXCLUSION DU CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN LA VENTE DES LOTS ISSUS DES LOTISSEMENTS AUTORISÉS (ARTICLE N° L 211-1 DU CODE DE L'URBANISME)

2 AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA BARONNETTE – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N° 474 APPARTENANT À L'INDIVISION GALTIER

RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE

3 BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THÉÂTRE ANTIQUE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2015

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD

4 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE RELATIVE À L'ATTRIBUTION D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT À « NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL » AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATION

RAPPORTEUR : Denis SABON

5 MISE À DISPOSITION DE LA MAISON DE LA PRINCIPAUTÉ – APPROBATION DES TARIFS

6 MISE À DISPOSITION DE LA CHAPELLE ST LOUIS – APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE

RAPPORTEUR : Anne CRESPO

7 PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE – ANNÉES 2015 À 2019 – AVENANT DE TRANSFERT – LOT 5 – RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL

8 FIXATION DES TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES – ANNÉE 2015

9 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE - BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2015

10 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE – EXERCICE 2015 – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT – RÉVISIONS

11 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE – REMBOURSEMENT D'EMPRUNT PAR ANTICIPATION

RAPPORTEUR : Catherine GASPA

12 BUDGET ANNEXE « TRANSPORT ORANGE » - REPRISE DES RÉSULTATS - EXERCICE 2014

13 BUDGET ANNEXE « TRANSPORT ORANGE » - BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2015

RAPPORTEUR : Jacques PAVET

14SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL – BUDGET ANNEXE DU CRÉMATORIUM – BUDGET PRIMITIF –EXERCICE 2015

15 REMBOURSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE DES TRAITEMENTS BRUTS ET CHARGES PATRONALES DU PERSONNEL PAR LES BUDGETS ANNEXES

16 CRÉMATORIUM ET POMPES FUNÈBRES – ANNULATION DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX ANTÉRIEURS – 2000 – 2009 – 2010 - 2012

RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT

17 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT – REPRISE DES RÉSULTATS – EXERCICE 2014

18 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT – BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2015

19 DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DES EAUX USÉES – MODIFICATION DU TARIF DE LA SURTAXE « PART COLLECTIVITÉ »

20 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT – REMBOURSEMENT D'EMPRUNT PAR ANTICIPATION

21 BUDGET ANNEXE DE L'EAU – REPRISE DES RÉSULTATS – EXERCICE 2014

22 BUDGET ANNEXE DE L'EAU – BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2015

23 DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ADDUCTION D'EAU POTABLE ET EAUX BRUTES –MODIFICATION DU TARIF DE LA SURTAXE « PART COLLECTIVITÉ »