Conseil de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS RÉUNI D’ORANGE.

 Du 30 SEPTEMBRE 2019

1. HABITAT ET AMÉNAGEMENT/ PROCÉDURE D'EXEMPTION DES COMMUNES DU DISPOSITIF SRU / 2020-2022

2. HABITAT ET AMÉNAGEMENT/ AVIS SUR LE PROJET ARRÊTE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE

3. HABITAT ET AMÉNAGEMENT/ RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 DE L'AGENCE D'URBANISME RHÔNE AVIGNON VAUCLUSE (AURAV)

4. GEMAPI/ SYNDICAT MIXTE DE L'OUVEZE PROVENCALE (SMOP) / TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE GEMAPI / DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCPRO

5. GEMAPI/ ETUDES HYDRAULIQUE ET PATRIMONIALE DU SYSTÈME D’ENDIGUEMENT DE CADEROUSSE / LANCEMENT DES ÉTUDES ET DEMANDE DE SUBVENTION / ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2019085

6 . FONCIER/ ZAC DE LA GRANGE BLANCHE 2 / COURTHEZON / LOT B / VENTE D'UN LOT D'ENVIRON 4085 M2 A LA SOCIÉTÉ LABOURIER CONSTRUCTION

7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE/ COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL (CDAC) / COMPOSITION / REPRÉSENTATION DE LA CCPRO / DÉSIGNATION DE SUPPLÉANTS

8. ÉCONOMIE/ ASSOCIATION INITIATIVES TERRES DE VAUCLUSE / ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE POUR 2019

9. ÉCONOMIE/ ZAC DE LA GRANGE BLANCHE 2 / COURTHEZON / PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE ET DE LA RÉGION SUD / DISPOSITIFS ECOPARC + VAUCLUSE ET LABEL RÉGIONAL PARC +

10. ROUTES ET RÉSEAUX/ AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE L'ARGENSOL / ORANGE / DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR AU TITRE DU CRET

11. ACHAT PUBLIC/ ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE COMPACTE D'OCCASION ET CESSION D'UNE LAVEUSE CITYJET 300

12. ACHAT PUBLIC/ ZAC DE LA GRANGE BLANCHE 2 / COURTHEZON / RÉALISATION DE LA DERNIÈRE TRANCHE DE TRAVAUX DE VIABILISATION / RESTRUCTURATION DU CHEMIN DE LA PAPETERIE / ACCÈS DÉFINITIF LOT C / RÉALISATION DE CHEMINEMENTS MODE DOUX EN SITE PROPRE

13. ADMINISTRATION/ DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU / AVENANT N°1 / VILLE DE JONQUIERES

14. ADMINISTRATION/ DELÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT / AVENANT N°1 / VILLE DE JONQUIERES

15.  ADMINISTRATION/ PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2018

16. ADMINISTRATION/ PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTF DES COMMUNES DE CADEROUSSE, CHATEAUNEUF-DU-PAPE, COURTHEZON ET JONQUIERES / EXERCICE 2018

17. ADMINISTRATION/PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE / EXERCICE 2018

18. ADMINISTRATION/ PROJET DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE CADEROUSSE ET MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE

19. ADMINISTRATION/ APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES DE LA COMMUNE D'ORANGE

20. ADMINISTRATION/ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA VILLE D'ORANGE / EXERCICE 2018

21. FINANCES/ SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE JONQUIERES / DEMANDE DE SUBVENTION

22. FINANCES/ SCHÉMA DIRECTEUR DE RUISSELLEMENT URBAIN DE LA COMMUNE DE COURTHEZON / DEMANDE DE SUBVENTION

23. FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1

24. FINANCES/ BUDGET PRINCIPAL / MODIFICATION DU RÈGLEMENT GARANTIES D'EMPRUNT

25. FINANCES/ BUDGET ANNEXE DE L'EAU / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1

26. FINANCES/ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT / DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1

27. DÉCHETS/ RAPPORT D’ACTIVITE 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE