Attention modification du lieu de dernière minute y a encore une heure c'était toujours à Orange...

Donc le conseil communautaire se déroulera à Courthèzon dans la salle du conseil, à 18h30.

Point n°1 / ADMINISTRATION / DÉMISSION ET RÉ-ÉLECTION DU 1ER VICE PRÉSIDENT

Point n°2 / ADMINISTRATION / RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016 DES SERVICES DE LA CCPRO

Point n°3 / ADMINISTRATION / SMBVA / MODIFICATION DES STATUTS

Point n°5 / ADMINISTRATION / DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS AU PRÉSIDENT et Point n°6 / ADMINISTRATION / DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS AU BUREAU

Point n°7 / COLLECTE / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 / SERVICE DE COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS

Point n°8 / ADMINISTRATION / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Point n°9 / ADMINISTRATION / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU SUD-OUEST MONT VENTOUX (EPAGE SOMV)

Point n°10 / ADMINISTRATION / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 DE L'AGENCE D'URBANISME RHÔNE AVIGNON VAUCLUSE (AURAV)

Point n°11 / FINANCES / BUDGET PRINCIPAL / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2

Point n°12 / FINANCES / BUDGET ANNEXE SPANC / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°2

Point n°13 / FINANCES / RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE DES GARANTIES D'EMPRUNT

Point n°14 / PERSONNEL / MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS N°201704

Point n°15 / ACHAT PUBLIC / COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHETTERIES DE LA CCPRO.

Point n°16 / ACHAT PUBLIC / COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS VALORISABLES ISSUS DU TERRITOIRE DE LA CCPRO

Point n°17 / ACHAT PUBLIC / TRANSFERT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DE LA COLLECTE DES OM RÉSIDUELLES DE LA CCPRO

Point n°18 / COLLECTE / REDEVANCE SPÉCIALE / REPORT DE L’ENTRÉE EN VIGUEUR DU DISPOSITIF AU 1ER JANVIER 2018.